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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

    Date

    1790

    Cote

    C19/19

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
    ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

    109 medias

    ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938].

    Date

    1825

    Cote

    3P/3069

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ORMOY. - Etat de sections [cadastre rénové en 1938]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    70J/285

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

    Date

    1988-1996

    Cote

    2024W/767

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8
    1901.

    14 medias

    1901.

    Date

    1901

    Cote

    6M/225

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ormoy.
    • 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2363

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1388-1754

    Cote

    A/683

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
    1861.

    17 medias

    1861.

    Date

    1861

    Cote

    6M/225

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ormoy.
    • 1861.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ORMOY. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0003 : échantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/532

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • ORMOY. - Recensement de la population de 1975, districts...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ormoy. Poste de transformation ERDF, rue du chemin des Moquestonneaux. PC 091-468-11-2-0003.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/185

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).

    • Ormoy. Poste de transformation ERDF, rue du chemin...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
    ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

    168 medias

    ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1747-1769). [Lacunes : B.M.S. (1749, 1752)].

    Date

    1747-1769

    Cote

    4E/2246

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ORMOY. Paroisse Saint-Jacques et Saint-Christophe :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz.

    Date

    1912-1932

    Cote

    2O/1730

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/8

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Vue du village et du hameau de Roissy-Bas par Mme Hutteau, cliché d'une toile datée des environs de 1960

    Date

    1979

    Cote

    26FI/76/3, 26FI/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE.
    • Vue du village et du hameau de Roissy-Bas par Mme Hutteau,...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres et seigneuries de GONDY, ORMOY et MONTANGLOS, acquises par M. CHAUVELIN sur M. NOUETTE de MONTANGLOS [registre].

    Date

    1786

    Cote

    A/972

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du Moyen Age au XVIIIe siècle

    Date

    2003

    Cote

    PER864/1/22/1

    • Contexte : ECHO DU COMITE (L')

    • n°1-29
    • 22
    • Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du...
  33. Résultat n°33

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/7

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  34. Résultat n°34

    Franca, route nationale 191.

    Date

    1967-1974

    Cote

    3029W/576

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Ormoy.
    • Franca, route nationale 191.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1024W/5

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Logements insalubres.- MORSANG-SUR ORGE, MONTGERON,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    ORMOY. - Château, porte d'entrée [vue de l'intérieur].

    Date

    1979

    Cote

    5FI/1045

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • ORMOY. - Château, porte d'entrée [vue de l'intérieur]....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.

    Date

    1467-1492

    Cote

    77J/183

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux et comptabilité-recettes.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  38. Résultat n°38

    ECHARCON et ORMOY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/237/35

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • ECHARCON et ORMOY. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    ORMOY. - Jardin du moulin sous la neige, tableau moderne.

    Date

    1979

    Cote

    5FI/1055

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • ORMOY. - Jardin du moulin sous la neige, tableau moderne....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ORMOY. - Autoroute du Sud, voie d'évitement de Corbeil-Essonnes, traversée de la ligne SNCF de Paris à Montargis : plan d'études, février 1957, Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,785 x 1,98 m, 1,00 x 0,59 m, 0,48 x 1,63 m. [3 plans].

    Date

    1957

    Cote

    784W/487

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ORMOY. - Autoroute du Sud, voie d'évitement de Corbeil-Essonnes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42
    ORMOY. - Section B : Côte de Roissy (la).

    1 media

    ORMOY. - Section B : Côte de Roissy (la).

    Date

    1823

    Cote

    3P/1362

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ORMOY. - Section B : Côte de Roissy (la).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Ormoy à Saint-Chéron.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/7

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Ormoy à Saint-Chéron.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    ORMOY. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/525

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • ORMOY. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  45. Résultat n°45
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 529 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    4E/5624

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  46. Résultat n°46
    ORMOY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 555 [cadastre rénové en 1938].

    546 medias

    ORMOY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 555 [cadastre rénové en 1938].

    Date

    1825

    Cote

    3P/3070

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • ORMOY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    N° 86 Ormoy immobilier Ormoy 91540.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/23/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 80-99.
    • N° 86 Ormoy immobilier Ormoy 91540.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  49. Résultat n°49
    ORMOY. - Côte de Ville-Oison [Editeur Bourdon].

    1 media

    ORMOY. - Côte de Ville-Oison [Editeur Bourdon].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI129/3

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ORMOY
    • ORMOY. - Côte de Ville-Oison [Editeur Bourdon].
  50. Résultat n°50

    Ams, 38 avenue des Roissy Hauts.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3029W/566

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Ormoy.
    • Ams, 38 avenue des Roissy Hauts.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    ORMOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains, acquisition d'immeubles, vente de marais et chemins, 1866-1882, 1921-1922 [1] ; legs CHAPELLE, 1871-1873 [2] ; lavoir : travaux, 1926 [3] ; électricité et gaz, 1912-1913 [4] ; eau, 1929-1933 [5].

    Date

    1866-1933

    Cote

    2O/1002

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORMOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains, acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52
    ORMOY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

    143 medias

    ORMOY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1883-1896).

    Date

    1883-1896

    Cote

    4E/3411

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ORMOY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    ORMOY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

    Date

    1928

    Cote

    2O/1729

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORMOY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    ORMOY. - M. COURREAU Michel : permis de construire 91 - 67 - 19243 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1553W/1914

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORMOY. - M. COURREAU Michel : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57
    Volume IX : canton de CORBEIL.

    25 lots 615 medias

    Volume IX : canton de CORBEIL.

    Date

    1899

    Cote

    4T/7

    • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES

    • Inspection académique de Versailles. Monographies communales...
    • Volume IX : canton de CORBEIL.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58
    MENNECY. ORMOY. ECHARCON. Registre de catholicité des paroisses de Saint-Pierre de MENNECY ; Saint-Jacques d'ORMOY ; Saint-Martin d'ECHARCON. - Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1793-1800).

    91 medias

    MENNECY. ORMOY. ECHARCON. Registre de catholicité des paroisses de Saint-Pierre de MENNECY ; Saint-Jacques d'ORMOY ; Saint-Martin d'ECHARCON. - Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1793-1800).

    Date

    1793-1800

    Cote

    4E/1966

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MENNECY. ORMOY. ECHARCON. Registre de catholicité des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    ORMOY. - Début de la rue du moulin, tableau moderne.

    Date

    1979

    Cote

    5FI/1061

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • ORMOY. - Début de la rue du moulin, tableau moderne....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  61. Résultat n°61

    ORMOY. - Mairie, école.- Acquisition, travaux, mobilier, 1861-1868 [1] ; mairie, école : acquisition, travaux, mobilier, 1889, 1908-1909 [2] ; mairie : travaux, 1912-1929 [3].

    Date

    1861-1929

    Cote

    2O/999

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORMOY. - Mairie, école.- Acquisition, travaux, mobilier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    ORMOY. - Moulin, plan [vers 1750] [copie de 1981].

    Date

    Vers 1750

    Cote

    5FI/1041

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • ORMOY. - Moulin, plan [vers 1750] [copie de 1981].

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  65. Résultat n°65

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

    Date

    1800-1939

    Cote

    8S/1

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ORMOY. - Société civile immobilière (SCI) du VAL-D'ORMOY : permis de construire 91 - 68 - 21915 (1968). MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) le Montoire : permis de construire 91 - 68 - 23723 (1968).

    Date

    1968

    Cote

    1553W/1977

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORMOY. - Société civile immobilière (SCI) du VAL-D'ORMOY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (le), VILLABE, CORBEIL-ESSONNES. - Autoroute du Sud, construction des chaussées, sixième lot, projet d'exécution : profils en long et en travers types, février 1959, Ech. 1/100. 1/1 000. 1/5 000. Calque. N et B. Coul. Dim. 0,33 x 2,33 m, 0,39 x 1,00 m, 0,37 x 1,00 m, 0,34 x 0,89 m, 0,40 x 2,44 m, 0,36 x 1,09 m, 0,34 x 1,00 m, 0,68 x 1,31 m. [8 plans].

    Date

    1959

    Cote

    784W/488

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (le), VILLABE, CORBEIL-ESSONNES....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Le château, porte ancienne

    Date

    1979

    Cote

    26FI/76/16, 26FI/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE.
    • Le château, porte ancienne

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Ormoy.- Plan d' intendance.

    Date

    s.d

    Cote

    42FI/67

    • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

    • Ormoy.- Plan d' intendance.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Vue partielle du château

    Date

    1979

    Cote

    26FI/76/14, 26FI/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE.
    • Vue partielle du château

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/398

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  74. Résultat n°74

    2001-2002 ; 2002-2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3357W/13

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2001-2002 ; 2002-2003.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  75. Résultat n°75
    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Vue sur l'Ormoy, Saint-Michel, Sainte-Geneviève-des-Bois et Guipereux [Editeur Trianon, timbre à 5 centimes].

    1 media

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Vue sur l'Ormoy, Saint-Michel, Sainte-Geneviève-des-Bois et Guipereux [Editeur Trianon, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI158/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Vue sur l'Ormoy, Saint-Michel,...
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Bourses du second degré des lycées publics et privés, attribution : liste des élèves boursiers d'OLLAINVILLE, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, QUINCY-SOUS-SENART et SAVIGNY-SUR-ORGE (2001 - 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1870W/6

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses du second degré des lycées publics et privés,...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

    Auteur

    RICHARD, Thibault

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3649

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise...
  80. Résultat n°80

    Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.

    Date

    1696-1793

    Cote

    77J/104

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)