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Résultat n°1
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Cote 63H/41
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Date 1146-1714
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Lieu
YERRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
compte financier
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Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
- Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
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Résultat n°2
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Cote G/243
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Date 1241-1783
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Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
avis, bail, acte authentique, convention, charte, déclaration, déclaration féodale, TERRIER, compte financier, inventaire, minute juridictionnelle
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
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CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
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Vie, gestion et temporel du chapitre
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Temporel du chapitre
- Temporel
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Résultat n°3
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Cote 61H/13
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Date 1305-1780
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Lieu
VARENNES-JARCY
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Type de document
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Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)
- Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...
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Résultat n°4
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Cote 1J/155
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Date 1368-1911
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Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
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Type de document
inventaire, délibération
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- VIGNEUX : Château FRAYE.
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Résultat n°5
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Cote A/1234
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Date 1390-1720
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.
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Résultat n°6
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Cote A/1228
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Date 1446-1483
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
procès-verbal, déclaration féodale
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].
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Résultat n°7
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Cote 47J/2
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Date 1449-1543
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Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Département
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Type de document
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Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...
- COUDRAY (LE), seigneurie.
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Résultat n°8
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Cote 12J/73
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Date 1485-1664
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Lieu
COURANCES
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Type de document
- |
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : Transactions...
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Résultat n°9
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Cote 134J/66
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Date 1498-1755
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Lieu
NORVILLE (LA)
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
- NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.
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Résultat n°10
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Cote 12J/38
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Date 1498-1680
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Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
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Type de document
déclaration féodale, déclaration
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).
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Résultat n°11
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YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).
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Cote 79J75/5
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Date 1507-1925
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Lieu
YERRES Commune
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Type de document
bail, affiche, minute notariale, titre de propriété, cahier des charges
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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YERRES
- YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...
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Résultat n°12
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Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - ORLU (EURE-ET-LOIR). Procédure avec le locataire de la terre, (1567-1573). Adjudication à Pierre LE CAMUS, sieur de PONTARLIER, pour 2139 livres, (1604). Visite des lieux, (1636-1639). Rétrocession au couvent par LE CAMUS, (1635). Rente sur la terre, (1637-1652). Acquisition de terrain. Procédures, (1655-1760). Baux, (1737-1762). Anciens aveux aux seigneurs d'ESTOUCHES, (1509-1680). Censives et champarts. Procédures, (XVIIe-XVIIIe siècles). Déclarations. Brouillons de plans parcellaires, XVIIe siècle.
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Cote 52H/2
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Date 1509-1762
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Lieu
ETAMPES Commune, ESTOUCHES, EURE-ET-LOIR
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Type de document
dossier de procédure, bail, déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, déclaration féodale
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Contexte : 52H TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D'ETAMPES (1391-1790)
- Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE...
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Résultat n°13
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ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple français par le citoyen HERON agent du comité de sureté générale (1794), ordre de réquistions civiles et militaires à HERON (1794). Famille SAINT GERMAIN : un acte de don mutuel, deux lettres (1794). Famille d' ARPAJON et de NOAILLES : correspondance de la famille d'Arpajon (1514-1570), copie des pièces relatives à la réception comme chevaliers de l'ordre du Saint Esprit,du prince de CONTY, du vicomte de POLIGNAC, des sieurs de MORIONVILLE et de CASTRES par le duc d'ARPAJON (1662), certificats d'état de service par le marquis d'ARPAJON colonel du régiment d'infanterie de Chartres, cachets de cire (1699-1700), ordonnance de police par le marquis d'ARPAJON et son bailli [s.d.], blason de Louis d'ARPAJON avec blasonnement, portraits de Louis vicomte d'ARPAJON par Moncornet, factum et sentences imprimés concernant des conflits familiaux [s.d.], plaidoyer pour le comte de NOAILLES contre le vicomte d'ARPAJON, imprimé [s.d.], poème autographe pour Madame d'ARPAJON de NOAILLES (1757), correspondance (1757-1799), vente aux enchères des moulins d'Aulnay et du Petit Paris appartenant à Philippes Louis Marc Antoine NOAILLES POIX, parchemin [an 11].
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Cote 79J1/11
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Date 1514-1803
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Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
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Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, poème, portrait
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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ARPAJON
- ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple...
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Résultat n°14
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Cote A/793
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Date 1526-1531
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
registre d'audience, questionnaire d'enquête, texte officiel
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...
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Résultat n°15
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Cote 12J/46
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Date 1540-1759
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Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
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Type de document
déclaration féodale, tarif
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
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Résultat n°16
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FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).
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Cote 79J80/4
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Date 1549-1929
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Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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FORET DE SENART
- FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
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Résultat n°17
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Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre LUCAS, Etienne SADON, Jean GOBILLARD, Girard GENDET, Jean BAUDRY, 31 janvier 1553 ; titre nouvel par Jean PICAULT, 5 février 1553 ; sentence contre Jean LUCAS, Adam ROUSTEAU, 20 décembre 1553 ; Denis CHAUSSE, 13 décembre 1553 ; titre nouvel par Jean ROSIER, Claude GROU, 3 mars 1554 ; par Denis GENDET, 11 février 1559 ; par Etienne CHAUSSE, BOUTET, 17 mai 1568 ; par Sébastien BAUDON, 23 mai 1568, par Denis GENDET, François FROMONT, 11 décembre 1569 ; par Jean GONDIN, Claude GROU, 11et 12 février 1570 ; par Jean MARCHAND, Gilles RAPILLON, 10 mai 1570 ; par Thomas HERON tuteur de sa fille Jeanne et de Jean BERTHON, par Jacques BRUNET tuteur des enfants BAUDRY, 23 juin 1570 ; par Jean SEMELIN, 24 juillet 1570 ; par Noêl BOUDIER, 13 avril 1572 ; sentence qui condamne Denis CHAUSSE, 12 avril 1572. 30 pièces parch., 30 p.
MOULIN AUX FERS. - Constitution de rente à la dame de MARCHAUMONT par Jean SUGY et consorts, 13 juillet 1565 ; sentence du prévôt de COURANCES qui condamne les héritiers de Jean SUGY au paiement de la rente, 2 septembre 1577 ; adjudication de la moitié du moulin, août 1580 ; cession au seigneur de MARCHAUMONT par Gilles MICHAU de la moitié du moulin aux fers adjugé en août et vente de l'autre moitié par André DAMOIREAU, 4 septembre 1580, [6 pièces parch., 9 p.- 1 pièce papier, 1 p.].
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Cote 12J/27
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Date 1553-1572
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Lieu
COURANCES
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre...
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Résultat n°18
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Cote 47J/19
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Date 1561-1791
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Lieu
SEINE-ET-MARNE
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Type de document
titre de propriété
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Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...
- MAISON-ROUGE, seigneurie. - Titres de propriété : arpentage...
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Résultat n°19
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Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].
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Cote 30J/72
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Date 1561-1832
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
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Type de document
délibération, discours, déclaration féodale, plan, convention, bail, compte financier, livre comptable, procès-verbal, correspondance, déclaration, document graphique, pièce comptable
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...
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Résultat n°20
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Cote A/1245
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Date 1564-1780
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
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Type de document
bail, dossier de procédure
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Signification à Jean BUREAU,...
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