ASSURANCE MALADIE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2221W/1-30

Date

1982-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

30 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-12 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du Conseil, 1996-2004. 13-17 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission de Gestion, 1984-2002. 18-22 : Procès-verbaux des réunions des commissions paritaires des professionnels de santé, 1982-2000. 23 : Documents de synthèse, rapport financier de l'Agence Comptable, 2005. 24 : Règlements aux assurés du Centre d'Assurance Maladie d'Evry, 2008. 25-26 : Règlements aux assurés du Centre des Risques Professionnels, 2008. 27 : Dossiers de règlements aux professionnels de santé, 2005-2006. 28-29 : Dossiers de recours contre tiers, 2000-2001. 30 : Dossier d'accident du travail sans rente, 2005.

Langue des unités documentaires

Français

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour les assurés (24 novembre 1998, 14 décembre 1998, 11 février 1999, 31 mars 1999, 14 avril 1999).

Cote/Cotes extrêmes

2221W/4

Date

1998-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/02/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques