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595 résultats

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  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

    Date

    1885

    Cote

    EDEPOT73 3N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  4. Résultat n°4
    1841.

    11 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/41

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Boutervilliers.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

    Date

    1929-1931

    Cote

    EDEPOT73 2O/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

    Auteur

    MORIN, Guillaume

    Date

    1630

    Cote

    INOCTAVO/3647

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
  8. Résultat n°8

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEPOT73 5Q/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUTERVILLIERS 1818-1899).

    Date

    1818-1899

    Cote

    3U/2191

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT73 5I/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  13. Résultat n°13
    BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

    1 media

    BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

    Date

    1824

    Cote

    3P/3909

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

    Date

    1896

    Cote

    EDEPOT73 3M/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Dons d'ouvrages : reçu [23 volumes] (1882).

    Date

    1882

    Cote

    EDEPOT73 1R/2

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17
    BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

    258 medias

    BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

    Date

    1831-1860

    Cote

    4E/317

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

    Date

    1818-1850

    Cote

    4R/1

    • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1897-1946

    Cote

    EDEPOT73 1G/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers : Terrier du fief de LA FOULLERIE, sis à ETAMPES, et de la seigneurie de BOUTERVILLIERS, appartenant à Pierre-Paul SAVARY, chevalier, rédigé par GUDIN, notaire à ETAMPES.

    Date

    1720-1725

    Cote

    E/1457

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

    Date

    1874-1922

    Cote

    EDEPOT73 1O/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Intérieur de l'église, piéta

    Date

    1974

    Cote

    26FI/9/24, 26FI/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS.
    • Intérieur de l'église, piéta

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/62

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : budgets (1911 - 1959), chapitres additionnels (1873 - 1960).

    Date

    1873-1960

    Cote

    EDEPOT73 1O/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28
    BOUTERVILLIERS. - Section A : Guimbardières (les), 2e feuille.

    1 media

    BOUTERVILLIERS. - Section A : Guimbardières (les), 2e feuille.

    Date

    1824

    Cote

    3P/245

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOUTERVILLIERS. - Section A : Guimbardières (les),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  30. Résultat n°30

    BOUTERVILLIERS. - Matrice générale (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/671

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BOUTERVILLIERS. - Matrice générale (1931-1935).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  33. Résultat n°33
    1931.

    8 medias

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M/41

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Boutervilliers.
    • 1931.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société Nouvelle de Constructions : permis de construire 91 - 65 - 91002 (1965). BIEVRES. - M. FERRAGU Guy : permis de construire 91 - 65 - 90685 (1965) ; M. LAMIRAND Louis : permis de construire 91 - 65 - 90686 (1965). BOUTERVILLIERS. - M. MEYSTER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 90687 (1965). BOUVILLE. - M. SCHATZ Paul : permis de construire 91 - 65 - 90688 (1965). ORSAY. - M. HELLEGOUARCH Louis : permis de construire 91 - 65 - 90689 (1965) ; M. SCHREIBER Herrmann : permis de construire 91 - 65 - 90690 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/934

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société Nouvelle de Constructions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [1 cahier].

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT73 1G/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3348

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes...
  38. Résultat n°38

    ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre 1666).

    Date

    1666

    Cote

    2E66/58

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Martin : minutes (Juillet - Septembre...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  39. Résultat n°39

    N° 47 - Vente de deux arpents de terre labourable à BOUTERVILLIERS, chantier de la Manivelle, du côté de la chapelle, sur le chemin de Boissy-le-Sec audit Boutervilliers, faite par Gabriel BILLARD, marchand demeurant audit BOUTERVILLIERS, à, Richard BOUCHER, conseiller du roi, élu en l'Election de DOURDAN, y demeurant, moyennant la somme de 80 livres (15 mars 1672).

    Date

    1672

    Cote

    2E2/11

    • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

    • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
    • N° 47 - Vente de deux arpents de terre labourable à...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, démarches entreprises par la municipalité pour faire libérer les militaires chargés de famille ou exerçant la profession d'agriculteur : correspondance du maire avec les autorités allemandes [correspondance partiellement rédigée en allemand], de la Croix Rouge, demandes de libération, certificat de domicile, liste des libérables ; contrôle des libérés par les autorités d'occupation : certificats de suivi (1940 - 1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT73 4H/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  41. Résultat n°41

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Questionnaire du comité départemental de la production agricole de la commune (1940).

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT73 3F/13

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  42. Résultat n°42

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique du syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la Renarde. Dossier de projet d'exécution du résau secondaire de BOUTERVILLIERS : état des renseignements à joindre à une demande tendant à l'approbation des projets d'ouvrages de distribution d'énergie électrique à établir sur le domaine public, marché de gré à gré dans la commune, documents techniques , un plan (1928 - 1935). Avis de branchement et lignes secondaires (1928 - 1936). Relevé des canalisations (1931 - 1935). Arrêté relatif à la fixation provisoire des tarifs généraux à percevoir par Sud-Lumière (1935), autorisation de travaux demandées par la compagnie Electricté de France (1955). Arrêté relatif à la construction de la ligne électrique de 15 kilovolts sur la section BOUTERVILLIERS - CHALO-SAINT-MARS (1962).

    Date

    1928-1962

    Cote

    EDEPOT73 2O/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  44. Résultat n°44
    1881.

    10 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/41

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Boutervilliers.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  46. Résultat n°46

    ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/130

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  47. Résultat n°47

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Télégrammes officiels, correspondance entre la préfecture et la commune (1929 - 1963).

    Date

    1929-1963

    Cote

    EDEPOT73 1K/21

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Télégrammes...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  48. Résultat n°48

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  49. Résultat n°49

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT73 1H/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  50. Résultat n°50

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Restriction à la consommation, denrées alimentaires et combustibles : instructions, correspondance ; réquisition de chevaux, répartition de la main d'oeuvre pour les besoins de l'agriculture ; demande de déclaration d'orphelin (1917).

    Date

    1917

    Cote

    EDEPOT73 6F/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  51. Résultat n°51

    BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940, 1941, 1942, 1950, 1950, 1951, 1952).- Comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    975W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  52. Résultat n°52

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : états nominatifs et par nationalité (1903), tableau statistique des étrangers résidant dans la commune (1934) ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938 - 1944).

    Date

    1902-1944

    Cote

    EDEPOT73 2I/2

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  53. Résultat n°53

    "Cette flambée des prix, c'est bien pire que le Covid-19"

    Date

    mardi 10 janvier 2023

    Cote

    JAL1/583/24376/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24369-24394 (janvier 2023)
    • n° 24376 (10 janvier 2023)
    • "Cette flambée des prix, c'est bien pire que le Covid-19"
  54. Résultat n°54

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Dénombrement de la population de la commune : liste nominative par tranche d'âge arrêtée au 16 juillet 1940 [3 feuillets doubles].

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT73 1F/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3656

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
  56. Résultat n°56

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1820-1828

    Cote

    EDEPOT73 1G/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Livre des mutations...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  57. Résultat n°57

    BOISSY-LE-SEC et BOUTERVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/240/23

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BOISSY-LE-SEC et BOUTERVILLIERS. - Inventaire des biens...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/61

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

    Auteur

    LILLO, Natacha

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3031

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  60. Résultat n°60

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    BOUTERVILLIERS (1959-1965), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • BOUTERVILLIERS (1959-1965), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940-1965)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Mobilier scolaire : inventaires (1893-1935, 1958).

    Date

    1893-1958

    Cote

    EDEPOT73 1R/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/2

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Recherche d'eau, étude hydrogéologique préparatoire du projet d'adduction d'eau potable par l' ingénieur géologue (1911) ; arrêté d'autorisation générale portant maintien et extension dans les dépendances du domaine public national d'un résau de distribution d'eau potable (1960).

    Date

    1911-1960

    Cote

    EDEPOT73 1O/13

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  65. Résultat n°65
    1856.

    12 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/41

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Boutervilliers.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

    Date

    1901-1920

    Cote

    EDEPOT73 1I/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  67. Résultat n°67

    BOUTERVILLIERS. - Registres d'état civil : naissances, mariages, décès [1861-1875, 1876-1890] [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes 4 E 318, 3158].

    Date

    s.d

    Cote

    2MI/155

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • BOUTERVILLIERS. - Registres d'état civil : naissances,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    BOUTERVILLIERS. - Société centrale immobilière de la caisse des dépôts (SCIC) Château de BOUTERVILLIERS : permis de construire 91 - 66 - 5509 (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1553W/1558

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BOUTERVILLIERS. - Société centrale immobilière de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins ruraux : plan d'assemblage sur toile [une pièce] (1883), plan de la section B (1907).

    Date

    1883-1907

    Cote

    EDEPOT73 1O/6

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

    Date

    1967

    Cote

    913W/1

    • Contexte : ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

    • Enquête communautaire sur la structure des exploitations...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2108W/9

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  73. Résultat n°73
    BOUTERVILLIERS. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 286 [cadastre rénové en 1933].

    284 medias

    BOUTERVILLIERS. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 286 [cadastre rénové en 1933].

    Date

    1826

    Cote

    3P/2131

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOUTERVILLIERS. - Matrice des propriétés bâties et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  75. Résultat n°75

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Enquête agricole : bulletins récapitulatifs communaux (1941 - 1945).

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEPOT73 3F/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  76. Résultat n°76

    BOUTERVILLIERS - Copies d'actes notariés (1604 - 1793).

    Date

    1604-1793

    Cote

    EDEPOT73 1S/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Copies d'actes notariés (1604 - 1793)....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  77. Résultat n°77

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Compagnie communale des sapeurs-pompiers : registre des délibérations du conseil d'administration (1931 - 1947).

    Date

    1931-1947

    Cote

    EDEPOT73 3H/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Compagnie communale...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1329W/48

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/63

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOUTERVILLIERS, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/32

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOUTERVILLIERS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)