Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- Crédit pour l'année scolaire 1973-1974 (études, statistiques, rapports) : état prévisionnel et état des dépenses (1972-1975), rapport de la D. A. C. au Conseil général, 3ème commission (1973, 2ème session ordinaire), nouveaux circuits (1973-1974), dotation budgetaire (1972-1973), plan départemental prévisionnel (1973-1974), séances du comité technique et plan des moyens de transport service réguliers lignes des transports publics routiers (plan).

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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

931W/1-8

Date

1967-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux de transport scolaire, subventions, exploitation financière, descriptif des trajets.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

931W/6

Date

1974-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/08/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques