1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société Nouvelle de Constructions : permis de construire 91 - 65 - 91002 (1965). BIEVRES. - M. FERRAGU Guy : permis de construire 91 - 65 - 90685 (1965) ; M. LAMIRAND Louis : permis de construire 91 - 65 - 90686 (1965). BOUTERVILLIERS. - M. MEYSTER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 90687 (1965). BOUVILLE. - M. SCHATZ Paul : permis de construire 91 - 65 - 90688 (1965). ORSAY. - M. HELLEGOUARCH Louis : permis de construire 91 - 65 - 90689 (1965) ; M. SCHREIBER Herrmann : permis de construire 91 - 65 - 90690 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/934

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004