1 452 résultats

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  1. Résultat n°1

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'Yerres (1146 - 1714).

    Date

    1146-1714

    Cote

    63H/41

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Temporel

    Date

    1241-1783

    Cote

    G/243

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Temporel

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY. - Bois. Acquisitions, adjudications, coupes et prisées.

    Date

    1305-1780

    Cote

    61H/13

    • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)
    • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...

    Producteur :

    AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES (ORDRE DES AUGUSTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.

    Date

    1390-1720

    Cote

    A/1234

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Date

    1446-1483

    Cote

    A/1228

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    COUDRAY (LE), seigneurie.

    Date

    1449-1543

    Cote

    47J/2

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...
    • COUDRAY (LE), seigneurie.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : Transactions diverses.

    Date

    1485-1664

    Cote

    12J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  9. Résultat n°9

    NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.

    Date

    1498-1755

    Cote

    134J/66

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.
    • NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

    Date

    1498-1680

    Cote

    12J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  11. Résultat n°11

    YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

    Date

    1507-1925

    Cote

    79J75/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • YERRES
    • YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - ORLU (EURE-ET-LOIR). Procédure avec le locataire de la terre, (1567-1573). Adjudication à Pierre LE CAMUS, sieur de PONTARLIER, pour 2139 livres, (1604). Visite des lieux, (1636-1639). Rétrocession au couvent par LE CAMUS, (1635). Rente sur la terre, (1637-1652). Acquisition de terrain. Procédures, (1655-1760). Baux, (1737-1762). Anciens aveux aux seigneurs d'ESTOUCHES, (1509-1680). Censives et champarts. Procédures, (XVIIe-XVIIIe siècles). Déclarations. Brouillons de plans parcellaires, XVIIe siècle.

    Date

    1509-1762

    Cote

    52H/2

    • Contexte : 52H TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D'ETAMPES (1391-1790)
    • Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE...

    Producteur :

    TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D ETAMPES (ORDRE DES TRINITAIRES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple français par le citoyen HERON agent du comité de sureté générale (1794), ordre de réquistions civiles et militaires à HERON (1794). Famille SAINT GERMAIN : un acte de don mutuel, deux lettres (1794). Famille d' ARPAJON et de NOAILLES : correspondance de la famille d'Arpajon (1514-1570), copie des pièces relatives à la réception comme chevaliers de l'ordre du Saint Esprit,du prince de CONTY, du vicomte de POLIGNAC, des sieurs de MORIONVILLE et de CASTRES par le duc d'ARPAJON (1662), certificats d'état de service par le marquis d'ARPAJON colonel du régiment d'infanterie de Chartres, cachets de cire (1699-1700), ordonnance de police par le marquis d'ARPAJON et son bailli [s.d.], blason de Louis d'ARPAJON avec blasonnement, portraits de Louis vicomte d'ARPAJON par Moncornet, factum et sentences imprimés concernant des conflits familiaux [s.d.], plaidoyer pour le comte de NOAILLES contre le vicomte d'ARPAJON, imprimé [s.d.], poème autographe pour Madame d'ARPAJON de NOAILLES (1757), correspondance (1757-1799), vente aux enchères des moulins d'Aulnay et du Petit Paris appartenant à Philippes Louis Marc Antoine NOAILLES POIX, parchemin [an 11].

    Date

    1514-1803

    Cote

    79J1/11

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • ARPAJON
    • ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1540-1759

    Cote

    12J/46

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  16. Résultat n°16

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre LUCAS, Etienne SADON, Jean GOBILLARD, Girard GENDET, Jean BAUDRY, 31 janvier 1553 ; titre nouvel par Jean PICAULT, 5 février 1553 ; sentence contre Jean LUCAS, Adam ROUSTEAU, 20 décembre 1553 ; Denis CHAUSSE, 13 décembre 1553 ; titre nouvel par Jean ROSIER, Claude GROU, 3 mars 1554 ; par Denis GENDET, 11 février 1559 ; par Etienne CHAUSSE, BOUTET, 17 mai 1568 ; par Sébastien BAUDON, 23 mai 1568, par Denis GENDET, François FROMONT, 11 décembre 1569 ; par Jean GONDIN, Claude GROU, 11et 12 février 1570 ; par Jean MARCHAND, Gilles RAPILLON, 10 mai 1570 ; par Thomas HERON tuteur de sa fille Jeanne et de Jean BERTHON, par Jacques BRUNET tuteur des enfants BAUDRY, 23 juin 1570 ; par Jean SEMELIN, 24 juillet 1570 ; par Noêl BOUDIER, 13 avril 1572 ; sentence qui condamne Denis CHAUSSE, 12 avril 1572. 30 pièces parch., 30 p. MOULIN AUX FERS. - Constitution de rente à la dame de MARCHAUMONT par Jean SUGY et consorts, 13 juillet 1565 ; sentence du prévôt de COURANCES qui condamne les héritiers de Jean SUGY au paiement de la rente, 2 septembre 1577 ; adjudication de la moitié du moulin, août 1580 ; cession au seigneur de MARCHAUMONT par Gilles MICHAU de la moitié du moulin aux fers adjugé en août et vente de l'autre moitié par André DAMOIREAU, 4 septembre 1580, [6 pièces parch., 9 p.- 1 pièce papier, 1 p.].

    Date

    1553-1572

    Cote

    12J/27

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
    • Ferme de la GRANGE ROUGE. - Sentence qui condamne Pierre...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  18. Résultat n°18

    MAISON-ROUGE, seigneurie. - Titres de propriété : arpentage des terres de MAISON-ROUGE (1561), estimations des biens à MAISON-ROUGE (1599), droits de rachat de la terre et de la seigneurie de MAISON-ROUGE (1700-1706), actes d'acquisition au terroir de MAISON-ROUGE [achat de Monsieur BOURET au Marquis de LUGEAC, une liasse de 18 pièces] (1754), adjudication par le Prince de CHALAIS au profit des sieurs VALLEREAU et JULEMIES (1791).

    Date

    1561-1791

    Cote

    47J/19

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...
    • MAISON-ROUGE, seigneurie. - Titres de propriété : arpentage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE.

    Date

    1561-1832

    Cote

    30J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Signification à Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, par Jean COCQUART qu'il n'entend plus tenir à bail la ferme de TIGERY ; transport à Simon de VILLIERS, par Louis LECLERC, du bail de la ferme de TIGERY ; bail de la ferme de LA TOUR fait à Pierre LA FILLE ; procédures faites à la requête de François de PLAIS, sieur de ROSNAY, contre Nicolas COTTON, marchand à TIGERY, au sujet de l'adjudication des grains et foins de TIGERY ; états des terres dépendant de la ferme de LA TOUR.

    Date

    1564-1780

    Cote

    A/1245

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Signification à Jean BUREAU,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)