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COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

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Cote/Cotes extrêmes

824W/1-3

Date

1940-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Cours d'eau non-navigables. - Commission exécutive de l'Orge, fonctionnement (1940-1950). Association syndicale autorisée de l'Essonne inférieure, constitution (1946-1947).

Langue des unités documentaires

Français

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Cote/Cotes extrêmes

824W/2

Date

1947

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/04/2002

Mots clés lieux

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, ESSONNE (COURS D EAU)

Mots clés matières

faune sauvage, pêche en eau douce, protection de la nature, association de défense de l'environnement, enquête, 20e siècle

Mots clés typologiques

registre, note, brochure, état parcellaire