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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/338

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/140

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/256

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Ballancourt à Milly-la-Forêt.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

    Date

    1947-1951

    Cote

    872W/54

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

    Date

    1713

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/207

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  12. Résultat n°12
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI12/35

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue...
  13. Résultat n°13

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/58

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

    Date

    1977

    Cote

    48FI/202

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  16. Résultat n°16
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3P/103

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 183 - Contrat de mariage entre François Fleury, marchand demeurant à Ballancourt-sur-Essonne, fils de François Fleury, marchand et de Marie Mouchet, et, Margueritte de Neufville, fille de défunt Pierre de Neufville, laboureur et de Marie Morize (15 juillet 1715).

    Date

    1715

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 183 - Contrat de mariage entre François Fleury,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°045 E 03 4_10 : réseau d'eau potable Avenue Eugène Péreire à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (04/01/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/258

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 E 03 4_10 : réseau d'eau potable Avenue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  21. Résultat n°21

    BALLANCOURT. - Verjon Philippe : minutes (1667-1671).

    Date

    1667-1671

    Cote

    2E77/10

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Verjon Philippe : minutes (1667-1671)....

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 187 - Bail de maison, dépendances et jardin à Ballancourt-sur-Essonne, rue Borde, fait par Jean Jaimat, vigneron demeurant à Saint-Fargeau [Seine-et-Marne], à, Nicolas Morin, manouvrier demeurant audit Ballancourt (28 octobre 1715).

    Date

    1715

    Cote

    2E77/19

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • BALLANCOURT. - Lefébure Etienne : minutes.
    • N° 187 - Bail de maison, dépendances et jardin à Ballancourt-sur-Essonne,...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  24. Résultat n°24

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

    Date

    1868-1887

    Cote

    5S/70

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°045 J 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue Jeanne Pinet à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (20/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/276

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 J 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue Jeanne...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : dossier des ouvrages exécutés, dossier de récolement (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/101

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  30. Résultat n°30
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1917).

    68 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1917).

    Date

    1917

    Cote

    4E/3989

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Panneau indicateur [contraste sombre]

    Date

    1973

    Cote

    26FI/5/24, 26FI/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE. -...
    • Panneau indicateur [contraste sombre]

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1896-1898

    Cote

    9V/15

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties : cases 1 à 560 [cadastre rénové en 1945].

    308 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties : cases 1 à 560 [cadastre rénové en 1945].

    Date

    1910

    Cote

    3P/2030

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34
    Ballancourt-sur-Essonne.- Divers aspects de la ville (27 août 1985).

    1 media

    Ballancourt-sur-Essonne.- Divers aspects de la ville (27 août 1985).

    Date

    1985

    Cote

    57FI12/23

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • Ballancourt-sur-Essonne.- Divers aspects de la ville...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  35. Résultat n°35

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé menant au village (février 1977).

    Date

    1977

    Cote

    48FI/199

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36
    1936.

    75 medias

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    6M/23

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ballancourt-sur-Essonne.
    • 1936.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37
    BALLANCOURT. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200 perches, Dim. 70 x 60 cm, [fin XVIIIe siècle].

    1 media

    BALLANCOURT. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200 perches, Dim. 70 x 60 cm, [fin XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C94/2

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BALLANCOURT. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°045 B 04 2_2 : réseau d'eau potable Rue Jean Boulle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/222

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 B 04 2_2 : réseau d'eau potable Rue Jean...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

    62 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

    Date

    1904

    Cote

    4E/3520

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  40. Résultat n°40
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Les étangs de l'île verte. Photo Ajax.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Les étangs de l'île verte. Photo Ajax.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI12/108

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Les étangs de l'île verte....
  41. Résultat n°41
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale de Ballancourt, 11 lignes, couleur.

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale de Ballancourt, 11 lignes, couleur.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI12/78

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale de Ballancourt,...
  42. Résultat n°42

    Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET ; RD95/ Yvette à BURES-SUR-YVETTE ; RD17 à VERT-LE-PETIT ; RD449 à LA FERTE-ALAIS ; RD449 à BOURAY-SUR-JUINE ; RD74 à ITTEVILLE et à BALLANCOURT ; RD32/ A6 à WISSOUS.

    Date

    1996-2001

    Cote

    1688W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  43. Résultat n°43
    Ballancourt-sur-Essonne.- La poste et la rue de la papeterie (16 avril 1914).

    1 media

    Ballancourt-sur-Essonne.- La poste et la rue de la papeterie (16 avril 1914).

    Date

    1914

    Cote

    57FI12/12

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • Ballancourt-sur-Essonne.- La poste et la rue de la...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 32-47 rue de la papeterie (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/264

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°045 M 03 : réseau d'eau potable Rue Maurice de Canonge à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (24/03/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/299

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 M 03 : réseau d'eau potable Rue Maurice...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1931).

    Date

    1931

    Cote

    4E/4003

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  50. Résultat n°50
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 529 à 1011 [cadastre rénové en 1945].

    509 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 529 à 1011 [cadastre rénové en 1945].

    Date

    1825

    Cote

    3P/2027

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1947

    Cote

    824W/2

    • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

    • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  52. Résultat n°52
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x100 (1823).

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x100 (1823).

    Date

    1823

    Cote

    3P/3776

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Section A - Village (le),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (16 février - 30 décembre 1655).

    Date

    1655

    Cote

    E/4032

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

    1 media

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

    Date

    s.d

    Cote

    2FI12/89

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau....
  55. Résultat n°55

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET Edmond, Ballancourt, succession : inventaire, acceptation bénéficiaires, fonds de commerce [garage], plan, adjudication, contrat de mariage, baux, comptes Association HUET-RASSER, assurances, état liquidatif, donation partage, approbation du compte de bénéfice d'inventaire pour les créanciers.

    Date

    1884-1939

    Cote

    66J/22

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  56. Résultat n°56

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/59

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  57. Résultat n°57

    SAINT-VRAIN, BALLANCOURT, VERT-LE-PETIT. - Vue aérienne, photographie, Institut géographique national, 1988. N et B. Dim. 90 x 90 cm. [1 exemplaire].

    Date

    1988

    Cote

    782W/369

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • SAINT-VRAIN, BALLANCOURT, VERT-LE-PETIT. - Vue aérienne,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase ; inspection télévisée [diagnostic du réseau d'assainissement] (1999 - 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1813W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  59. Résultat n°59

    ARPAJON (1963-1966), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1966), BIEVRES (1962), BRETIGNY-SUR-ORGE (1962-1965), BRIIS-SOUS-FORGES (1962-1963), BRUNOY (1963-1965). - Programmes de travaux non subventionnés.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1217W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • ARPAJON (1963-1966), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1966),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1866-1872).

    2 lots 231 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1866-1872).

    Date

    1866-1872

    Cote

    4E/180

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [2]] (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/88

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  62. Résultat n°62

    N° 31 - Renonciation à succession faite par Pierre Bourgeois, tuilier demeurant au Saussay, paroisse de Ballancourt-sur-Essonne et Marie-Catherine Baschelet sa femme, héritière de défunte Anne-Elizabeth Monduit sa cousine germaine maternelle, femme du sieur Simon, domestique à Paris (27 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E27/773

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- François ROBERT, notaire royal :...
    • N° 31 - Renonciation à succession faite par Pierre...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses, cahier.

    Date

    1905

    Cote

    9V/8

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    1789 : la Révolution à Ballancourt.

    Date

    1989

    Cote

    INQUARTO/1767

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • 1789 : la Révolution à Ballancourt.
  65. Résultat n°65

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase : correspondance avec la mairie, le collège et la Direction des collèges (1999 - 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1813W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  66. Résultat n°66
    PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

    1 media

    PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

    Date

    2000

    Cote

    18FI/2782

    • Contexte : AFFICHES

    • PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS...
  67. Résultat n°67
    1846.

    39 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/21

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ballancourt-sur-Essonne.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Etampes et Ballancourt-sur-Essonne.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3129W/36

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Etampes et Ballancourt-sur-Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2172W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  70. Résultat n°70
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  71. Résultat n°71

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Union des coopérateurs : permis de construire 91 - 77 - 84794 (1977). SAINT-VRAIN. - Société en nom collectif (SNC) SKOWRONSKI : permis de construire 91 - 77 - 1226 (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1553W/3751

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Union des coopérateurs :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1922-1962).

    Date

    1922-1962

    Cote

    982W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°045 K 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (28/02/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2159W/277

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°045 K 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

    Date

    1992-2001

    Cote

    1355W/172

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75
    Ballancourt-sur-Essonne.- L'étang du nouveau parc (n°2) (16 juillet 1907).

    1 media

    Ballancourt-sur-Essonne.- L'étang du nouveau parc (n°2) (16 juillet 1907).

    Date

    1907

    Cote

    57FI12/7

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • Ballancourt-sur-Essonne.- L'étang du nouveau parc (n°2)...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  76. Résultat n°76

    Ordres militaires, commanderies : commanderie du SAUSSOYE à BALLANCOURT. - Terrier d'AUVERNAUX.

    Date

    1764

    Cote

    80H/6

    • Contexte : 80H COMMANDERIE DE LA SAUSSAYE A BALLANCOURT-SUR-ESSONNE...

    • Ordres militaires, commanderies : commanderie du SAUSSOYE...

    Producteur :

    COMMANDERIE DU SAUSSOYE A BALANCOURT ET DE BICHES (ORDRE MILITAIRE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77
    Ballancourt-sur-Essonne.- Château du Saussay [1960-1980].

    1 media

    Ballancourt-sur-Essonne.- Château du Saussay [1960-1980].

    Date

    1960-1980

    Cote

    57FI12/27

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
    • Ballancourt-sur-Essonne.- Château du Saussay [1960-1980]....

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  78. Résultat n°78

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [3]] (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/89

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Réseau routier à BALLANCOURT, BOUVILLE, BOIGNEVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY et BOURAY-SUR-JUINE, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1952-1965

    Cote

    1502W/1898

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à BALLANCOURT, BOUVILLE, BOIGNEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2106W/26

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)