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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (25 juin - 28 juillet 1579).

    Date

    1579

    Cote

    E/4382

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine DESNOTS, notaire au Châtelet, tient en censive du seigneur de BRUNOY ; sentence du prévôt de BRUNOY pour le sieur Marquis DESNOTS contre Germain DIGNIER ; arrêté de compte entre M. DESNOTS, notaire à PARIS, et Claude LEMOINE, son charretier à BRUNOY ; vente de plusieurs pièces de terre, sises à BRUNOY, faite par François VIRVOUDET, vigneron, au sieur Marquis DESNOTS. Procédures faites par le sieur Marquis DESNOTS contre Pierre PASQUIER ; contre Jean JAGEOT pour travaux de menuiserie ; projet de déclaration d'Elisabeth DELAFOLIE, veuve du sieur Marquis DESNOTS [titres remis par les héritiers des sieurs DESNOTS ; voy. A. 826 et 860].

    Date

    1603-1738

    Cote

    A/1211

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1603).

    Date

    1603

    Cote

    E/4491

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mai 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4504

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4795

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4804

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4808

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 - 22 mars 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4812

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4813

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 décembre - 28 décembre 1639) Titre nouvel d'une rente annuelle de 20 sous tournois, au profit de Robert Hébert, vigneron à BOISSY, par Didière Bonnot, veuve de Jean Hébert, demeurant à BOISSY.- Baux divers faits par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY, à Simon Rondin, Yon et Pierre Subtil, vignerons à BOISSY, Antoine Brethon, laboureur à BOISSY, et Blaise Genaille, son beau-père, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit les Sablons, fait à Jean Verrochard, charretier à BOISSY, par Jeanne Lecesne, veuve de Pierre Duchesne, demeurant au même lieu.- Désistement de Pierre Mallet, curé de BOISSY et docteur de Sorbonne, au profit de Pierre Le Vallet, prêtre, curé de BRUYERES-LE-CHÂTEL, de tous droits et prétentions au bénéfice de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Acte y relatif.- Donation à ses enfants par Marguerit Ledourt, veuve de Jean Lambert, vivant, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.- Transport d'héritage à Charles Potest, vigneron à ÉGLY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY.- Bail d'héritages à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY par Yon Vaillant, meunier à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.- Bail d'un arpent ½ de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de la Moinerye, fait, moyennant un loyer annuel de 6 livres tournois, à Charles Jeullin, vigneron à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron à ÉGLY.- Bail de 16 arpents de terre, fait, moyennant un loyer annuel de 64 livres tournois, à Louys Lefeubre, maréchal à BOISSY, par Jacques Robert, receveur de la terre et seigneurie de la Briche, y demeurant.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 3 livres 15 sous tournois, au profit d'Anne Daigremont, veuve de Martin Porteau, vivant, écuyer, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, par Louis Bauchais et consorts.

    Date

    1639

    Cote

    E/4857

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er mai - 27 mai 1639). - Quittance de 30 livres tournois, délivrée à Pierre Guiot, vigneron en la paroisse de SAINT-YON, par Jean Jomel, laboureur à Villelouvette.- Accord et transaction entre Claude Lenormant, procureur en la chambre des comptes, commissaire de la marine de Ponant, d'une part, et Jeanne Durand, veuve de Claude Contault, demeurant à TORFOU, d'autre part.- Acte entre Issac Laborde, marchand de vins, à PARIS, d'une part, et Antoine Breton, laboureur charretier à BOISSY, d'autre part.- Vente de 2 arpents de Bois taillis, terroir de SAINT-YON, dans le fort du bois d'Entifret, faite, moyennant 145 livres 14 sous tournois, à Louis Bourdon, demeurant à BOISSY, par jean Vacher, laboureur à TORFOU, et Didière Tramblay, sa femme.- Acte y relatif.- Bail d'héritages à Cantien et Jean Feulleret, frères, laboureurs à BOISSY et AVRAINVILLE, par Denis Lamberrt, marchand à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.- Accord entre Simon Muset, alias Musset, vigneron à Guibeville, paroisse de CHEPTAINVILLE, d'une part, et Marguerite Rondin,veuve de Valentin Bidart, d'autre part.- Acte y relatif.- Bail d'un arpent de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant un loyer annuel de 20 livres tournois, à Pierre Vaillant, vigneron à la Balauldière, paroisse de BREUILLET, par Charles Cabué, marchand à BOISSY.- Bail de portion de maison et dépendances à BOISSY, près le grand carrefour, fait à Michel Duboille, serrurier à DOURDAN, par Louise Cathelain, veuve de Claude Soullas, demeurant à BOISSY.- Échange entre Mathurin Aufroy, marchand, bourgeois de PARIS, d'une part, et Jeanne Durand, ci-devant nommée.- Bail de grange et dépendances, par ledit Aufroy, à Claude Chesnay, vigneron à TORFOU.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de TORFOU, champtier des Planctes, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 7 livres 10 sous tournois, à Pierre Pothier, laboureur à TORFOU, par Jeanne Durant, déjà nommée.- Échange entre cette dernière, d'une part, et Claude Chesnay, sus-nommé, d'autre part.- Bail de 2 arpents 3 quartiers de pré, prairie d'EGLY, fait moyennant un loyer annuel de 36 livres tournois, à antoine Pigeon, vigneron à ÉGLY, par Pierre Mallet, prêtre, curé de BOISSY et d'ÉGLY.- Actes intéressant les familles Picot et Geffroy.-

    Date

    1639

    Cote

    E/4850

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (17 mai - 24 mai 1640) Bail de 2 vaches fait, moyennant une redevance annuelle de 40 livres de beurre, à François Troisault, manouvrier à Jouy, paroisse de BREUX, par Pierre Lemaistre, laboureur, charretier chez Denis Aumont, à BOISSY.- Constitution d'une rente annuelle de 3 livres 17 sous 9 deniers tournois, au profit de Michel Petit, marchand à BOISSY, par Madeleine Devilliers, veuve de Louis David, demeurant à CHÂTRES.- Accord entre Pierre Rousse, laboureur à ÉGLY, d'une part, et Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, et Marie Bedeau, sa femme, d'autre part.- Bail de 3 quartiers de pré, terroir de BREUX, près la prairie, lieu dit Grain d'Or, fait, moyennant un loyer annuel de 12 livres tournois, à Pierre Bonté, laboureur à BREUX, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Obligation de 24 livres tournois, au profit de Charles Parquet, sergent royal à CHÂTRES, par Nicolas Prévost, tixier en toile, à BREUX, et Jean Prévost, marchand en la paroisse de SAINT-YON. Donation mutuelle entre Pierre Ravot, vigneron à BREUILLET, et Jeanne Vaillant, sa femme. Nota. Le répertoire du tabellion Jean Pillas indique, pour le mois de mai 1940, 10 actes au lieu de 6 du présent article.

    Date

    1640

    Cote

    E/4862

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 mai - 26 mai 1642) - Cession de bail d'héritages à Jean-Baptiste Gauterot, par Guillaume Fauveau, maître barbier et chirurgien à BOISSY.- Bail d'héritages à Louis Masson, vigneron à BRETIGNY, paroisse de BREUILLET, par Jacques du Flo, demeurant à PARIS.- Autre audit Louis Masson, par Jean Vailliant, vigneron à BREUILLET.- Autre à Cantien Feuilleret, marchand à BOISSY, par Jean Boucher, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL.- Acte y relatif.- Baux divers à Antoine Besnier, vigneron à MAUCHAMP, par Jean Lambert, sieur de ROCHEMONT,demeurant à BOISSY.- François Troisault, manouvrier à JOUY, paroisse de BREUX, prend à bail, de Pierre Lemaistre, laboureur, charretier au logis de Pierre Boullon, marchand tuilier aux tuileries de Baville, 1vache, moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois.- Actes intéressant les familles Carré, Chobert, Miracle, Lemaire, Orpin, etc.

    Date

    1642

    Cote

    E/4882

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (10 février - 20 novembre 1659).

    Date

    1659

    Cote

    E/4036

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (28 janvier - 10 décembre 1663).

    Date

    1663

    Cote

    E/4039

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille Darblay, partage de la succession de Simon, Rodolphe Darblay décédé le 08 août 1839 entre ses fils Aimé-Stanislas et Auguste-Rodolphe. - Cession par Simon-Rodolphe à ses fils de l'usufruit qui lui appartenait, sa vie durant, des biens immeubles moyennant une rente de 8000 francs par an (1er avril 1839), état du mobiler aprés le décès, partage du mobilier entre les deux frères (15 décembre 1839), projet de partage et de formation en deux lots des biens immeubles (10 janvier 1841), acte additionnel réglant l'indemnité due à Aimé-Stanislas par suite de la dépréciation de valeur des bâtiments de la poste d'Etréchy et du brevet de poste (24 juillet 1851), échange de terrains à Etréchy entre les deux frères, (1851). Poste aux chevaux d'Etrechy. - Achat par Auguste-Rodolphe et Aimé-Stanislas Darblay à André Vattier du brevet de la poste aux chevaux d'Etréchy avec la maison d'habitation, les 54 chevaux, le mobiler d'écurie, les voitures, les quatre vaches, les volailles, les récoltes de céréales (15 octobre 1833), bail à louis Bonnet du brevet de la poste d'Etréchy (18 novembre 1833), cession par Auguste-Rodolphe à Aimé-Stanislas de sa moitié du brevet de poste d'Etréchy (15 juillet 1841), location à François Lefèbre du brevet de maître de poste d'Etréchy (26 avril 1850), indemnité de 80000 francs due par les chemin de fer de Paris à Orléans à Aimé-Stanislas Darblay et à Louis Bonnet à cause de l'obligation de supprimer le service de la diligence l'Hirondelle (16 décembre 1847), cotisation au syndicat des maîtres de poste, (1850). Titres anciens de propriété de la poste d'Etréchy et des bâtiments dits de la Couronne : acte de vente de la poste aux chevaux (23 mars 1667), vente de deux perches de terre en face de la poste, (4 novembre 1668), vente de la poste à Charles Choiseau écuyer, (1er février 1700) ; contentieux : pièces du procés entre Charles Choiseau maître de la poste et Pierre Rigault hôtelier à Etréchy : condamnation de Choiseau à retirer les goutières s'écoulant d'un toît sur un mur mitoyen et à faire boucher une porte charretière percée dans le mur d'une cour commune, 5 plans, (1707-1715) ; vente par pierre Louis Choiseau à Claude Mahy des bâtiments, cours, jardins dépendant de la poste d'Etréchy et la maison de la Couronne, (29 avril 1788).

    Date

    1667-1850

    Cote

    78J/9

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay, partage de la succession de Simon,...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Succession d'Anaïs, Mathilde Bourdeau au profit d'Eugène, Clément Payen, son mari et d'Alexis, Eugène Payen, charretier : partages et adjudications diverses (1864-1912). ETAMPES. - Succession d'Henriette, Honorine Paillard, née Lesage, décédée en 1934 : vente par adjudication d'une maison à ETAMPES en 1934 ; vente de lots de terre labourable à MANCHECOURT et COUDRAY (1895-1938). CHALOU-MOULINEUX. - Succession de Suzanne Hureault de Domont : adjudications et ventes de la famille Leger (1699-1941).

    Date

    1699-1941

    Cote

    68J/93

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Juvisy-sur-Orge. - Documents iconographiques.

    Date

    1700-1913

    Cote

    46J/29

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Juvisy-sur-Orge. - Documents iconographiques.

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.

    Date

    1702

    Cote

    E/4340

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Minutes notariales passées devant maître Louis LANDER à BIEVRES.

    Date

    1736-1744

    Cote

    E/4357

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Louis LANDER...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHATIGNONVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MAMERT : baux par-devant Jacques DELANOUE, notaire au bailliage de ROCHEFORT pour la ville de SAINT-ARNOULT et dépendances, et principal notaire et tabellion des bailliage et châtellenie de BRETHENCOURT-SAINT-MARTIN, PONTHEVRARD, le BREAU-SANS-NAPPES, BOINVILLE-LE-GAILLARD et autres lieux et dépendances, résident audit SAINT-ARNOULT, faits par le marguillier en charge, avec le consentement du curé, Mamès DELAFOY, à Etienne LECOCQ, charretier, et à Claude-Michel POMMEREAU, maître des petites écoles de ladite paroisse, de pièces de terre appartenant à la fabrique (1789).

    Date

    1789

    Cote

    G/580

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHATIGNONVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MAMERT...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/402

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers, Nicolas d'Amboise, journalier, Antoine Couturier charretier, Louis Tondu marchand forain et Jean Renard absent lors du procès, vol avec effraction chez Jean Bailly cabaretier le 11 septembre 1790 : appel à témoins, interrogatoires, procès-verbaux, septembre 1790-décembre 1791, brumaire an III.

    Date

    1790

    Cote

    L/592

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Villeconin, Vol par cinq voleurs dont François Regnault charretier à Vieille-Eglise et Pierre Le Vieux quincaillier à Longjumeau de 2 200 livres chez Pierre Hardy, lieu-dit Fourchainville.

    Date

    1791

    Cote

    L/612

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, Denis Regneault, charretier, Geneviève Dorange, femme de journée et Pierre le Vieux quinquailler, vol de 2 200 livres chez Pierre Hardy, journalier à Villeconin le 30 novembre et vol le 8 décembre chez André Simard journalier.

    Date

    1791

    Cote

    L/435

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Toury, Bernard Paillassa compagnon charpentier coups et blessures envers Chenay postillon à la poste aux chevaux de Toury.

    Date

    1791

    Cote

    L/610

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Le Perray, Pierre Cousin, charretier et François Riot, manouvrier, vol de deux juments.

    Date

    1792

    Cote

    L/439

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). François Benoit, charretier, et Marie Génoise, mendiante, vol et usage de faux billet.

    Date

    1792

    Cote

    L/305

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Le Coudray : François Levert, charretier, vol d'une montre et de vêtements.

    Date

    1793

    Cote

    L/313

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. François Honoré charretier à Saint-Vrain accusé de violence envers Michel Saurnau vigneron à Lisses (22 vendémiaire an VIII).

    Date

    1800

    Cote

    L/687

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

    Date

    1806-1944

    Cote

    EDEPOT17 2H/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Mariages de militaires (1808-1815, 1874) ; envoi des militaires dans les hôpitaux (1814 - 1917) ; certificat non délivré à un militaire de la Marine nationale (1877).

    Date

    1808-1917

    Cote

    EDEPOT80 2H/12

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Mariages de militaires...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan de portions de terrain à FONTENETTE (ABBEVILLE-LA-RIVIERE), pour un litige entre un charretier de labour et un meunier, le 22/04/1813. [5 Fi 2364/1-2] [copie de 1998].

    Date

    jeudi 22 avril 1813

    Cote

    5FI/2364

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Plan de portions de terrain à FONTENETTE (ABBEVILLE-LA-RIVIERE),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Hôpitaux militaires permanents et temporaires : instruction du sous-préfet aux maires (1814). Service de la remonte, classement et recensement des chevaux et des voitures : instructions et circulaires du préfet (1813 - 1938) ; recensement des automobiles (1907, 1910).

    Date

    1814-1938

    Cote

    EDEPOT80 2H/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Hôpitaux militaires...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement des chevaux et des voitures : correspondance, affiches (1817 - 1938).

    Date

    1817-1938

    Cote

    EDEPOT80 2H/11

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement des...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Les Diligences des Messageries Royales, estampe de CHAMPIN [copie de 1980].

    Date

    Vers 1845

    Cote

    5FI/1780

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Les Diligences des Messageries Royales, estampe de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

    Date

    1847-1881

    Cote

    27J/67

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Succession de François-Augustin Pillas, charretier, demeurant au BOISCHAMBAULT, décédé en 1931 (1873-1933). MEREVILLE. - Succession de Gabriel Delacour : vente de deux terrains au lieu-dit Saint-Aignan en 1964, adjudication de deux terrains à MEREVILLE ET SACLAS à la requête des héritiers Delacour le 30 novembre 1963 (1875-1965).

    Date

    1873-1965

    Cote

    68J/3

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHEVANNES. - Affaires militaires. - Réquisitions en temps de paix de véhicules hippomobiles et automobiles, chevaux et denrées agricoles.

    Date

    1873-1927

    Cote

    EDEPOT53 2H/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Affaires militaires. - Réquisitions en...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation (1874-1881) ; registre de recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules (1874, 1876-1879,1884) ; registre de recensement pour les voitures attelées susceptibles d'être requises (1877, 1880, 1883, 1928) ; liste de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1878-1880, 1882-1884, 1886, 1928) ; liste alphabétique des propriétaires de chevaux, juments (1877) ; tableau de classement et de réquisition des chevaux, juments, mules (1924-1926, 1939) ; registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets et mules, de toutes armes ansi que des voitures ( 1925, 1927-1928, 1930-1932, 1934-1939) ; feuilles de déclaration de chevaux, juments, mulets et mules (1937-1938) ; courrier (1941) ; voitures attelées : tableaux [sous forme d'affiche] indiquant les catégories de véhicules devant être recensés [s.d].

    Date

    1874-1941

    Cote

    EDEPOT54 2H/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)