Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
communicable 0 ans après 2006
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
communicable 0 ans après 1989
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, proposition de DUP, dossier expropriation (spécimen), plans, photographies du domaine du Colombier (9 planches photo.).
Conditions d'accès
communicable 0 ans après 1975
Mots clés lieux
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