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Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

1309W/29

1922-1970

ARPAJON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune

marché public

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

1549W/24

1995-1996

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), YERRES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

La nature au cœur des domaines essonniens

JAL7/517/3931/3

jeudi 16 juillet 2020

COURSON-MONTELOUP, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

publication périodique, publication périodique

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

2491W/132

2006

SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS

convention

Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

1119W/18

1956-1968

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

1523W/757

1966-1985

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

procès-verbal de réunion, correspondance

VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.

1409W/135

1994-1996

VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, MENNECY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLABE, HUREPOIX (LE), ANGERVILLIERS, FORET-LE-ROI (LA)

dossier de procédure

VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

1484W/14

1993-1995

BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, DOURDAN Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MORANGIS, SAINT-VRAIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/48

1960-1961

MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX

compte administratif, budget, compte de gestion

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

3307W/36

2017

MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

1130W/20

1958-1979

GIF-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

PER1046/1/03/2

octobre 2017

BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

publication périodique, publication périodique

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

1919W/41

2000-2004

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, MAUCHAMPS

dossier de procédure

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/11

1960

ESSONNE

compte de gestion

Livre blanc sur la rivière La Juine et ses affluents Vol. 3.

INQUARTO/1894/3

1992

JUINE (COURS D EAU)

ouvrage imprimé

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/260

1982-1983

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

CORBEIL-ESSONNES. - Colloque : Des rivières, des hommes, une longue histoire, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, 4 novembre-5 novembre 2005.

18FI/3893

2005

CORBEIL-ESSONNES Commune

affiche

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

1919W/29

2001-2004

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°11, n°29, n°30.

1078W/48

1982

EVRY Commune, SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D AMENAGEMENT D EVRY

marché public

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

844W/18

1961

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/66

1963

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

850W/6

1940-1956

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

850W/1

1940-1957

SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND

compte de gestion

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

2O/484

1804-1939

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

BURES-SUR-YVETTE.- Syndicat intercommunal pour la construction de la maison de la jeunesse et de la culture de La Vallée de Chevreuse : dossier de marché, devis, plans, correspondance.

970W/101

1959-1976

BURES-SUR-YVETTE, CHEVREUSE (VALLEE DE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

marché public

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ministère de l'équipement, district de la région de Paris, feuilles X-12-NO et X-12-NE, levés stéréotopographiques aériens, dressé et dessiné par l'Institut géographique national, 1966-1967. Ech. 1/5 000. Papier. N et B. Dim. 80 x 108 cm. [2 plans].

783W/79

1966-1967

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

plan

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

13J/86

1550-1744

VAUCLUSE, DROME

titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

947W/135

1973-1975

ORGE (VALLEE DE L)

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Parc d'Athis à ATHIS-MONS (1940-1954), Le Parc (1940-1951), Le Parc de Juvisy (1942-1951) à JUVISY-SUR-ORGE, Le Parc de Fromont à RIS-ORANGIS (1940-1957), Le Parc des Marches, La Passerelle (1940-1950), Les Osiers (1940-1957), Le Parc de Viry (1955-1957) à VIRY-CHATILLON : comptes de gestion.

850W/18

1940-1957

ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune

compte de gestion

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22475 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2006) ; n°8786 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (2006) ; n°8300 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°41692 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°35484 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de SACLAY (2006) ; n°39919 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL (SIE) (2006).

1919W/79

2006

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU PLATEAU DE SACLAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL

dossier de procédure

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

1409W/122

1991-1992

SOISY-SUR-SEINE, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, NAINVILLE-LES-ROCHES, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ORGE (COURS D EAU), DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES

rapport

Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2003-2004).

2422W/1

2003-2004

EVRY Commune

compte rendu

Association syndicale autorisée du lotissement La Voie de Launay à CHILLY-MAZARIN (1940-1957) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1949-1952) ; associations syndicales des rivières des vallées de l'Yvette et du Rouillon (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/28

1940-1957

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune

compte de gestion

CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

1332W/61

1988-1989

CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

rapport

Essonne an 2000; regards croisés...

INQUARTO/2227

2002

ESSONNE

schéma directeur, étude

EVRY. - Fête du quartier des Pyramides, Centre Jacques-Prévert, 23 juin 1990.

18FI/3102

1990

EVRY Commune

affiche

Syndicat intercommunal de l'ORGE inférieure. - Prêt départemental, programme.

1114W/95

1976

ORGE (COURS D EAU)

programme

Métropoles d'équilibre

INQUARTO/118

1966

FRANCE

étude

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

EDEPOT44 1G/49

1825-1960

GOMETZ-LA-VILLE

tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil Girault, travaux réalisés par l'entreprise Malardier (Saclas).

71J/20

1950-1955

ECLIMONT (COURS D EAU)

note, pièce comptable, correspondance

LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Travaux sur berges : déclaration du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (1995). DRAVEIL. - Base de loisirs, remblaiement d'un plan d'eau fermé : déclaration du syndicat mixte d'étude, d'aménagement et de gestion de plein-air et de loisirs (1996). ARPAJON. - Echangeur nord, rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel : déclaration de la direction départementale de l'équipement (DDE) de l'Essonne (1996). YERRES. - Bassin d'infiltration : déclaration de Logement Français (1996). ETRECHY. - Liaison de deux plans d'eau : déclaration de M. et Mme Huet (1996). SAINT-ESCOBILLE. - Etang, création : déclaration de M. Cammas (1996). - Forage, création : déclaration de M. Monjanel (1997). AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Pascal Bonlieu (1996). DOURDAN, LONGVILLIERS (Yvelines). - Unité de traitement des eaux usées, création : déclaration de la mairie de Dourdan (1996).

1434W/3

1995-1997

LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, ARPAJON Commune, YERRES Commune, ETRECHY Commune, SAINT-ESCOBILLE, AUVERNAUX, DOURDAN Commune, YVELINES

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

105J/13

1986-1989

MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction et ouverture du marché couvert de la Butte Creuse : convention de maîtrise d'ouvrage avec la Société de technique immobilière, dossier du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1985) ; aménagement intérieur du restaurant-brasserie place Pierre-Mendès-France dite la Maison du Boureau (H1) et pose d'une garde-corps pour la réalisation de la cour anglaise : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1984) ; réaménagement de l'allée haute de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, avant-projet sommaire (APS) de l'Atelier d'urbanisme et d'architecture (AUA), (1982-1983) ; création d'un squash dans l'Agora (projet non réalisé) : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1982).

1523W/927

1974-1985

EVRY Commune

avant-projet, convention, plan, correspondance

Préfecture de la région d'Ile-de-France : du district à la région d'Ile-de-France

PBR/1919

1976

REGION ILE-DE-FRANCE

brochure

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

1009W/106

1959-1975

MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS

budget

JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

2O/1654

1892-1926

JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

arrêté préfectoral

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

1957W/18

2006-2008

ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)

rapport, brochure, statistique

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

930W/46

1967-1972

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE

rapport de police, note, statut, communiqué de presse

FLEURY-MEROGIS. - Syndicat intercommunal d'assainissement : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1966-1968). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VIRY-CHATILLON. - Construction d'un collecteur des eaux usées et des eaux pluviales (1967-1968).

1119W/9

1966-1968

FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune

dossier de procédure

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation et diffusion du film Genèse d'une ville nouvelle : correspondance avec la société Procitel, notes, pièces jointes, (1978-1984) ; syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE), budget : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1985).

1523W/804

1978-1985

LISSES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES

budget

Syndicat de Sermaise-Roinville

819W/14

1932-1954

SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

marché public

VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées (ASA) le Bas-Vaupéreux et le Petit-Vaupéreux, Bureau d'aide sociale (BAS), Caisse des écoles : comptes de gestion. IGNY. - Association syndicale autorisée (ASA) les Coteaux : comptes de gestion. BIEVRES. - Association syndicale autorisée (ASA) la Vallée : compte de gestion.

1184W/14

1974

VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY, BIEVRES Commune

compte de gestion

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19998 LIMOURS (2003) ; n°20002 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2003).

1919W/20

2003

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

dossier de procédure

Syndicat de la vallée de l'Orge. - Collecteur des eaux usées, construction : dossier d'exécution.

1502W/1078

1948-1967

ORGE (VALLEE DE L)

dossier de procédure, marché public

Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/23

1940-1958

FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune

compte de gestion

LINAS et MONTLHERY, district urbain.- Voirie ; équipements sportifs ; assainissement.

1011W/266

1965-1969

LINAS, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Arrondissement

Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).

2422W/6

2002-2009

EVRY Commune

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Régimes des eaux : extraits des délibérations du syndicat des eaux (lacunes).

EDEPOT25 3O/1

1934-1959

SOUZY-LA-BRICHE

délibération

Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

849W/35

1942-1952

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

pièce comptable

S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

1484W/32

1992-1996

CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, MONNERVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune

Comptes administratifs.

1205W/109

1946-1974

VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)

compte administratif

Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).

13J/85

1662-1680

VAUCLUSE

titre de propriété, bail, CENSIER, correspondance, minute juridictionnelle, livre de raison

LA VILLE-DU-BOIS.- Syndicat intercommunal, alimentation en eau potable (1964-1970) ; SERMAISE : syndicat intercommunal, alimentation en eau potable (1968) ; ROINVILLE : syndicat intercommunal, alimentation en eau potable (1968) ; LINAS : district urbain, alimentation en eau potable, assainissement (1966-1970) ; MONTLHERY : district urbain, alimentation en eau potable, assainissement (1966-1970).

977W/48

1964-1970

LINAS, MONTLHERY Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, VILLE-DU-BOIS (LA)

dossier de procédure

IGNY. - Espaces verts (22 mai 1979 - 7 janvier 1981). IGNY, BIEVRES. - Bassin de rétention dit Bassin des Damoiseaux, création (13 décembre 1980 - 2 juin 1982). JUVISY-SUR-ORGE. - Parking, création (16 janvier 1980 - 10 mai 1981). Déclaration d'utilité publique (DUP).

1172W/23

1979-1982

IGNY, BIEVRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

déclaration d'utilité publique

Le SECAM (syndicat d'études et de programmation des cantons d'Arpajon et de Montlhéry) : Horizon 2015

GBR/2546

1992

ARPAJON Canton, MONTLHERY Canton

étude

ETRECHY. - Ministère de l'équipement, district de la région parisienne, coupure n° X, plan topographique établi sous le contrôle du Service du cadastre, 1966. Ech. 1/2 000. Papier. N et B. Dim. 75 x 104 cm. [1 plan].

783W/32

1966

ETRECHY Commune

plan

Conseil d'administration du district de la région parisienne

PBR/860

mars 1968

REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS Département

brochure

BRIEL, Jean . - Le Val-Saint-Germain . - In : SIVM du canton de Saint-Chéron . - 3e trimestre 1973 . - [...] . - pp. 17-18. -

PER127/1/PSN/4

1973

VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

coupure de presse, publication périodique

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts : tableaux d'amortissement, avenants, avis d'échéance, délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal des eaux pour travaux d'adduction d'eau.

EDEPOT25 2L/1

1933-1964

SOUZY-LA-BRICHE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).

7S/169

1919-1942

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)

délibération

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits des concessions d'eau potable du syndicat intercommunal.

EDEPOT25 2L/3

1935-1965

SOUZY-LA-BRICHE

pièce comptable

Le syndicat intercommunal au secours des maisons de jeunes

GBR/892

juin 1972

LIEU NON IDENTIFIE

publication périodique

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

1434W/99

1996

VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), VILLECONIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, ETAMPES Commune, ULIS (LES) Commune, MAISSE, YERRES (COURS D EAU)

ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire (dossier n° 86-244), contrôle juridictionnel : rapport. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal d'électricité (dossier n° 86-238), contrôle juridictionnel : rapport. AUVERS-SAINT-GEORGES (dossier n° 85-105), AVRAINVILLE (dossier n° 86-220), ARPAJON (dossier n° 86-917). - Contrôle juridictionnel : rapport.

1332W/73

1983

ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE

rapport

CORBEIL-ESSONNES. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°7 à 9.

1078W/87

1982

CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

1119W/12

1937-1968

PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, LINAS, MONTLHERY Canton, CONGERVILLE-THIONVILLE, D HUISON-LONGUEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton

dossier de procédure

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/20

1963

ESSONNE

compte de gestion

Forêt de Sénart, un joyau à préserver

PER1046/1/03/1

octobre 2017

BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

publication périodique, publication périodique

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105.

1078W/59

1982

EVRY Commune, SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D AMENAGEMENT D EVRY

marché public