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  1. Résultat n°1

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, aménagement : dossier de présentation (1969). VILLABE, CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1984).

    Date

    1969-1984

    Cote

    1523W/513

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

    Date

    1816-1881

    Cote

    2S/125

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

    Date

    1905-1912

    Cote

    2O/1399

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

    Date

    1868-1887

    Cote

    5S/70

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; commune d'EVRY et de COURCOURONNES, tranche 01 et 02 : dossiers d'expropriation, ordonnances d'expropriation, correspondance, évaluations immobilières, acte de non pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1583W/15

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Date

    1563-1598

    Cote

    A/968

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    2040W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

    Date

    1890-1896

    Cote

    5S/141

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

    Date

    1552-1781

    Cote

    A/920

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

    Date

    1948-1957

    Cote

    1232W/1

    • Contexte : 1232W/1-2, Forêts administrées, acquisitions foncières...

    • Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.

    Date

    1966-1970

    Cote

    980W/45

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • DOURDAN.- Hôpital : acquisitions immobilières.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

    Date

    1840-1939

    Cote

    2O/198

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition de la propriété HAMELIN dite 'Le Petit Château', 1907, et aménagement des locaux, 1929-1930 [1] ; écoles : acquisition de terrains, 1880, 1929-1931 [2] ; emprunt, 1932-1935 [3] ; groupe scolaire de garçons, 1930 [4] ; école de garçons du centre : agrandissement, 1938-1940 [5].

    Date

    1880-1940

    Cote

    2O/1487

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Mairie, école. - Mairie : projet d'acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

    Date

    1851-1939

    Cote

    2O/242

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/601

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1972-1976

    Cote

    1583W/127

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

    Date

    1600-1783

    Cote

    13J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  21. Résultat n°21

    CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

    Date

    1859-1911

    Cote

    EDEPOT53 1O/9

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

    Date

    1876-1908

    Cote

    EDEPOT76 1O/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

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    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Route Nationale 5. - Déviation de MONTGERON ; études du tracé général ; raccordement nord ; carrefour du réveil-mâtin ; relation avec le service des eaux et forêts pour régularisation foncière.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1502W/691

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 5. - Déviation de MONTGERON ; études...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

    Date

    1802-1924

    Cote

    2S/64

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.

    Date

    1959-1971

    Cote

    1345W/712

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....

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    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille Thibeuf. - Gestion du domaine : acquisitions, ventes et échanges.

    Date

    1493-1707

    Cote

    77J/42

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille Thibeuf. - Gestion du domaine : acquisitions,...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  29. Résultat n°29

    Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1699W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, acquisition de terrains : dossiers individuels.

    Date

    1957-1963

    Cote

    1502W/1560

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20, déviation d'ETAMPES, acquisition...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

    Date

    1961-1968

    Cote

    1051W/269

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village...

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Etablissements scolaires à VIGNEUX. - Groupes scolaires Kergomard, Louise Michel, Paul Langevin, Joliot-Curie, Romain Rolland, Jean Jaurès et Louis Pasteur construits aux hameaux du Haut Vigneux, Rouvres et Bois Couvreux, travaux d'aménagement ; acquisition d'un terrain.

    Date

    1960-1971

    Cote

    1502W/805

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Etablissements scolaires à VIGNEUX. - Groupes scolaires...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

    Date

    1842-1939

    Cote

    2O/1028

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/88

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/205

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/181

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.

    Date

    1863-1900

    Cote

    EDEPOT25 1O/4

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

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    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  38. Résultat n°38

    MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,37 x 3,90 [mauvais état], traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 7,40 m, plan d'ensemble de l'ancienne et de la nouvelle direction de la route départementale n° 3 dans la traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,25 m, profils en long et en travers de la traverse de MONTLHERY pour la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 2,80 m, plan d'alignement de la nouvelle direction de la route par la rue de Maillé et la place du marché, traverse de MONTLHERY (1856), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 3,25 m [2 plans dont 1 en mauvais état] ; règlement des alignements (1856-1857) ; acquisitions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1863).

    Date

    1835-1887

    Cote

    2S/85

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • MONTLHERY : traverse de MONTLHERY (1835), Ech. 1/200....

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; commune de LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; zone d'activité économique de l'Orme Rond à SERVON ; commune d'EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, dossier général II 1 : arrêtés d'ouverture d'enquête, avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), arrêté d'utilité publique, arrêtés de cessibilité, jugements, arrêts d'appel.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1583W/2

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40
    CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine de Chamarande, du manoir hameau potager.

    1 media

    CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine de Chamarande, du manoir hameau potager.

    Date

    1978

    Cote

    1345W/471

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine...

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    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1238

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, EVRY II et III : ordonnances d'expropriation, formulaire, statuts, correspondance, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, acte de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, arrêtés de cessibilité et procédures d'expropriation.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1583W/19

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

    Date

    1891-1943

    Cote

    5S/179

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

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    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908) ; MARCOUSSIS : traverse de MARCOUSSIS (1850), Sans éch. Coul. Dim. 0,28 x 6,25 m, dossier : extrait du décret impérial du 4 juillet 1857, traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 22,75 m [2 plans dont 1 non complet de 0,35 x 12,75 m], profils en long et en travers de la traverse de MARCOUSSIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 x 8,75 m, traverse du Gué (1899), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 3,25 m [2 plans dont un sur calque] ; règlement des alignements (1809-1866) ; acquisitions de terrains (1889), cessions de terrains (1882-1883) ; alignements et permissions de voirie (1809-1866).

    Date

    1802-1908

    Cote

    2S/84

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1802-1908)...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine prioritaire MASSY-VILLAINE : cessibilité des terrains.

    Date

    1964-1968

    Cote

    953W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine...

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    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains ; avis des domaines ; relogement des expropriés.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1502W/797

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

    Date

    1833-1928

    Cote

    EDEPOT28 1O/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

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  49. Résultat n°49

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/153

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...

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  50. Résultat n°50

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Route Nationale 20. - Déviation de LINAS, acquisition de terrains ; contentieux.

    Date

    1938-1953

    Cote

    1502W/497

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Déviation de LINAS, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    ETAMPES.- Clinique du Val-de-Juine ; BRETIGNY : clinique La Fontaine ; BRIIS-SOUS-FORGES : centre médical de Bligny ; BONDOUFLE : acquisitions foncières ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : centre maternel ; CROSNE : clinique ; CORBEIL-ESSONNES : La Dauphine.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/31

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • ETAMPES.- Clinique du Val-de-Juine ; BRETIGNY : clinique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.

    Date

    1985

    Cote

    1583W/36

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre de vente au département (1971). Vallée de CHAMONIX. - Proposition d'acquisition de plusieurs propriétés (1970). QUINCY-SOUS-SENART. - Offre de vente au département d'un immeuble (1969). SOISY-SUR-ECOLE. - Acquisition d'espaces boisés (1973). Nièvre. - Proposition d'acquisition de propriétés. EPINAY-SUR-ORGE. - Proposition d'acquisition de propriétés (1971).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1345W/613

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  55. Résultat n°55

    SAINT-CHERON : traverse de SAINT-CHERON (1842), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 4,90 m ; traverse de SAINT-CHERON (4 plans) (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 m x 15,25 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-CHERON (1851), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 6,00 m ; règlement des alignements (1844-1855) ; acquisitions de terrains (1883) ; alignements et permissions de voirie (1800-1872).

    Date

    1842-1883

    Cote

    2S/162

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • SAINT-CHERON : traverse de SAINT-CHERON (1842), Ech....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

    Date

    1853-1939

    Cote

    2O/1292

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire Orangis (1965-1966). SAINTRY-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, aménagement d'un terrain de football (1961-1962) ; aménagement d'un terrain de sports (1962) ; affaires générales (1965) ; acquisition de terrain 4, rue Pasteur (1966). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, création d'un club laïque (1962-1966) ; centre aéré (1961-1967) ; affaires générales (1965-1969) ; construction d'une piscine (1966) ; groupe scolaire E. Heriot (1960-1963). VILLABE. - Equipements sportifs, aménagement d'un plateau scolaire (1959-1962). VIRY-CHATILLON. - Equipements sportifs, bâtiment de plongée sous-marine (1966) ; aménagement du stade municipal (1960-1962) ; affaires générales (1963-1967).

    Date

    1959-1969

    Cote

    1051W/270

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    LES GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE. - Acquisitions de terrains et travaux de voirie (1968-1973).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1225W/24

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • LES GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, ITTEVILLE,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Etampes à Auneau, d'Etampes à Sainte-Escobille : acquisitions de terrains, actes de ventes pour Boissy-la-Rivière, Estouches, Etampes, Méréville, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-rivière.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5S/155

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres et seigneuries de GONDY, ORMOY et MONTANGLOS, acquises par M. CHAUVELIN sur M. NOUETTE de MONTANGLOS [registre].

    Date

    1786

    Cote

    A/972

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    CERNY . - Cimetière.

    Date

    1824-1939

    Cote

    2O/251

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Cimetière.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Projet de déclassement et d'alignement des chemins ruraux n° 45, 46 et acquisition de terrains pour l'ouverture d'un nouveau tronçon, travaux d'alignement au lieu-dit "" La Bruyère "".

    Date

    1954-1965

    Cote

    EDEPOT15 1O/11

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Projet de déclassement et...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour l'imposition, fiches d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques. Communes d'EVRY, RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, résultats de l'enquête parcellaire : notification d'expropriation, documents d'arpentage (1967).

    Date

    1967-1975

    Cote

    1583W/7

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ; agrandissement, acquisition d'un terrain, 1871, 1883 [2] ; règlement, 1878 [3] ; monument aux morts, 1919-1921 [4] ; concessions, 1869-1938 [5] ; extraits de délibérations, 1906-1907, 1922-1938 [6].

    Date

    1829-1938

    Cote

    2O/265

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHALOU-MOULINEUX. - Cimetière.- Travaux, 1829 [1] ;...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

    Date

    1905-1940

    Cote

    5S/116

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    COUDRAY-MONTCEAUX, familles. - Famille ROUILLE : vente par Pierre ROUILLE seigneur du Coudray, Plessis et Villeneuve à Denis MICHIN d'une place dans la grande rue du Coudray, parchemin (1663), généalogie familiale.Famille GUIGNACE de VILLENEUVE et LEMAISTRE : état des biens, succession (1775), testament de Charlotte Louise LEMAISTRE (1782), généalogie, partage (1786), imprimé d'adjudication et d""expropriation de terres sises près de Montargis et appartenant à la famille de VILLENEUVE (1806). Prieuré de Sainte Radegonde : titres de possession de l'abbé ALEAUME (1784-1788), mémoires de travaux (1787-1789). Famille COCHIN : acte d'acquisition de terres par Jacques Denys COCHIN [an 6], une lettre autographe de COCHIN maire du 12e arrondissement de Paris et propriétaire au Plessis Chênet (1830), un tract électoral, un ouvrage intitulé Notice sur la vie de M Augustin COCHIN/ Eugène CAUCHY (1872). Famille De REGGIO : une lettre à l'en tête de l'armée d'Italie pour OUDINOT général de division [an 8], correspondance du duc et de la duchesse de REGGIO (1811-1861), une assignation à comparaître pour madame de REGGIO (1864), un article du Figaro annonçant le mariage du duc de REGGIO avec Anne de PRATZ (1931), blason de Charles Nicolas OUDINOT, duc de REGGIO pair et maréchal de France.

    Date

    1663-1931

    Cote

    79J15/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, familles. - Famille ROUILLE : vente...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de LISSES, ancienne opération : dossiers individuels d'acquisition amiable, actes de vente, plans, certificats d'immatriculation, correspondance, formulaires, avis du Domaine, déclaration d'utilité publique fiscale, promesse de vente.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1583W/37

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Entretien et travaux pour la commune d'Essonnes : demandes d'autorisation de creuser le lit de la rivière par Lepaire (1842) ; d'établir un débarcadère et une voie ferrée par Féray (1884) ; d'améliorer et de réparer le pont des Tarterets, plans (1891) ; de prolonger un aqueduc par Darblay, plans (1894) ; de construire un port par Decauville, plan (1889-1890) ; un égout (1895) ; un port particulier par Radot, plan (1902-1904), par Gilardoni successeurs (1922) ; un appareil pour le déchargement des bateaux par Mourer, plans (1924). Entretien et travaux pour la commune d'Evry : demandes d'autorisation d'établir un chargeur pour pierres meulières, une estacade de dragage par Decauville (1867-1888) ; un port par Alice, plans (1900-1905) ; de construire une baraque en bois sur le port pour servir de buvette par Bronchard, Bouquet, Clerjonie, Laval, Lavignier (1905-1945) ; un lavoir municipal (1891). Electrification des écluses (1935-1938). Entretien et travaux pour la commune d'Etiolles : défense de la berge au moyen de cailloux par Jeancourt et Galignani, plan (1898) ; acquisition de terrain par Mme Cheuvieux (1921-1922).

    Date

    1842-1945

    Cote

    3S/15

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Entretien et travaux pour la commune d'Essonnes : demandes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, acquisitions foncières du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1965-1980) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983).

    Date

    1965-1983

    Cote

    1523W/512

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/114

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossiers de travaux : construction de la route entre BRIIS-SOUS-FORGES et FONTENAY-LES-BRIIS : adjudication des travaux, acte de vente collectif pour l'acquisition de terrains, prorogation du délai accordé à l'entrepreneur pour l'éxécution des travaux (1825-1828) ; plantation d'arbres par des particuliers (1851) ; construction d'un aqueduc à FORGES-LES-BAINS (1859-1864) ; dossiers par commune : OLLAINVILLE : alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; travaux d'entretien et rechargement (1875-1893) ; plan d'alignement dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1895) ; rechargement de la chaussée ; convertissement de chaussée pavée en empierrement (1898-1906) ; réfection des pavages dans la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS ; écoulement des eaux ménagères de l'hôpital de FORGES-LES-BAINS (1900-1904) ; permissions de voire (1911-1928) ; OLLAINVILLE : plan (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,68 m, dossier : arrêté d'homologation du 9 octobre 1943, rapport de l'ingénieur du 13 septembre 1943 ; plan (1944), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,80 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 12 décembre 1944, arrêté d'homologation du 30 janvier 1945 ; demande d'alignement présentée par M. Henri Tschaine (1945), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 2,30 m, dossier : arrêté d'homologation du 3 août 1945, rapport de l'ingénieur du 26 mai 1945 ; alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; FONTENAY-LES-BRIIS : traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (4 plans) (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; profils en long et en travers de la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,75 m ; traverse de Bel-Air (3 plans), (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,87 m ; profils en long et en travers de la traverse de Bel-Air (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,25 m ; règlement des alignements (1855-1858) ; acquisitions de terrains (1845-1878) ; cessions de terrains (1833-1870) ; alignements et permissions de voirie (1815-1866).

    Date

    1818-1944

    Cote

    2S/151

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    BOIGNEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : création d'un jardin scolaire, 1881-1887, 1911 [1] ; école enfantine : création, acquisition de terrain, travaux, plan, 1894-1913 [2] ; école : travaux, 1922, 1935 [3].

    Date

    1881-1935

    Cote

    2O/104

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOIGNEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : création d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : jugements d'expropriation, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, enquête parcellaire, formulaire d'éviction, arrêté de cessabilité.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1583W/59

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1583W/8

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, acquisitions de terrains : dossiers individuels.

    Date

    1959-1960

    Cote

    1502W/320

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/184

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; réunion des parcelles ; changement de section (1973-1975) : documents fonciers, plans, servitudes (1969-1975) ; commune de COURCOURONNES, zone d'activités industrielles du Bois de l'Epine : généralités (1969-1971).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1583W/69

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes d'adjudication, de donation, de vente, ainsi qu'un bail relatifs à l'acquisition de la ferme de HAUTBOUT comprenant la maison, le jardin et des terres.

    Date

    1761-1858

    Cote

    48J/137

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  79. Résultat n°79

    BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

    Date

    1808-1916

    Cote

    2S/55

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition par le département de l'Essonne : arrêté de cessibilité n°1 et 2 pour la 1ère tranche, ordonnance d'expropriation, liste des propriétaires.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1583W/168

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)