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446 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Date

1888-1899

Cote

EDEPOT76 2I/3

Résultat n°2

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance, main d'oeuvre étrangère, réfugiés, circulaires et imprimés administratifs (1938-1938).

Date

1928-1938

Cote

EDEPOT10 2I/2

Résultat n°3

N° 66 à 100.

Date

1988

Cote

3314W/19

Résultat n°4

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/22

Résultat n°5

Vie et moeurs d'un primitif en Essonne Quatre-Vingt-Onze

Date

1987

Cote

INSEIZE/1016

Résultat n°6

Rétention administrative d'un étranger : minutes des jugements et ordonnances civiles (2 avril - 30 avril 2001).

Date

2001

Cote

2086W/7

Résultat n°7

VILLECONIN. - Registre d'immatriculation des étrangers (11 cahiers).

Date

1893-1920

Cote

EDEPOT13 2I/5

Résultat n°8

Serbie (1 dossier).

Date

2006

Cote

3311W/84

Résultat n°9

Royaume – Uni (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Turquie (1 dossier), Yougoslavie (1 dossier).

Date

2003

Cote

3311W/71

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

Date

1902

Cote

EDEPOT77 7F/5

Résultat n°11

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

Date

1967-1972

Cote

930W/46

Résultat n°12

Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier), Nigeria (1 dossier), République centrafricaine (Centrafrique, 1 dossier), Roumanie (1 dossier), Russie (1 dossier), Sénégal (1 dossier), Tunisie (1 dossier), Yougoslavie (2 dossiers).

Date

2004

Cote

3311W/73

Résultat n°13

N° 101 à 132.

Date

1988

Cote

3314W/20

Résultat n°14

Contentieux des étrangers : procédures relatives aux décisions de maintien ou non en rétention administrative (décembre 2009).

Date

2009

Cote

2573W/6

Résultat n°15

Maroc (2 dossiers), Île Maurice (1 dossier), Portugal (1 dossier).

Date

1996

Cote

3311W/39

Résultat n°16

Algérie (2 dossiers), Cameroun (1 dossier), Chine (1 dossier), Comores (1 dossier), Congo (1 dossier), Éthiopie (1 dossier), Ghana (1 dossier), Jordanie (1 dossier), Madagascar (1 dossier).

Date

2004

Cote

3311W/72

Résultat n°17

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : la Propagande française, journal des étrangers francophiles, octobre 1929-février 1935 (2 numéros).

Date

1929-1935

Cote

EDEPOT10 2I/3

Résultat n°18

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Date

1949-1954

Cote

EDEPOT53 2I/8

Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : correspondance, circulaire du service des étrangers, extraits d'actes de naissance.

Date

1903-1939

Cote

EDEPOT28 2I/6

Résultat n°20

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Grèves (1907-1911) ; mariages d'étrangers (1911).

Date

1907-1911

Cote

4U/699

Résultat n°21

VILLIERS-LE-BACLE - Population, économie et statistiques. - Etrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie : états et tableaux statistiques (1889, 1929).

Date

1889-1929

Cote

EDEPOT76 2F/1

Résultat n°22

N° 1 à 40.

Date

1990

Cote

3314W/29

Résultat n°23

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 I Arrondissement de Chinon : Cantons d'Azay-le-Rideau et de Bourguei

Date

1906

Cote

INV/393

Résultat n°24

Contentieux des étrangers : procédures relatives aux décisions de maintien ou non en rétention administrative (janvier 2007 - mars 2008).

Date

2007-2008

Cote

2573W/3

Résultat n°25

Rétention administrative d'un étranger : minutes des jugements et ordonnances civiles (2 août - 31 août 2000).

Date

2000

Cote

2086W/4

Résultat n°26
CORBEIL-ESSONNES. - Avis aux ressortissants algériens : recensement obligatoire pour les algériens de plus de 16 ans résidant en France depuis une date antérieure au 1er janvier 1969.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Avis aux ressortissants algériens : recensement obligatoire pour les algériens de plus de 16 ans résidant en France depuis une date antérieure au 1er janvier 1969.

Date

1969

Cote

18FI/1217

Résultat n°27

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Date

1801-1962

Cote

EDEPOT17 2I/9

Résultat n°28

MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : instructions et correspondance du préfet (1930 - 1938).

Date

1930-1938

Cote

EDEPOT84 2I/3

Résultat n°29

Rétention administrative d'un étranger : minutes des jugements et ordonnances civiles (2 novembre - 29 novembre 2001).

Date

2001

Cote

2086W/9

Résultat n°30

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : états nominatifs et par nationalité (1903), tableau statistique des étrangers résidant dans la commune (1934) ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938 - 1944).

Date

1902-1944

Cote

EDEPOT73 2I/2

Résultat n°31

Mali (1 dossier), Maroc (1 dossier).

Date

1998

Cote

3311W/49

Résultat n°32

Etrangers (1980).

Date

1980

Cote

1002W/20

Résultat n°33

N° 1 à 80.

Date

1985

Cote

3314W/9

Résultat n°34

N° 33 à 65.

Date

1988

Cote

3314W/18

Résultat n°35

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

Date

2008

Cote

INQUARTO/3031

Résultat n°36

HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie Bardini-Pichard

Date

2005

Cote

17AV/4, 17 - AV - 21 - Copie de sécurité 17AV4 - 2005 - 2005 – 17AV/21 (Cote de substitution)

Résultat n°37

Rétention administrative d'un étranger : minutes des jugements et ordonnances civiles (22 novembre - 24 novembre 2003).

Date

2003

Cote

2086W/13

Résultat n°38

Afghanistan (2 dossiers), Algérie (1 dossier), Angola (1 dossier), Belgique (1 dossier), Chine (1 dossier) .

Date

1999

Cote

3311W/54

Résultat n°39

Contentieux des étrangers : procédures relatives aux décisions de maintien ou non en rétention administrative (avril - décembre 2008).

Date

2008

Cote

2573W/4

Résultat n°40

Algérie (2 dossiers).

Date

2008

Cote

3311W/94