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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

931W/1-8

Date

1967-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux de transport scolaire, subventions, exploitation financière, descriptif des trajets.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- ARPAJON-SAINT-VRAIN, ATHIS-MONS, ATHIS-JUVISY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BURES-ORSAY, CHAMPLAN, CONGERVILLE-MEROBERT, CORBEIL-ESSONNES, COURDIMANCHE, DOURDAN

Cote/Cotes extrêmes

931W/1

Date

1971-1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2003

Mots clés lieux

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DOURDAN Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MEROBERT, ORSAY Commune, SAINT-VRAIN

Mots clés matières

transport scolaire, établissement public de coopération intercommunale, financement, 20e siècle

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral, dossier de procédure