Résultat n°1
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Cote 2549W/47
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Date 2012
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
marché public
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Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0968_1_00 Contrôle des dispositifs...
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Résultat n°2
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Cote 2549W/37
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Date 2012
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
marché public
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Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0909_1_00 Centrale de réservation...
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Résultat n°3
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Cote 2549W/34
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Date 2012
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Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ESSONNE
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Type de document
marché public
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Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale...
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Résultat n°4
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Cote 2549W/19
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Date 2012
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
marché public
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Contexte : APPEL D'OFFRES.
- Dossier de marché n°12_0811_1_00 Acquisition données,...
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Résultat n°5
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Cote 2059W/73
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Date 1977
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), EVRY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, BRUNOY Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations...
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Résultat n°6
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Cote 2059W/68
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Date 1976
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...
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Résultat n°7
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Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).
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Cote 1957W/18
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Date 2006-2008
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Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
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Type de document
rapport, brochure, statistique
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Création d'une station d'épuration par le syndicat...
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Résultat n°8
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Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.
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Cote 1957W/2
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Date 1999-2006
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Lieu
ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D), WISSOUS, LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, MASSY Commune, SACLAY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, VERT-LE-GRAND, BRIERES-LES-SCELLES, YVELINES, ULIS (LES) Commune
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Type de document
rapport, statistique, carte, organigramme, budget
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...
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Résultat n°9
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Cote 1940W/27
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Date 1998
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1998.
- Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations...
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Résultat n°10
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Cote 1940W/26
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Date 1998
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Lieu
MASSY Commune
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Type de document
rapport, délibération
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
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1998.
- Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de...
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Résultat n°11
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Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).
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Cote 1883W/18
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Date 2000-2004
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Lieu
ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, YERRES Commune
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Type de document
circulaire, note de service, compte rendu
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Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...
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Résultat n°12
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Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).
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Cote 1883W/16
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Date 2000-2004
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Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, SACLAY
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Type de document
carte, note, rapport, correspondance, cahier des charges, discours
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Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
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Résultat n°13
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Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse.
Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).
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Cote 1883W/9
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Date 2002-2004
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Lieu
ESSONNE, TIGERY, LINAS, MONTLHERY Commune
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Type de document
circulaire, compte rendu, rapport, correspondance, coupure de presse
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Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...
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Résultat n°14
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Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Décentralisation, réunion sur ce thème des services de l'Education nationale le 15 janvier 2005 : correspondance, convention de mise à disposition des services de l'Etat, comptes-rendus de réunions. Procès-verbal constatant la situation du trésorier-payeur général du département de l'Essonne en ce qui concerne les valeurs existantes à la date du 31 décembre 2005. Rapport de stage effectué à la préfecture de l'Essonne du 17 janvier au 13 juillet 2005 par Christophe Tassart, élève à l'Ecole nationale d'administration, 2005, 16 pages, annexes.
Aménagement du territoire.- Schéma directeur de la région Ile-de-France, révision du schéma directeur : première contribution de Réseau ferré de France [RFF] (2006), projet d'avis du conseil économique et social (2004), les enjeux à prendre en compte dans la révision du schéma, prescriptions relatives aux servitudes d'utilité publique, aux projets d'intérêt général et aux opérations d'intérêt national et éléments relatifs aux projets d'infrastructure relevant de la compétence de l'Etat (2006), Le SDRIF de 1994, quel bilan ? Synthèse des points de vue du conseil régional, de l'Etat et du conseil économique et social régional (2004), note sur les enjeux relatifs à la révision du SDRIF dans le département de l'Essonne (2005).
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Cote 1883W/5
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Date 2004-2006
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
convention, compte rendu, rapport de stage, procès-verbal, correspondance
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Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Organisation, fonctionnement et activités des services...
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Résultat n°15
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Cote 1883W/4
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Date 2004-2005
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
texte officiel, circulaire
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Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Organisation, fonctionnement et activités des services...
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Résultat n°16
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Cote 1883W/1
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Date 2002-2004
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport d'activité
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Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Organisation, fonctionnement et activités des services...
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Résultat n°17
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Cote 1776W/361
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Date 1980-2000
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
étude, rapport
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- EPEVRY : rapports de réunion sur l'Agora (1997), le...
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Résultat n°18
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Cote 1776W/276
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Date 1969
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
étude
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Transport en commun : étude des transports de la ville...
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Résultat n°19
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SNECMA : bordereaux d'envoi, plans, effectifs et moyens de transport utilisés par le personnel, comptes-rendus de réunions (1965 - 1970). Ensemble urbain : correspondance, compte-rendu de réunion, avant-rpojet de décret portant création d'un établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1965 - 1971). communautés urbaines : article de presse, loi relative aux communautés urbaines, projet de loi, note, compte-rendu de réunion, avant-projet de loi, plan (1966 - 1967). VAL DE MARNE : correspondance, questionnaire, articles de presse, bulletins d'information, plans (1966-1971). FLEURY-MEROGIS : comptes-rendus de réunions, correspondance, note sur l'aménagement du secteur (1968)
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Cote 1776W/177
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Date 1965-1971
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Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, VAL-DE-MARNE
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Type de document
avant-projet, texte officiel, plan
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- SNECMA : bordereaux d'envoi, plans, effectifs et moyens...
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Résultat n°20
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Cote 1776W/176
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Date 1967-1968
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
étude
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Etude sur la desserte de la ville nouvelle d'EVRY (1967),...
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