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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

931W/1-8

Date

1967-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux de transport scolaire, subventions, exploitation financière, descriptif des trajets.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- SAINT-CHERON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (Paul Langevin, Jean Moulin), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, SERMAISE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, YERRES-CROSNE, R.A.T.P., Tecomali, S.N.C.F.

Cote/Cotes extrêmes

931W/5

Date

1972-1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2003

Mots clés lieux

SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, YERRES Commune, CROSNE

Mots clés matières

transport scolaire, établissement public de coopération intercommunale, financement, 20e siècle

Mots clés typologiques

ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE