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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1006W/1-13

Date

1954-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux.

Langue des unités documentaires

Français

Syndicat intercommunal pour transport des élèves, région ETAMPES : Budgets, affaires diverses (1962, 1969) ; noms des délégués communaux auprès des syndicats intercommunaux (1971) ; syndicat intercommunal assainissement et eaux, région LA FERTE-ALAIS (1960-1965) ; syndicats intercommunaux assainissement des communes de LIMOURS, FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES (1965-1971).

Cote/Cotes extrêmes

1006W/2

Date

1960-1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/11/2003

Mots clés lieux

ETAMPES Canton, FORGES-LES-BAINS, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES

Mots clés matières

transport scolaire, traitement des eaux usées, établissement public de coopération intercommunale, 20e siècle

Mots clés typologiques

budget, rapport