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Résultat n°1

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Date

2003-2004

Cote

2221W/11

Résultat n°2

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Date

1988-1989

Cote

1634W/30

Résultat n°3

Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2158W/11

Résultat n°4

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

Date

1890-1900

Cote

EDEPOT84 5Q/38

Résultat n°5

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Date

1990-1992

Cote

1710W/23

Résultat n°6

Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

Date

1993-1994

Cote

2061W/14

Résultat n°7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

Date

1999

Cote

1634W/49

Résultat n°8

Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes, masseurs kiné.

Date

2001-2007

Cote

2789W/4

Résultat n°9

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

Date

1939-1969

Cote

EDEPOT84 5Q/41

Résultat n°10

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

Date

2004

Cote

2572W/10

Résultat n°11

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

Date

1994-1995

Cote

1634W/40

Résultat n°12

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Date

1995-1996

Cote

1710W/41

Résultat n°13

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour les assurés (24 novembre 1998, 14 décembre 1998, 11 février 1999, 31 mars 1999, 14 avril 1999).

Date

1998-1999

Cote

2221W/4

Résultat n°14

10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

Date

2005-2009

Cote

2880W/1/17

Résultat n°15

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal des recettes et des dépenses (1941 - 1944).

Date

1941-1944

Cote

EDEPOT84 5Q/20

Résultat n°17

16 octobre 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/16

Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

Date

1983-1989

Cote

1710W/20

Résultat n°19

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

Date

1992-1994

Cote

1710W/24

Résultat n°20

Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

Date

1972-2002

Cote

2061W/43

Résultat n°21

19 juin 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/15

Résultat n°22

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

Date

1982-1984

Cote

2061W/28

Résultat n°23

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions et secours aux familles des militaires tués ou blessé au combat, conditions et modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, du sous-préfet et de l'intendance militaire, autre correspondance, avis de décès et disparitions, avis de versement d'allocations provisoires aux veuves de guerre, demandes d'états de service de militaires décédés ou disparus (1909 - 1940).

Date

1909-1940

Cote

EDEPOT20 5Q/3

Résultat n°24

Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

Date

2014

Cote

2572W/6

Résultat n°25

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 21 dossiers, dont 6 accidents du travail, 10 accidents de droit commun, 5 hors protocole) (1985-2002).

Date

1985-2002

Cote

2221W/29

Résultat n°26

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 21/11/1990 - 19/06/1991.

Date

1990-1991

Cote

1634W/13

Résultat n°27

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Date

2003

Cote

1990W/15

Résultat n°28

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

Date

2009

Cote

2351W/6

Résultat n°29

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1876 - 1919).

Date

1876-1919

Cote

EDEPOT84 5Q/17

Résultat n°30

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

Date

1982-1985

Cote

2061W/3

Résultat n°31

8 avril 2009.

Date

2009

Cote

2880W/1/14

Résultat n°32

Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

Date

1968

Cote

INOCTAVO/95/2

Résultat n°33

Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des pharmaciens (7 avril 1983, 13 juin 1983, 3 octobre 1983, 14 décembre 1983, 7 mars 1984, 18 juin 1984, 19 novembre 1984, 18 mars 1985, 16 septembre 1985, 2 décembre 1985, 6 octobre 1986, 26 juin 1987, 16 novembre 1987, 30 septembre 1996, 13 janvier 1997, 24 mars 1997, 2 juin 1997, 8 septembre 1997, 5 janvier 1998, 4 mai 1998, 14 septembre 1998, 16 novembre 1998, 8 février 1999, 14 juin 1999, 6 janvier 2000, 31 janvier 2000, 22 mai 2000, 2 octobre 2000).

Date

1983-2000

Cote

2221W/19

Résultat n°34

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

Date

1990-1993

Cote

1710W/12

Résultat n°35

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1986 - décembre 1989)

Date

1986-1989

Cote

2061W/4

Résultat n°36

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

Date

1963-2007

Cote

2061W/44

Résultat n°37

25 novembre 2008.

Date

2008

Cote

2880W/1/13

Résultat n°38

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

Date

1984-1991

Cote

2061W/40

Résultat n°39

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1984 - 29/04/1985.

Date

1984-1985

Cote

1634W/25

Résultat n°40

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

Date

1982-1985

Cote

1710W/9

Résultat n°41

Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

Date

2006

Cote

2061W/20

Résultat n°42

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1934 - 1938).

Date

1934-1938

Cote

EDEPOT84 5Q/40

Résultat n°43

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1994 à 1996.

Date

1994-1996

Cote

1710W/11

Résultat n°44

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1993 - décembre 1996)

Date

1993-1996

Cote

2061W/6

Résultat n°45

Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (1994-1999)

Date

1994-1999

Cote

2061W/22

Résultat n°46

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : journal du trésorier (1894 - 1909).

Date

1894-1909

Cote

EDEPOT84 5Q/18

Résultat n°47

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

Date

1951-1984

Cote

2061W/29

Résultat n°48

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 27 dossiers, dont 9 accidents du travail, 14 accidents de droit commun, 2 hors protocole, 2 judiciaire) (1986-2000).

Date

1986-2000

Cote

2221W/28

Résultat n°49

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Résultat n°50

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 21/04/1998 - 01/09/1998.

Date

1998

Cote

1634W/46

Résultat n°51

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/01/1989 - 22/11/1989.

Date

1989

Cote

1634W/11

Résultat n°52

Direction de la gestion du risque : Commission d'Action Sanitaire et sociale : procès verbaux des réunions (26/02/2001, 12/06/2001, 14/09/2001, 10/12/2001, 20/03/2002, 11/09/2002, 09/12/2002, 12/03/2003, 23/04/2003, 18/06/2003 et 04/07/2003).

Date

2001-2003

Cote

2674W/1

Résultat n°53

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

Date

1905-1959

Cote

EDEPOT20 3H/5

Résultat n°54

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 07/01/1994 - 29/09/1994.

Date

1994

Cote

1634W/39

Résultat n°55

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 05/06/1990, 14/11/1990, 23/01/1991, 13/02/1991, 27/09/1991, 10/09/1991, 16/10/1991, 21/01/1992.

Date

1990-1992

Cote

1710W/16

Résultat n°56

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (15 mai 2002, 19 juin 2002, 18 septembre 2002, 20 novembre 2002).

Date

2002

Cote

2221W/9

Résultat n°57

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société fraternelle des travailleurs de MENNECY et des autres communes du bataillon : registre des délibérations du conseil d'administration (1848 - 1861).

Date

1848-1861

Cote

EDEPOT84 5Q/15

Résultat n°58

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 27/01/1982 - 22/06/1983.

Date

1982-1983

Cote

1710W/1

Résultat n°59

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 25/01/1994, 04/03/1994, 03/06/1994, 30/09/1994, 28/10/1994, 21/03/1995, 17/05/1995, 12/06/1995.

Date

1994-1995

Cote

1710W/18

Résultat n°60

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 18/09/1991 - 17/06/1992.

Date

1991-1992

Cote

1634W/14

Résultat n°61

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

Date

1983

Cote

2061W/26

Résultat n°62

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 26/11/1991 - 23/01/1992.

Date

1991-1992

Cote

1634W/35

Résultat n°63

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/11/1999 - 30/11/1999.

Date

1999

Cote

1634W/50

Résultat n°64

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 14/10/1987 - 16/03/1988.

Date

1987-1988

Cote

1634W/9

Résultat n°65

Procès-verbaux de réunions de délégués de personnel CA1, CA2, siège (janvier 1998 - décembre 1999).

Date

1998-1999

Cote

2158W/10

Résultat n°66

Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (10 janvier - 15 décembre 2003) [20 chemises comprenant au total 608 pieces].

Date

2003

Cote

2572W/3

Résultat n°67

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

Résultat n°68

9 octobre 2007.

Date

2007

Cote

2880W/1/8

Résultat n°69

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 11/05/1983 - 29/12/1983.

Date

1983

Cote

1634W/23

Résultat n°70

Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

Date

2015

Cote

2674W/2

Résultat n°71

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 23/04/1986 - 11/10/1991.

Date

1986-1991

Cote

1710W/3

Résultat n°72

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des centres de santé des : 13/06/1985, 10/10/1988, 20/03/1989, 06/11/1989, 12/03/1990, 18/06/1990, 19/11/1990, 03/06/1991, 16/06/1992, 17/11/1992, 27/04/1993, 05/10/1993.

Date

1985-1993

Cote

1710W/39

Résultat n°73

Procès-verbaux des réunions des commissions conventionnelles paritaires locales des médecins généralistes (27 mai 1997, 29 mai 1997, 30 septembre 1997, 15 décembre 1997, 18 décembre 1997, 2 mars 1998, 5 mars 1998, 17 juin 1998, 21 janvier 1999, 9 avril 1999, 17 septembre 1999, 26 novembre 1999, 30 mai 2000, 26 septembre 2000, 19 décembre 2000) ; procès-verbaux des commissions socio-professionnelles des masseurs-kinésithérapeutes (15 novembre 1991, 17 janvier 1992, 27 juin 1994, 28 septembre 1994, 20 décembre 1994, 29 mars 1995, 11 juin 1996, 22 novembre 1996, 20 mars 1997, 17 avril 1997, 19 juin 1997, 23 octobre 1997, 25 novembre 1997, 24 mars 1998 , 6 mai 1998, 20 mai 1998, 20 octobre 1998, 25 novembre 1998, 9 mars 1999, 13 avril 1999, 14 septembre 1999, 12 octobre 1999, 11 mai 2000, 16 juin 2000, 11 juillet 2000, 28 septembre 2000).

Date

1991-2000

Cote

2221W/18

Résultat n°74

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : tableaux statistiques et financiers annuels (1884 - 1892).

Date

1884-1892

Cote

EDEPOT84 5Q/31

Résultat n°75

Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

Date

2016

Cote

2789W/1

Résultat n°76

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 10/11/1989, 16/03/1990, 15/06/1990, 07/12/1990, 09/01/1991, 08/03/1991, 28/06/1991, 15/11/1991, 29/03/1995, 19/09/1995, 11/06/1996.

Date

1989-1996

Cote

1710W/21

Résultat n°77

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 13/10/1982 - 10/05/1983.

Date

1982-1983

Cote

1634W/2

Résultat n°78

Commission de Recours Amiable : procés-verbaux (9 janvier - 20 décembre 2004) [21 chemises comprenant au total 813 pieces].

Date

2004

Cote

2572W/4

Résultat n°79

Contestation devant la Commission de Recours Amiable (CRA), onze dossiers de litiges maladie (AS) de soins à l'étranger, de transports, de litiges accident du travail (AT), de trajet, de contestations employeurs (13 juin 2005 - 14 novembre 2006), de litiges maladie (AS) de créance, d'indemnités journalières de prescription biennales, de litiges accident du travail (AT), rente (30 janvier 2005 - 25 août 2006).

Date

2005-2006

Cote

2158W/15

Résultat n°80

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 28/02/1989 - 24/11/1989.

Date

1989

Cote

1634W/31