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  1. Résultat n°1

    Essonne [conseil départemental]. - Mobilité on ne compte pas s'arrêter en si bon chemin. Le Département agit : un tiers des routes départementales rénovées en 2020 ; couleur ; 30 cm x 42 cm [v. 2020].

    Date

    2020

    Cote

    18FI/2261

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil départemental]. - Mobilité on ne compte...
  2. Résultat n°2

    SOISY-SUR-SEINE.- Un groupe d'enfants attend devant un bus scolaire à SOISY-SUR-SEINE, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/1656, 58J/1656 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • SOISY-SUR-SEINE.- Un groupe d'enfants attend devant...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  3. Résultat n°3

    SOISY-SUR-SEINE.- Des enfants attendent près des bus scolaires, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/1657, 58J/1657 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • SOISY-SUR-SEINE.- Des enfants attendent près des bus...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  4. Résultat n°4

    SOISY-SUR-SEINE.- Un groupe d'enfants avec leurs accompagnateurs photographié devant un bus, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/1658, 58J/1658 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • SOISY-SUR-SEINE.- Un groupe d'enfants avec leurs accompagnateurs...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  5. Résultat n°5

    MEREVILLE (1960) ; ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicats intercommunaux de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, d'électricité de la région de MEREVILLE (1961) ; ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY (1962) ; ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX (1963) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1960-1963

    Cote

    844W/59

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • MEREVILLE (1960) ; ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    844W/60

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lycée de Corbeil-Essonnes : accès à la gare S.N.C.F., transport des élèves ; (1959) ; projet de construction d'un centre destiné au logement des travailleurs Nord-Africains sous l'égide de la Sonacotra à Corbeil-Essonnes.

    Date

    1959

    Cote

    923W/102

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Lycée de Corbeil-Essonnes : accès à la gare S.N.C.F.,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Transports scolaires : chemin de fer (1959-1960) ; aménagement des transports : CHAMPCUEIL - VIDELLES, BOISSY-SAINT-LEGER - PARIS, les cars de Brévannes, la région de Villecresnes (1956 - 1961) ; questions sur les transports (1959-1961) ; ramassage des écoliers ; organisation d'un service de transport pour : MORIGNY-CHAMPIGNY, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, COURANCES, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES.

    Date

    1956-1961

    Cote

    930W/27

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Transports scolaires : chemin de fer (1959-1960) ;...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- ARPAJON-SAINT-VRAIN, ATHIS-MONS, ATHIS-JUVISY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BURES-ORSAY, CHAMPLAN, CONGERVILLE-MEROBERT, CORBEIL-ESSONNES, COURDIMANCHE, DOURDAN

    Date

    1971-1974

    Cote

    931W/1

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, GRIGNY, LEUDEVILE, LIMOURS, LONGJUMEAU.

    Date

    1973-1974

    Cote

    931W/2

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- MARCOUSSIS-JANVRY-MASSY-MEREVILLE

    Date

    1973-1974

    Cote

    931W/3

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- MONTGERON (plus école nationale de perfectionnement des déficients visuels), MONTLHERY, MORANGIS, OLLAINVILLE, PALAISEAU (école Saint-Eugénel), RIS-ORANGIS.

    Date

    1973-1979

    Cote

    931W/4

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- SAINT-CHERON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (Paul Langevin, Jean Moulin), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, SERMAISE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, YERRES-CROSNE, R.A.T.P., Tecomali, S.N.C.F.

    Date

    1972-1974

    Cote

    931W/5

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- Crédit pour l'année scolaire 1973-1974 (études, statistiques, rapports) : état prévisionnel et état des dépenses (1972-1975), rapport de la D. A. C. au Conseil général, 3ème commission (1973, 2ème session ordinaire), nouveaux circuits (1973-1974), dotation budgetaire (1972-1973), plan départemental prévisionnel (1973-1974), séances du comité technique et plan des moyens de transport service réguliers lignes des transports publics routiers (plan).

    Date

    1974-1976

    Cote

    931W/6

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- Transport des enfants handicapés : rapport au Conseil général, listes, demandes individuelles.

    Date

    1972-1975

    Cote

    931W/7

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : constructions scolaires.- Arrêtes attributifs de subventions (1967-1972), réunions du comité départemental des constructions scolaires

    Date

    1967-1972

    Cote

    931W/8

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

    • Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel de logements (société de logements parisiens), discours du préfet pour la Revue de l'Essonne du 26 mai 1966 ; syndicats intercommunaux sur les transports scolaires, installations sportives de la région de CORBEIL ; projets abandonnés de groupements de communes (1963).

    Date

    1963-1966

    Cote

    932W/8

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...

    • Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Syndicat intercommunal ramassage dse élèves d'ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT. Syndicat intercommunal à vocations multiples de CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Syndicat intercommunal à vocations multiples de l'Yerres et des Sénats.

    Date

    1973-1975

    Cote

    947W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal ramassage dse élèves d'ECHARCON,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée supérieure de l'ECOLE, syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de CORBEIL, syndicat intercommunal des fosses et vidanges de MENNECY, syndicat intercommunal pour le ramassage scolaire des communes de CORBEIL, VERT-LE-GRAND et VERT-LE-PETIT, syndicat intercommunal pour la constructions des logements économiques, syndicat intercommunal des abattoirs publics de VIRY-CHATILLON et de JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1962-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1005W/166

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS (1959, 1964, 1970) ; syndicat intercommunal de colonie de vacances, canton de MEREVILLE (1959-1965) ; syndicat intercommunal des eaux, vallée de la Juine (LARDY) (1959-1967) ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire, canton de MEREVILLE (1961-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    1006W/1

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal scolaire, région LA FERTE-ALAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Syndicat intercommunal pour transport des élèves, région ETAMPES : Budgets, affaires diverses (1962, 1969) ; noms des délégués communaux auprès des syndicats intercommunaux (1971) ; syndicat intercommunal assainissement et eaux, région LA FERTE-ALAIS (1960-1965) ; syndicats intercommunaux assainissement des communes de LIMOURS, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES (1965-1971).

    Date

    1960-1971

    Cote

    1006W/2

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal pour transport des élèves, région...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Syndicat intercommunal pour le transport des élèves de la région de DOURDAN (mairie de DOURDAN), (1959-1967).

    Date

    1959-1967

    Cote

    1006W/6

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal pour le transport des élèves...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    1006W/7

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du bus scolaire MARCOUSSIS-JANVRY ; syndicat intercommunal de l'assainissement de LIMOURS ; syndicat intercommunal de l'électricité de BRETIGNY.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/109

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge (JUVISY) ; syndicat intercommunal du ramassage scolaire du centre d'éducation technique (CET) d'ARPAJON.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1009W/113

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/32

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/34

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ROGER COUTURIER - PLESSIS-SAINT-BENOIST

    Date

    1995

    Cote

    1422W/13, 27 - Num - 15 - Copie de sécurité 1422W13 - 2001 - 2001 - 27Num/15 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ROGER COUTURIER - PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Transports scolaires : carte scolaire-carte Imagine'R ; voeu déposé par Michel Berson sur le centre d'essai en vol de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rentrée scolaire 1998/ 1999-visite des collèges.

    Date

    1998

    Cote

    1703W/5

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Transports scolaires : carte scolaire-carte Imagine'R...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Transports scolaires, OPTILE RUBIS : bordereau de mandats ; RAPT : mandat de paiement ; TICE : mandat de paiement (12 décembre 2005 - 1er novembre 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2543W/1

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, OPTILE RUBIS : bordereau de mandats ;...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Transports scolaires, OPTILE RUBIS : bordereau de mandats ; OPTILE : bordereau des pièces transmises ; RATP : bordereau de paiement (1er octobre 2009 - 2 février 2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2543W/2

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, OPTILE RUBIS : bordereau de mandats ;...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Transports scolaires, OPTILE RUBIS : bordereau des pièces transmises (1er janvier - 12 décembre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    2543W/3

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, OPTILE RUBIS : bordereau des...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Transports scolaires, RATP : états comptables (16 novembre 2008 - 15 novembre 2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2543W/4

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, RATP : états comptables (16 novembre...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Transports scolaires, RATP : états comptables ; EC TIT : états comptables, année 2006 (16 décembre 2006 - 15 janvier 2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2543W/5

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, RATP : états comptables ; EC...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Transports scolaires, RATP : états comptables (16 janvier - 15 décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2543W/6

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, RATP : états comptables (16 janvier...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Transports scolaires, RATP : états comptables (15 janvier 2008 - 16 janvier 2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2543W/7

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, RATP : états comptables (15 janvier...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Transports scolaires, RATP : états comptables (16 décembre 2007 - 15 novembre 2008).

    Date

    2007-2010

    Cote

    2543W/8

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, RATP : états comptables (16 décembre...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Transports scolaires, CHEQUES TAXI : bordereau des mandats (2 mars - 13 décembre 2010).

    Date

    2010

    Cote

    2543W/9

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, CHEQUES TAXI : bordereau des...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Transports scolaires, RATP : bordereau des mandats ; TICE, 2ème et 3ème trimestre 2007 ; OPTILE RUBIS : mandat de paiement ; CHEQUE MOBILITE (1er décembre 2006 - 30 novembre 2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2543W/10

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, RATP : bordereau des mandats ;...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  46. Résultat n°46

    Transports scolaires, CHEQUES TAXI ACCOR (18 décembre 2005 - 24 août 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2543W/11

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, CHEQUES TAXI ACCOR (18 décembre...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité 2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2543W/12

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  48. Résultat n°48

    Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2543W/13

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité 2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2543W/14

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2543W/15

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité 2012-2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2543W/16

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, Régie AMETHYSTE, comptabilité...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Transports scolaires, AMETHYSTE : tableaux des titres soumis à participation financière (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2543W/17

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, AMETHYSTE : tableaux des titres...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Transports scolaires, Régie AMETHYSTE : mandats, arrêtés de création des régies, carnets à souches paiement espèces (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2543W/18

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Transports scolaires, Régie AMETHYSTE : mandats, arrêtés...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des transports scolaires : fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/1

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossier de marché n°12_0958_1_6 à 14 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/2

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_6 à 14 Organisation des...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossier de marché n°12_0958_1_15 à 21 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/3

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_15 à 21 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossier de marché n°12_0958_1_36/38/37/39/40/41/42/43/44 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/5

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_36/38/37/39/40/41/42/43/44...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/6

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossier de marché n°12_0958_1_63 à 66/75 à 78 et 93 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/7

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_63 à 66/75 à 78 et 93...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossier de marché n°12_0958_1_67 à 74 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/8

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_67 à 74 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossier de marché n°12_0958_1_111 et 94 à 100 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/9

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_111 et 94 à 100 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossier de marché n°12_0958_1_112 à 120 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/10

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_112 à 120 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossier de marché n°12_0958_1_138/137/136/135/134/133/132/131/130/129/128/127/126 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/11

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_138/137/136/135/134/133/132/131/130/129/128/127/126...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossier de marché n°12_0958_1_125/124/123/122/121/139 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/12

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_125/124/123/122/121/139...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossier de marché n°12_0886_1_00 AMO transport scolaires Organisation des transports scolaires : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0886_2_00 - AMO transport scolaires Organisation des transports scolaires : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/13

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0886_1_00 AMO transport scolaires...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 139 Organisation des transports scolaires (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/32

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 139 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossier de marché n°12_0919_1_00 Route départementale RD25 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, mur de soutènement : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n° 12_0958_1_01/02/05/21/24 Transports scolaire circuits spéciaux : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_1004_1_00 Schéma départemental de signalisation directionnel touristique et itinéraires cyclables : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/44

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0919_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossier de marché n°13_0958_5_139 Organisation du transport scolaire en circuits spéciaux lot n° 139 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1017_2_00 Etudes diagnostics sur le patrimoine végétal du département : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/4

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_0958_5_139 Organisation du transport...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossier de marché n°13_1210_1_01 /02/03/04/05 Transports scolaires circuits spéciaux lot 1 à 5 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/29

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1210_1_01 /02/03/04/05 Transports...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossier de marché n°13_1210_1_06 /07/08/09/10/11/12 Transports scolaires circuits spéciaux lot 6 à 12 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/30

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1210_1_06 /07/08/09/10/11/12...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires circuits spéciaux, tous les lots : fond de dossier (2013) ; dossier de marché n°13_1283_1_00 Fourniture de prestations d'assistance météorologique : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1217_1_00 Assitance à la mise en oeuvre d'un plan de déplacements des agents : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/31

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Marchés G I H P PAM 91 et réunions préparatoires 2006 (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2670W/1

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés G I H P PAM 91 et réunions préparatoires 2006...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Marchés, documents divers pour la mise en ordre PAM/IDF (2003-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    2670W/2

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, documents divers pour la mise en ordre PAM/IDF...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Marchés, courriers notes PAM91 2006-2009, facturations PAM 2009-2011 (2006-2009).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2670W/3

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, courriers notes PAM91 2006-2009, facturations...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Marchés, courriers PAM 91 2008, APF courriers 2006, campagne d'informations, courriers 2008 PAM91 info 2008-2009 (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2670W/4

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, courriers PAM 91 2008, APF courriers 2006,...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Marchés STIF/TIF (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2670W/5

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés STIF/TIF (2008).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2670W/6

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008)....

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Marchés, présentations PAM 91, marchés, contrôles PAM, factures, délibération 2003 03 0020 du 1er décembre 2003, factures Oct 2008 (2003-2009).

    Date

    2003-2009

    Cote

    2670W/7

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, présentations PAM 91, marchés, contrôles PAM,...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Marchés, CDAO 2011, THA accord cadre 2010, mandats VP, TA 2013, marchés TA 2014/2015 (2008-2015).

    Date

    2008-2015

    Cote

    2670W/8

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, CDAO 2011, THA accord cadre 2010, mandats...

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Marchés, problèmes accord cadre 2010 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2670W/9

    • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

    • Marchés, problèmes accord cadre 2010 (2010).

    Producteur :

    SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)