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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Breuillet.- En avion au-dessus de... Vue générale [1960-1964].

    1 media

    Breuillet.- En avion au-dessus de... Vue générale [1960-1964].

    Date

    1960-1964

    Cote

    57FI30/3

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BREUILLET
    • Breuillet.- En avion au-dessus de... Vue générale [1960-1964]....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

    Date

    2005

    Cote

    2664W/38

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1619).

    Date

    1619

    Cote

    E/6303

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la Badaudière à BREUILLET (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/467

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1617) [liasse, 12 pièces, papier ; Adjudication des prés appartenant à l'église de Saint-Yon. Le curé, Jean Ollivier, est adjudicataire pour un demi-arpent ½ quartier. Inventaire après décès de Pierre Bauldricourt, vivant, curé de Saint-Martin de Breux, fait à la requête de l'exécuteur testamentaire, Jean Leconte, praticien à Boissy. La livre d'étain, 7 sous tournois. Parmi les signataires de cet acte on voit Jean Lesné, successeur immédiat de Bauldricourt (10 mai 1617). Vente de 5 arpents de terre, terroir de Breuillet, faite, moyennant 120 livres tournois, à thomas Guérin, laboureur à Bâville, par Claude Ledourt, laboureur à la Charmoise, paroisse de Fontenay-les-Briis. Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle passé, au profit de la fabrique de l'église de Saint-Yon, par Jean Macaire, vigneron, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à Saint-Yon. Jean Ponpry, manouvrier à Souzy, place Philippe Ponpry, son fils, en apprentissage chez Denis de la Tousche, tixier en toile à Saint-Chéron. L'apprentissage doit durer 2 ans ½ ; le patron entretiendra l'apprenti de vêtements, à l'exception des chemises, et moyennant l'apport d'une père d'abitz en entrant au logis dudit de la Tousche ; aucun payement en argent. Titre nouvel d'une rente foncière de 10 livres tournois passé, au profit de Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à Boissy, par Pierre Rougeault, laboureur à Feugères, paroisse de Saint-Yon. Bail d'un arpent de pré, en une pièce appelé l'estang de Breulx, faite, moyennant un loyer annuel de 10 livres tournois, à Denis Louyn, laboureur à Breux, par Jacques Bourdon, receveur de la terre et seigneurerie de Saint-Yon et Breuillet. Bail de 2 arpents de pré, en la susdite pièce, fait par le même Bourdon, à Abel Delacroix, vigneron à Feugères, moyennant 20 livres tournois. Bail identique à Charles Ravet. Vente de 16 perches de terre, terroir de Breuillet, champtier du Pavé, faite, moyennant 6 livres tournois, à Nicolas Fourret, marchand à Breuillet, par Louis Vaillant, vigneron à Bassinfosse, paroisse de Breuillet. Bail de part de propriété à Pierre Ravet, vigneron à Breuillet, par Jean Baron, laboureur à la Roncière, paroisse de Fontenay-les-Briis. Bail de toutes les dîmes de grains des territoires et dîmages de Breux, fait, moyennant 225 livres tournois, à Vincent Fortin, marchand à Jouy, par Jean Lesné, curé de Breux, y demeurant.

    Date

    1617

    Cote

    E/6282

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan n°105 V 06 1_2 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie - Chemin Vert à BREUILLET (30/03/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/541

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°105 V 06 1_2 : réseau d'eau potable Rue la Tuilerie...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1618).

    Date

    1618

    Cote

    E/6292

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  11. Résultat n°11

    n°128-164

    Date

    1995-2000

    Cote

    PER408/4

    • Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)

    • n°128-164
  12. Résultat n°12

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  14. Résultat n°14
    BREUILLET.

    31 medias

    BREUILLET.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/30

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BREUILLET.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent. Colloque du centre d'Etude de documentation et de Recherche (21 janvier 1996)

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/3068

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent....
  17. Résultat n°17
    BREUILLET. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 500 [cadastre rénové en 1943].

    459 medias

    BREUILLET. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 500 [cadastre rénové en 1943].

    Date

    1914

    Cote

    3P/2176

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BREUILLET. - Matrice des propriétés non bâties : folios...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
    BREUILLET. - PORT SUD : vue générale (décembre 1994).

    1 media

    BREUILLET. - PORT SUD : vue générale (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/335

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BREUILLET. - PORT SUD : vue générale (décembre 1994)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19
    BREUILLET. - Port Sud : vue générale (août 1975).

    1 media

    BREUILLET. - Port Sud : vue générale (août 1975).

    Date

    1975

    Cote

    44FI/246

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BREUILLET. - Port Sud : vue générale (août 1975).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître François LECONTE (1er - 19 mai 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/6120

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître François LECONTE (9 - 28 octobre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/6126

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

    Date

    1619

    Cote

    E/4663

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1909-1954

    Cote

    2056W/1

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres ALA-DUP.

    Date

    2005

    Cote

    2664W/36

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  25. Résultat n°25

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26
    Breuillet.- Château du Chapitre (29 mars 1904).

    1 media

    Breuillet.- Château du Chapitre (29 mars 1904).

    Date

    1904

    Cote

    57FI30/12

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BREUILLET
    • Breuillet.- Château du Chapitre (29 mars 1904).

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 36 Champion Breuillet 91650.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/4/1

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 36-45 ; 47-49
    • N° 36 Champion Breuillet 91650.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    BREUILLET. - Registres d'état civil : naissances, mariages, décès [1814-1820, 1821-1828, 1829-1836, 1837-1844] [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes 4 E 364-367].

    Date

    s.d

    Cote

    2MI/161

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • BREUILLET. - Registres d'état civil : naissances, mariages,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET ; RD95/ Yvette à BURES-SUR-YVETTE ; RD17 à VERT-LE-PETIT ; RD449 à LA FERTE-ALAIS ; RD449 à BOURAY-SUR-JUINE ; RD74 à ITTEVILLE et à BALLANCOURT ; RD32/ A6 à WISSOUS.

    Date

    1996-2001

    Cote

    1688W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    ARPAJON, BREUILLET. - Collecteur d'eaux usées, construction : marché Gleizal.

    Date

    1972

    Cote

    1205W/51

    • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

    • ARPAJON, BREUILLET. - Collecteur d'eaux usées, construction...

    Producteur :

    SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/159

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Courses cyclistes, organisation : demandes d'autorisation de passage, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1987

    Cote

    EDEPOT50 1I/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Police, hygiène publique et justice.
    • Courses cyclistes, organisation : demandes d'autorisation...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  33. Résultat n°33
    1906.

    26 medias

    1906.

    Date

    1906

    Cote

    6M/48

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Breuillet.
    • 1906.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

    Date

    1951-1958

    Cote

    881W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Rétro Breuillet 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3684

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rétro Breuillet 2008
  37. Résultat n°37

    ATHIS-MONS. - Syndicat Intercommunal : permis de construire 91 - 65 - 84588 (1965). BIEVRES. - M. LUGUET Maurice : permis de construire 91 - 65 - 84589 (1965). BREUILLET. - M. VETTER Bernard : permis de construire 91 - 65 - 84590 (1965). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. FILLEAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 89964 (1965). IGNY. - M. PIETE : permis de construire 91 - 65 - 89965 (1965). LONGJUMEAU. - Société Essence et Carburants de France : permis de construire 91 - 65 - 89966 (1965). SACLAS. - M. BASSO Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89967 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. KLEIN Florence : permis de construire 91 - 65 - 89968 (1965). SAINT-AUBIN. - M. VEILLAS Paul : permis de construire 91 - 65 - 89969 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. BOURILLON Christiane : permis de construire 91 - 65 - 89970 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. KATZ René : permis de construire 91 - 65 - 89983 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. BORRELY André : permis de construire 91 - 65 - 89984 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1078

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ATHIS-MONS. - Syndicat Intercommunal : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38
    BREUILLET. - PORT SUD : vue générale (octobre 1980).

    1 media

    BREUILLET. - PORT SUD : vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/887

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BREUILLET. - PORT SUD : vue générale (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lor - W.

    Date

    2008

    Cote

    3087W/4

    • Contexte : 3087W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2008.
    • Lor - W.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE  / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  40. Résultat n°40
    BREUILLET. - Etat de sections [cadastre rénové en 1943].

    424 medias

    BREUILLET. - Etat de sections [cadastre rénové en 1943].

    Date

    1825

    Cote

    3P/2169

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BREUILLET. - Etat de sections [cadastre rénové en 1943]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

    Date

    1622

    Cote

    E/4680

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°105 A 04 01: réseau d'eau potable Route d'Arpajon à BREUILLET (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/463

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°105 A 04 01: réseau d'eau potable Route d'Arpajon...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1619).

    Date

    1619

    Cote

    E/6306

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1614).

    Date

    1614

    Cote

    E/6243

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45
    BREUILLET. - Vue générale (décembre 1994).

    1 media

    BREUILLET. - Vue générale (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    48FI/336

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BREUILLET. - Vue générale (décembre 1994).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4880

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (10 juin - 23 juin 1612). - Contrat de mariage entre Toussaint Cochetteau, vigneron à BOISSY, fils de Roullet Cochetteau, vigneron au même lieu, et de Guillemette Martin, d'une part, et Marie Lefouing, fille de feu X. Lefouin et de Clémence Feulleret, d'autre part. - Bail de 3 quartiers 2 perches de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, au-dessous de la Hallebardière, fait à Siméon Michel, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, l'aîné, vigneron au même lieu. - Accord entre Jean Plainchesne, vigneron à TORFOU et Jean Delahaye, vigneron au même lieu. - Vente d'un quartier de vigne aux Sablons de BOISSY, champtier du Champ-Joli, faite à Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Bonnefillot, tixier en toile, à BOISSY, et Marie Vitas, sa femme. - René Ferré, Léger Channion ou Chauvion et Marin Chevallier, manouvriers de la paroisse de SAINT-GERMAIN de MARTIGUES au pays du PERCHE s'engagent, envers Jacques Robert, laboureur à BOISSY, à faucher, faner et botteler, en temps et saison convenable en beau temps, avant ou après le mois d'août, au désir de Robert, 8 arpents de pré, en plusieurs pièces, sis en la prairie de BREUILLET, à raison de 50 sous tournois par arpent. - Vente de 5 quartiers de terre, terroir d'AVRAINVILLE, faite à Marguerite Détrechy, veuve de Guillaume Hersant, demeurant à CHATRES, par Anselme Coqueau, marchand à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Geneviève Longie, sa femme. - Cession de maison et dépendances, rue Courtanesse à BOISSY, faite à Louis Ramon, boulanger à BOISSY, par Jacques Blangarnon, vigneron au même lieu. - Vente de 15 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, faite à Laurent Petit, marchand mercier à BOISSY, par Jean Roux, vigneron au même lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Dangente, sa femme.

    Date

    1612

    Cote

    E/4587

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4669

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Ecole primaire communale de garçons, fréquentation : listes annuelles d'inscription des élèves, registre matricule (1882, 1943-1944). Ecole communale de filles, fréquentation : liste annuelle d'inscription des élèves, extrait du registre d'appel (1882-1883); financement : rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs (1877, 1880). Autorisation pour tenir une école élémentaire de filles délivrée à mademoiselle Marie Camille VAILLANT (1846). Affiche sur une conférence populaire organisée à l'école de garçons (1890).

    Date

    1846-1944

    Cote

    EDEPOT50 1R/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.
    • Ecole primaire communale de garçons, fréquentation...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  51. Résultat n°51

    Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

    Date

    1837-1936

    Cote

    2S/275

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Sci Trabeau, 7 rue Buisson Rondeau (Gup n° 20101442).

    Date

    2010-2014

    Cote

    3029W/1227

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Breuillet.
    • Sci Trabeau, 7 rue Buisson Rondeau (Gup n° 20101442).

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54
    BREUILLET, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1943, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B1, B2, B3, B4, 1943, Ech. 1/1250, sections AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AP, AR, AS, AY, AZ, 2001, Ech. 1/1000, sections AA, AB, AD, AT, AV, AW, AX, 2002, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [29 plans].

    29 medias

    BREUILLET, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1943, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A2, A3, A4, B1, B2, B3, B4, 1943, Ech. 1/1250, sections AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AP, AR, AS, AY, AZ, 2001, Ech. 1/1000, sections AA, AB, AD, AT, AV, AW, AX, 2002, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [29 plans].

    Date

    1943-2002

    Cote

    1890W/19

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • BREUILLET, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 août - 28 août 1641) Bail de maison et dépendances à Villelouvette, fait à Charles Potest, vigneron à ÉGLY, par Jean Maunoury, vigneron à Villelouvette.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 4 livrres 7 sous 6 deniers, au profit de Mathieu Lévy, prêtre, et Pierre Lévy, sergent royal à DOURDAN, par Denis Cabué, marchand à la Sazardière, paroisse de SAINT-YON.- Baux divers, faits par Louis Bourdon, sieur du Boys Merly se portant fort de Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé, procureur en Parlement, son frère, à Jean Joinel, laboureur à Villelouvette ; Michel Joinel, demeurant à ÉGLY, et Claude Joinel à Villelouvette, Pierre Pinchault vigneron à Villelouvette.- Contrat de mariage entre Pierre Gaultier, demeurant au logis de Denis Aumont, à BOISSY, fils de feu Perichon Gaultier et Marie Pommeaux, d'une part, et Madeleine Besnier, fille de feu Jean Besnier et de Catherine Leblanc, d'autre part.- Bail de 6 arpents de terre sablon, partie plantée en bois, terroir de Boissy, champtier de Joliette, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 6 livres tournois, à Pierre Pattin, garennier de la maréchale de Bassompierre, dame de BOISSY, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, derrière l'église, fait à Pierre Séry, tailleur d'habits à BOISSY, par Michel Bézard, maître des écoles à CORBEIL (18 août 1641).- Vente d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Marsandes, et 1 quartier de la Garenne, faite, moyennant 180 livres tournois, à Louis Lefebvre, maréchal à BOISSY, par Jean Hébert, vigneron à BREUILLET.- Donation à Hubert Lemaistre, marchand à PARIS, par sa tante Philippe Lemaistre, veuve de Robin Buisson, demeurant à TORFOU.- Bail d'un arpent ½ de terre, terroirs de BOISSY et SAINT-YON, moyennant un loyer annuel de 8 livres tournois, à Yon Subtil, vigneron à BOISSY, par François Paradis, marchand à CHÂTRES.

    Date

    1641

    Cote

    E/4874

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dénombrement de la population : états nominatifs des habitants, listes nominatives des habitants.

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEPOT50 1F/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, statistiques, agriculture, commerce et...
    • Dénombrement de la population : états nominatifs des...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  57. Résultat n°57

    ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE (dossier n° 86-181). - Centre communal d'action sociale (CCAS), contrôle juridictionnel : rapport. ATHIS-MONS. - Hospice (dossier n° 86-315), contrôle juridictionnel : rapport. BREUILLET. - Contrôle juridictionnel (dossiers n° 86-44 et 86-716) : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/77

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dons et legs de particuliers.

    Date

    1940-1974

    Cote

    845W/1

    • Contexte : DONS ET LEGS

    • Dons et legs de particuliers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4435

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4668

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    BRETIGNY-SUR-ORGE.- Protection contre l'incendie (1970), parking 1969 (1970-1973), programme départemental d'alimentation en eau potable (1971-1973) ; BREUILLET : assainissement urbain (1974-1976), assainissement sommaire 1969 (1970-1973), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1974), parking (1969-1971), parking (1974-1976), centre socio-culturel (1970-1974), mairie non programmé (1971).

    Date

    1969-1976

    Cote

    944W/43

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Protection contre l'incendie (1970),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4506

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    DOURDAN. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au lieu-dit ''le Parterre'' : marché public.

    Date

    1962

    Cote

    1502W/1414

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • DOURDAN. - Habitation à loyer modéré, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître François LECONTE (21 septembre, 3 et 26 décembre 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/6122

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Matrices cadastrales mécanographiées : BREUILLET : feuillets annulés pour 1975.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/682

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : BREUILLET :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    BREUILLET. - La gare (juin 1976).

    Date

    1976

    Cote

    44FI/514

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BREUILLET. - La gare (juin 1976).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/90

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  69. Résultat n°69

    Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à BREUILLET (suite et fin), intervention sur enquête publique et courrier au préfet le 12/08/1994 ; déféré au TA le 24/10/1994 et contrôle de légalité du 03/11/1994 avisant le maire du recours ; courriers (22/11/1994-27/04/1995) ; levée du déféré : 28/04/1995 ; jugement du TA prenant note du désistement le 06/05/1995. ZAC La Boissière à LEUVILLE-SUR-ORGE (dossier n°141), création par délibération du 27/03/1992 ; contrôle de légalité du 18/06/1992 ; dossier non-recevable car périmètre sur deux communes ; 25/03/1994 : prorogation de la validité de l'acte ; dossier sans suite. ZAC Saint-Eloi à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création contenant la délibération du bilan de concertation : 06/12/1991 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération en complément : 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 22/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; délibération du 13/11/1992 pour enquête publique avant déclaration d'utilité publique ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 14/06/1993 approuvant le plan d'aménagement de zone et les équipements publics ; contrôles de légalité des 23/07, 06/10 et 30/11/1993 : délibération à rapporter avant le 15/12/1993 ; courriers ; suite à l'annulation du POS ; nouvelle procédure de création par délibération du 30/03/1994 ; modalités d'association : mai 1994 ; consultation des services : 01/06/1994 ; avis des services ; courrier du 15/12/1993 relatif à la nouvelle procédure ; délibération du 20/12/1993 : reprise du dossier ; courriers des associations de défense (communs aux ZAC Saint-Eloi, Chemin Vieux, Néfliers, Erables, Lunézy).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1661W/49

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE par BREUILLET, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES par LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES devenus route départementale n° 26 ; alignements et permissions de voirie : BREUILLET (1911-1933) ; SAINT-YON (1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1910-1928) ; AVRAINVILLE (1931) ; VERT-LE-GRAND (1932-1933) ; ECHARCON (1932-1933). Ancien chemin de grande communication n° 27 de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à BRUYERES-LE-CHATEL par LE VAL-SAINT-GERMAIN devenu route départementale n° 27 ; alignements et permissions de voirie : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1912) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN (1911-1926). BRUYERES-LE-CHATEL : vente d'arbres par appel d'offres (1939). Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; itinéraire de la route départementale (1833) ; dossiers de travaux : amélioration de la traverse de Champrosay (1833) : plans, affiches ; travaux de restauration exécutés sur la route de Champrosay : plan, rapport (1833) ; construction d'acqueducs : note, devis et cahier des charges (1846) ; établissement de banquettes sur le côté droit entre la fin de la traverse d'ETIOLLES et le commencement de celle de CORBEIL (1848) ; rectification de la rue du Paradis : plans, mémoire (1882) ; plans d'alignement ; traverse de VIRY (1842, 1867, 1868) ; traverse d'ATHIS (1885) ; traverse de FLEURY (1852) ; contentieux relatifs à des voies ferrées privées (1888-1896) ; alignements et permissions de voirie : CORBEIL (1867-1884) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1875-1886) ; SOISY-SUR-SEINE (1866-1887) ; ETIOLLES (1867-1885) ; DRAVEIL (1867-1887) ; VIRY-CHATILLON (1897-1937) ; JUVISY-SUR-ORGE (1927-1935) ; MONTGERON (1874-1887) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1870-1882) ; ATHIS-MONS (1913-1933).

    Date

    1833-1937

    Cote

    2S/288

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Coeur d'Essonne Agglomération : Au fil de l'eau

    Date

    Entre le 1er novembre 2018 et le 31 janvier 2019

    Cote

    PER408/7/242/2

    • Contexte : BREUILLET : Bulletin municipal PER408 (1972-...)

    • n°215-216, 218-242
    • 242
    • Coeur d'Essonne Agglomération : Au fil de l'eau
  72. Résultat n°72

    DOURDAN. - M. BERTIN Roger : permis de construire 91 - 65 - 82345 (1965). ETAMPES. - M. BOUDRY Jack : permis de construire 91 - 65 - 82346 (1965). ETAMPES. - PONT et CHAUSSEES : permis de construire 91 - 65 - 82347 (1965). ITTEVILLE. - M. DESTAS René : permis de construire 91 - 65 - 82348 (1965). MONTGERON. - M. FERNANDEZ Maurice : permis de construire 91 - 65 - 82349 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. PIGNAULT Camille : permis de construire 91 - 65 - 82350 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. VINCENT Jacques : permis de construire 91 - 65 - 82351 (1965). YERRES. - M. VANDAR Jean : permis de construire 91 - 65 - 82352 (1965). BREUILLET. - M. LAFORGE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 82393 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. PAILLOLE Roger : permis de construire 91 - 65 - 82394 (1965). ETAMPES. - M. DAUBIGNY André : permis de construire 91 - 65 - 82395 (1965). ETAMPES. - M. PARIS André : permis de construire 91 - 65 - 82396 (1965). GRANGES-LE-ROI (LES). - M. CELESTIN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 82397 (1965). VAUHALLAN. - M. DESVALLEES Claude : permis de construire 91 - 65 - 82398 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. JEUNEUX Henri : permis de construire 91 - 65 - 82399 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. ESCOFFIER Lucien : permis de construire 91 - 65 - 47647 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BOURGES : permis de construire 91 - 65 - 47648 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. SEGURENS Henri : permis de construire 91 - 65 - 47650 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. RETORE Joseph : permis de construire 91 - 65 - 47651 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PATATUT Jacques : permis de construire 91 - 65 - 47652 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/763

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DOURDAN. - M. BERTIN Roger : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Terrier (CHAUFFOUR, ROINVILLIERS, LARDY, GUISSERAY, à BREUILLET, SERMAISE, ETAMPES.

    Date

    1773

    Cote

    77H/1

    • Contexte : 77H COMMANDERIE DE CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1773)

    • Ordres militaires, commanderies : Commanderie de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY....

    Producteur :

    COMMANDERIE DE CHAUFOUR-LES-ETRECHY (ORDRE MILITAIRE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1616).

    Date

    1616

    Cote

    E/6270

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15949 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GOBRON Jack : permis de construire 91 - 55 - 15951 (1955). - GIF-SUR-YVETTE. - M. CHANDELIER Robert : permis de construire 91 - 55 - 15954 (1955). ORSAY. - M. DUVIVIER Charles : permis de construire 91 - 55 - 15959 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MEHA Eugène : permis de construire 91 - 55 - 15960 (1955). PALAISEAU. - M. MARECHAUX Guy : permis de construire 91 - 55 - 15961 (1955). DOURDAN. - M. LACOMBE : permis de construire 91 - 55 - 15964 (1955). DOURDAN. - M. ARTIGAUD Jean Baptiste : permis de construire 91 - 55 - 15965 (1955). MEREVILLE. - M. DEROSIER Raoul : permis de construire 91 - 55 - 15966 (1955). VAUHALLAN. - M. BELMON Louis : permis de construire 91 - 55 - 15967 (1955). BRIERES-LES-SCELLES. - M. AUBERT Claude : permis de construire 91 - 55 - 15968 (1955). BREUILLET. - M. PERRAUD Isidore : permis de construire 91 - 55 - 15969 (1955). ORSAY. - M. HOUIN René : permis de construire 91 - 55 - 15970 (1955). PALAISEAU. - M. GENDRON Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15973 (1955). IGNY. - MME DURAND Marie Thérèse : permis de construire 91 - 55 - 15974 (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1553W/188

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. POMPEL Marcel : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (16 - 25 février 1599).

    Date

    1599

    Cote

    E/6139

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ATHIS-MONS. - M. BRUNEAU Roger : permis de construire 91 - 65 - 48389 (1965). BREUILLET. - M. LIAPINE Alexandre : permis de construire 91 - 65 - 83773 (1965). CROSNE. - M. RICBOURG Maurice : permis de construire 91 - 65 - 83774 (1965). DRAVEIL. - Société Clinique de Draveil : permis de construire 91 - 65 - 83775 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. VILLAIN : permis de construire 91 - 65 - 83776 (1965). MILLY-LA-FORET. - M. DARBONNE Marc : permis de construire 91 - 65 - 83778 (1965). ORSAY. - M. JACQUEMIN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 83779 (1965). ORSAY. - M. JEAN : permis de construire 91 - 65 - 83780 (1965). ORSAY. - M. LEFEVRE Robert : permis de construire 91 - 65 - 83781 (1965). BIEVRES. - Société civile immobilière (SCI) Gaston LANTZ : permis de construire 91 - 65 - 83793 (1965). IGNY. - M. BRIANCON André : permis de construire 91 - 65 - 83794 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/792

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ATHIS-MONS. - M. BRUNEAU Roger : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, SA SALIES à PALAISEAU, SARL SALAMANDRE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SA SANITRA Services (pour l'eau et l'environnement) à MONTGERON, SA SAPEGO (mécanique de précision) à WISSOUS, SARL SAPLI à CORBEIL-ESSONNES, SARL SATIPLUGS (câbles et cordons) à CROSNE, SA SEBO France (matériels, produits d'entretien des tapis et moquettes) à ARPAJON, SARL SED ENSEIGNES à BRETIGNY-SUR-ORGE, SARL SEDI (fibres optiques) à COURCOURONNES, SA SDTPC à DRAVEIL, SA SEMESSONNE (Société d'Économie Mixte d'étude, d'aménagement et de développement de l'Essonne) à EVRY, SARL SEMIO OFFICE à BIEVRES, SA SENIOR FLEXONICS à DOURDAN, SA SERARE (groupe ACCOR, Courtepaille) à EVRY, SA SIHN (Société Internationale des Hotels Novotel) à EVRY, SA SODIMA (électronique informatique) à VILLEBON-SUR-YVETTE, SA SOPHIC (Caméra photo vidéo son) à MASSY, SA S'PRINT (micro-informatique, photocopieurs, télécopieurs, impression numérique, bureautique professionnelle) à EVRY, SARL STI France à LISSES, SA STMI (Société des Techniques en Milieu Ionisant) à GIF-SUR-YVETTE, SARL SYNOPSE à ORSAY, SA SNS (Systems and Networks Solutions) aux ULIS, SARL TDO (fibre optique) à RIS-ORANGIS, SA TECHNILOG (conseil, ingénierie, assistance) à GRIGNY, SA TEKTRONICS aux ULIS, Société TELLAC APPLICATIONS (édition de logiciels) à BREUILLET, SARL TEXARME (courroies et bandes pour transmissions et manutentions) à BALLANCOURT, Société THETA SCAN aux ULIS, SA TPS (Travaux Publics de Soisy) à SOISY-SUR-ECOLE, SA TRUFFAUT à LISSES, Société TWINSOFT aux ULIS, SARL VARIELEC (variation électronique de puissance courant continu) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société Civile de Moyen VIABIO à ATHIS-MONS, Société LE VIEUX CHATEAU à CROSNE, SARL WINTIX aux ULIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/120

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 1986, lettres ALA-ZAL.

    Date

    1986

    Cote

    2564W/13

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE BREUILLET (service versant)

  80. Résultat n°80
    BREUILLET. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1829-1836).

    155 medias

    BREUILLET. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1829-1836).

    Date

    1829-1836

    Cote

    4E/366

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BREUILLET. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)