Construction de collecteurs des eaux usées (EU) et des eeaux pluviales (EP) rue Ampère : marché public de travaux, appel d'offres, cahier des clauses administratives et techniques, détail estimatif, conseil municipal, réunion, comptes rendu de chantier (photos), plans. Construction d'une canalisation d'EU rue Eugène Péreire : dossier appel d'offres. Travaux voirie et assainissement EU : marché, cahier des clauses administratives et techniques, prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, plans. Raccordement EU et EP du lotissement Hameau de Ballancourt : Factures, descomptes, marché gré à gré, plans.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Urbanisme.

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

urbanisme

Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

réseau de distribution

Ballancourt-sur-Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/467-472

Date

1976-1987

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1987

Mots clés lieux

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE