GOMETZ-LA-VILLE - Recherche

Résultat n°1
DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2
- Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...
- DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°2
Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
Résultat n°3

2 lots 2 medias
bouquet

Date

XIXe Siècle

Cote

GG084/0021/1-3
- Contexte : Gometz-la-Ville, église Saint-Germain de Paris
- bouquet
Résultat n°4
Titres féodaux et de familles. - GOMETZ-LA-VILLE.

Date

1660-1662

Cote

E/23
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Titres féodaux et de familles. - GOMETZ-LA-VILLE.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

Date

1926-1972

Cote

1012W/7
- Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.
- GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°6

2 lots 2 medias
tabernacle de l'ancien autel

Date

XVIIe Siècle

Cote

GG084/0006/1
- Contexte : Gometz-la-Ville, église Saint-Germain de Paris
- tabernacle de l'ancien autel
Résultat n°7
LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement secondaire (CES) (1975). GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté de Belleville et la voie n°6 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la passage pour piétons (1972). GRIGNY. - Expropriations pour la Château de Grigny Les Aiglons (1972).

Date

1972-1976

Cote

1045W/14
- Contexte : EXPROPRIATIONS
- LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)
Résultat n°8
Prix départemental du patrimoine. - Edition de 1990, GOMETZ-LA-VILLE, patrimoine historique, sujets 49 à 62 ; édition de 1994, VAUHALLAN, patrimoine architectural. Principes de conception de la Cité de l'Image par la Semessonne : notes.

Date

1984-1994

Cote

1436W/38
- Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...
- Prix départemental du patrimoine. - Edition de 1990,...
Producteur :

AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°9
N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2013

Cote

3170W/123
- Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...
- 2013.
- Dépollution et assainissement.
- N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...
Producteur :

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)
Résultat n°10
GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/330
- Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
- GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°11
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26
- Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°12
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6
- Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°13
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62
- Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°14
LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

Date

1963-1969

Cote

1011W/265
- Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°15
Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°16
GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

Date

1937

Cote

1M/123
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT44 1G/16
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°18
JEAN BERTIN A MATIGNON

Date

1967

Cote

18AV/7
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN...
- JEAN BERTIN A MATIGNON
Producteur :

DIGITAL MEMORY (service producteur), SOCIETE BERTIN ET COMPAGNIE (service producteur), LES AMIS DE L INGENIEUR JEAN BERTIN (service versant)
Résultat n°19
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

Date

1791

Cote

EDEPOT44 1G/27
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°20

8 medias
GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C5/6
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°21
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°22
Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°23
GOMETZ-LA-VILLE. - Société GOMETZ-LE-BOURG : permis de construire 91 - 78 - 1478 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3843
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- GOMETZ-LA-VILLE. - Société GOMETZ-LE-BOURG : permis...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°24
Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/1
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
- Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°25
GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion : minutes (1612-1613, 1619-1620), DELAMARE, tabellion (1617), Gabriel LEPESCHEUR, commis et tabellion (1619-1622, 1628-1629, 1631-1633, 1635, 1637-1639).

Date

1612-1639

Cote

2E56/1167
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- GOMETZ-LA-VILLE, étude notariale rattachée à celle...
- GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°26
Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5
- Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°27
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°28
S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

Date

1992-1996

Cote

1484W/32
- Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.
- S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A....
Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Résultat n°29
VILLABE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Hurepoix : permis de construire 91 - 73 - 61171 (1973). GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc de Belleville : permis de construire 91 - 73 - 61169 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/3196
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- VILLABE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°30
GOMETZ-LA-VILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1967) ; constructions scolaires prototype (1965) ; fonds scolaire (1965-1969). GUIBEVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960). IGNY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1966-1969). JANVRY. - Equipements scolaires, affaires générales (1966) ; fonds scolaire (1965-1968). LEUDEVILLE. - Equipements scolaires, classes préfabriquées (1965-1966) ; fonds scolaires (1967). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, cantine (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969). LINAS. - Equipements scolaires, affaires générales -1960-1966) ; construction classe maternelle (1965) ; fonds scolaire (1965-1969) ; aménagement de l'école de garçons (1965-1967) ; cantine (1967-1968). LONGJUMEAU. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1968) ; cantine (1966-1969). LONGPONT-SUR-ORGE. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1698) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969) ; groupe scolaire (1968). MARCOUSSIS. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1969). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Equipements scolaires, affaires générales (1960) ; fonds scolaire (1960). MASSY. - Equipements scolaires, affaires générales (1960-1969) ; fonds scolaire (1965-1969) ; cantine (1966-1968).

Date

1960-1969

Cote

1051W/256
- Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...
- GOMETZ-LA-VILLE. - Equipements scolaires, affaires...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°31
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1
- Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°32
GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

Date

1756

Cote

G/692
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33
GOMETZ-LA-VILLE. - Section G - Taillis-Bourdrie, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x102 (1810).

Date

1810

Cote

3P/4465
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- GOMETZ-LA-VILLE. - Section G - Taillis-Bourdrie, ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34
FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°35
ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16
- Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
- ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°36
Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PALAISEAU, BIEVRES, IGNY, LA VILLE-DU-BOIS, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LA-VILLE).

Date

1980

Cote

2006W/94
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°37
Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte rendus de réunions, requêtes, carrière Jourdain à GOMETZ-LA-VILLE ; aménagement du secteur du Moulon ; projet de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) terrain de rugby-motorola ; lettres de cadrage ; Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Courcelles (suppression) ; avis des communes ; consultations des services pour arrêt Schéma Directeur ; avis des services ; avis des Conseils Général, Régional, chambres, etc... ; Pôle scientifique et technologique : compte rendus de réunions, mise à disposition du schéma directeur ; arrêté du projet le 18.02 1999.

Date

1998-1999

Cote

1961W/24
- Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
- Schéma Directeur Local (SDL) PLATEAU DE SACLAY : compte...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°38
GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

Date

1974-1977

Cote

1073W/10
- Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
- GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°39
VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

Date

1963

Cote

1031W/21
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...
- VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE,...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°40
Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42
- Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...
- Communes de F à Y. - Implantations industrielles.
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°41
CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

Date

1976

Cote

1373W/4
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...
- CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP,...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°42

15 medias
1886.

Date

1886

Cote

6M/148
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Gometz-la-Ville.
- 1886.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°43
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°44
MASSY. - M. RAULT James : permis de construire 91 - 65 - 50145 (1965). MORANGIS. - M. DIDIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 50146 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CHAUVEL André : permis de construire 91 - 65 - 50147 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CHEVREAU Paul : permis de construire 91 - 65 - 50148 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 50149 (1965) ; M. MOREAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 50150 (1965) ; M. SOULAS : permis de construire 91 - 65 - 50151 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. THIBAULT Guy : permis de construire 91 - 65 - 50152 (1965). MASSY. - M. AUZOUX Robert : permis de construire 91 - 65 - 50153 (1965) ; M. DUFRESNE Arsène : permis de construire 91 - 65 - 50154 (1965). MORANGIS. - M. DUPAIN Marcel : permis de construire 91 - 65 - 50155 (1965). CHAMPLAN. - M. POINTET André : permis de construire 91 - 65 - 74510 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - M. MICHAU Gérard : permis de construire 91 - 65 - 80225 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. VASSAL Hugues : permis de construire 91 - 65 - 80226 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Société coopérative de HUREPOIX : permis de construire 91 - 65 - 80227 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. CARLES Gérard : permis de construire 91 - 65 - 80228 (1965). VAUGRIGNEUSE. - M. BIGNON : permis de construire 91 - 65 - 80229 (1965). GOMETZ-LA-VILLE. - M. DURAND Paul : permis de construire 91 - 65 - 80239 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1223
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- MASSY. - M. RAULT James : permis de construire 91 -...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°45
GOMETZ-LA-VILLE : assainissement ; JANVRY : assainissement ; GIF-SUR-YVETTE : voirie.

Date

1968-1972

Cote

1011W/314
- Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
- GOMETZ-LA-VILLE : assainissement ; JANVRY : assainissement...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°46
DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2
- Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
- DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°47
Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2
- Contexte : LOGEMENT
- Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...
Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
Résultat n°48
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25
- Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°49
Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

Date

1507-1662

Cote

E/765
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
PER776/154

Date

1996

Cote

PER776/154
- Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.
- PER776/154
Résultat n°51
Les serres de Beaudreville reprennent vie

Date

jeudi 21 janvier 2021

Cote

JAL7/519/3958/4
- Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
- n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
- 3958
- Les serres de Beaudreville reprennent vie
Résultat n°52
AEROTRAIN 02 Essais

Date

1969

Cote

18AV/12
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN...
- AEROTRAIN 02 Essais
Producteur :

DIGITAL MEMORY (service producteur), SOCIETE BERTIN ET COMPAGNIE (service producteur), LES AMIS DE L INGENIEUR JEAN BERTIN (service versant)
Résultat n°53
Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de modification de la longeur de l'ouvrage, dossier comptes rendus, notes, études, dossier d'avenant 1 correspondant (2001).

Date

2001

Cote

2129W/33
- Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Résultat n°54
GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages et décès : registre

Date

1823-1832

Cote

EDEPOT44 2E/5
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages...
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°55
DIVERS (GOMETZ AIGUILLAGE n°1 ET N° 2)

Date

1965

Cote

18AV/8
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN...
- DIVERS (GOMETZ AIGUILLAGE n°1 ET N° 2)
Producteur :

DIGITAL MEMORY (service producteur), SOCIETE BERTIN ET COMPAGNIE (service producteur), LES AMIS DE L INGENIEUR JEAN BERTIN (service versant)
Résultat n°56
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1896-1899

Cote

EDEPOT44 1G/8
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°57
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17
- Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°58
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

Date

1983-1996

Cote

2137W/103
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
- Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°59
Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier CONCESSIONNAIRES, plans et documents divers (2000-2004).

Date

2000-2004

Cote

2129W/40
- Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Résultat n°60
GOMETZ-LA-VILLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0020A à 0020B, 0021 : échantillon 4/5 maître.

Date

1975

Cote

1154W/749
- Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...
- GOMETZ-LA-VILLE. - Recensement de la population de...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
Résultat n°61

1 media
GOMETZ-LA-VILLE. - Section F : Courcouronnes.

Date

1809

Cote

3P/840
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- GOMETZ-LA-VILLE. - Section F : Courcouronnes.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°62
Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82
- Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
- Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

Date

1808-1916

Cote

2S/55
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ;...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [cahiers reliés à l'envers].

Date

1611-1630

Cote

EDEPOT44 GG/2
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes,...
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°65
INTERURBAIN 80 ET SUBURBAIN 44 (TRANSPORTS)

Date

1969-1974

Cote

18AV/16
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN...
- INTERURBAIN 80 ET SUBURBAIN 44 (TRANSPORTS)
Producteur :

DIGITAL MEMORY (service producteur), SOCIETE BERTIN ET COMPAGNIE (service producteur), LES AMIS DE L INGENIEUR JEAN BERTIN (service versant)
Résultat n°66
La fabuleuse aventure de l'aérotrain

Date

samedi 13 avril 2019

Cote

JAL1/538/23207/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23196-23221 (avril 2019)
- 23207
- La fabuleuse aventure de l'aérotrain
Résultat n°67
GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc de Belleville : permis de construire 91 - 73 - 60641 (1973). ETAMPES. - Direction des télécommunications de la région de Paris : permis de construire 91 - 74 - 68202 (1974).

Date

1973-1974

Cote

1553W/3170
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI)...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°68

1 media
GOMETZ-LA-VILLE. - Section A : Ragonant.

Date

1809

Cote

3P/835
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- GOMETZ-LA-VILLE. - Section A : Ragonant.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69
Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

Date

1801-1891

Cote

2O/1860
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°70
Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199021, Dezellus Metal Insdustrie à VIRY-CHATILLON, 09199022, société Electransport à SAVIGNY-SUR-ORGE 09199023, Creat Bat à BRETIGNY-SUR-ORGE, 09199024, Mathias Lumidec à MASSY, 09199025, Chiumento et Compagnie à GOMETZ-LA-VILLE, 09199026, entreprise TTF à GOMETZ-LA-VILLE (1999).

Date

1999

Cote

2113W/25
- Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
- Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°71
Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier DCE 2000, plans projet A9-II à A9-V (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2129W/7
- Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Résultat n°72
GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : avant-projet, assainissement.

Date

1991-1992

Cote

1447W/14
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : avant-projet, assainissement....
Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)
Résultat n°73
GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI) du Parc de Belleville : permis de construire 91 - 75 - 69751 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3243
- Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
- GOMETZ-LA-VILLE. - Société civile immobilière (SCI)...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°74
GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages et décès : registre

Date

1863-1872

Cote

EDEPOT44 2E/9
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages...
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°75
Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3
- Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°76
FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE. - Finances communales : délibérations.

Date

1966

Cote

1031W/52
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...
- FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE,...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°77
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Date

1814

Cote

EDEPOT44 1G/41
- Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)
Résultat n°78
SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARRE, tabellion : minutes.

Date

1689-1691

Cote

2E56/1160
- Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
- GOMETZ-LE-CHATEL et SAINT-CLAIR, étude notariale rattachée...
- SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel).
- SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARRE,...
Producteur :

BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)
Résultat n°79
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre G-I-J

Date

1994-1995

Cote

1627W/5
- Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
- Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°80
GOMETZ-LA-VILLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

Date

1928-1944

Cote

4E/4585
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- GOMETZ-LA-VILLE. - Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

Résultats de la recherche

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

Cote

Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

Producteur :

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

bouquet

Date

Cote

Contexte : Gometz-la-Ville, église Saint-Germain de Paris

Titres féodaux et de familles. - GOMETZ-LA-VILLE.

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

Producteur :

tabernacle de l'ancien autel

Date

Cote

Contexte : Gometz-la-Ville, église Saint-Germain de Paris

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATIONS

Producteur :

Prix départemental du patrimoine. - Edition de 1990, GOMETZ-LA-VILLE, patrimoine historique, sujets 49 à 62 ; édition de 1994, VAUHALLAN, patrimoine architectural. Principes de conception de la Cité de l'Image par la Semessonne : notes.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...

Producteur :

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

Cote

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition.

Date

Cote

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

Producteur :

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

Cote

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

Date

Cote

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

Cote

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

JEAN BERTIN A MATIGNON