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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

    Date

    1775-1789

    Cote

    C/4017

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  3. Résultat n°3

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1929 [2] ; taxes d'habitation, 1931-1932 [3] ; droit des pauvres, 1934 [4].

    Date

    1885-1934

    Cote

    2O/1619

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    IGNY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs des convois, 1905-1929 [1] ; concession d'un marché, 1932 [2] ; taxes d'habitation, 1937 [3].

    Date

    1905-1937

    Cote

    2O/1644

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

    Date

    1906-1935

    Cote

    2O/1652

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

    Date

    1905-1939

    Cote

    2O/1680

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1900-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1930 [2] ; traités avec des entrepreneurs de menuiserie, tarifs de cercueils, 1905-1917 [3] ; taxe d'habitation, d'enlèvement des ordures ménagères, sur les automobiles, 1927-1937 [4].

    Date

    1900-1937

    Cote

    2O/1702

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement. - Salle de la mairie : droit d'occupation et de nettoyage.

    Date

    1930

    Cote

    2O/1707

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement. - Salle de...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

    Date

    1887-1932

    Cote

    2O/1714

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

    Date

    1876-1939

    Cote

    2O/1737

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1925-1926 [2] ; taxes sur les chasses gardées, d'habitation, sur les automobiles, sur le chauffage et l'électricité, sur les chevaux, 1927-1929 [3].

    Date

    1905-1929

    Cote

    2O/1743

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...

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  13. Résultat n°13

    SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

    Date

    1886-1929

    Cote

    2O/1768

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...

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  14. Résultat n°14

    SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

    Date

    1901-1931

    Cote

    2O/1786

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...

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  15. Résultat n°15

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1897, 1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; arrêtés municipaux, 1923-1931 [3] ; droits à percevoir sur les marchés, 1923-1932 [4] ; droit des pauvres, 1928 [5] ; taxes d'habitation, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1931-1939 [6].

    Date

    1897-1939

    Cote

    2O/1799

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes d'habitation et de locaux à usage professionnels, 1927-1930 [2].

    Date

    1905-1930

    Cote

    2O/1819

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1905 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes d'habitation, 1937 [3] ; droit des pauvres, 1937 [4].

    Date

    1905-1937

    Cote

    2O/1825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

    Date

    1894-1932

    Cote

    2O/1843

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

    Date

    1896-1935

    Cote

    2O/1850

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Spécial fiscalité 2019

    Date

    octobre 2019

    Cote

    PER157/5/47/SUP

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

    • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
    • 47
    • Spécial fiscalité 2019
  21. Résultat n°21

    Contribution mobilière : ARPAJON, 1er cahier : art.1 - 480, A-Docteur Martin n°10 ; 2e cahier : art.481 - 960, Docteur Martin n°8-Grande Rue n°118 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Libération n°28 ; 4e cahier : art.1441 - 2057, idem-fin.

    Date

    1955

    Cote

    869W/1

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ARPAJON, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contribution mobilière : ATHIS-MONS, 1er cahier : art.1 - 480, A-Bellevue n°14 ; 2e cahier : art.481 - 960, Bellevue n°10-Comart n°8 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Comart n°6-Etienne Lebeau n°27 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, idem-Foucher de Careil n°13 ; 5e cahier : art.1921 -2400, Foucher de Careil n°21-Henri Barbusse ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Henri Deudon-Jean Lagrève ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Jean Moulin-Juvisy n°30 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Maurice Gunsbourg n°47 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Maurice Gunsbourg n°72-Paul Sumion n°18 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, Paul Sumion n°6-Vercors n°5 ; 11e cahier : art.4801 - 5180, idem-fin ; art.5181 - 5194, établissements à succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/2

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ATHIS-MONS, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contribution mobilière : BRETIGNY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Docteur Babin n°98 ; 2e cahier : art.481 - 960, Docteur Babin n°96-Mairie n°45 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-fin.

    Date

    1955

    Cote

    869W/3

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : BRETIGNY-SUR-ORGE, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1 - 480, A-Brie n°34 ; 2e cahier : art.481 - 960, Brie n°32-Plateau ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Philisbourg n°14 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, idem-Réveillon ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Rosiers n°25 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Orléans ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Madeleine-Route Nationale ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-rue Gervaise ; 9e cahier : art.3841 - 3983.

    Date

    1943

    Cote

    869W/4

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1 - 480, A-Brie n°12 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Château n°6 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Château n°4-Faisanderie n°65 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Faisanderie n°69-Grès n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, Grès n°29-Mandres n°61 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Nungesser n°18 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Nungesser n°16-Poste n°5 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Poste n°9-Simone n°23 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Simone n°25-Villecresnes n°41 ; 10e cahier : art.4321 - 4553, idem-marché ; 11e cahier : art.4554 - 4563, succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/5

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  26. Résultat n°26

    Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1940, 1er cahier : art.1 - 480, A-Gambetta n°1 ; 2e cahier : art.481 - 1189, idem-fin. 1941, 1er cahier : art.1 - 480, A-Fauvettes ; 2e cahier : art.481 - 1200, Fauvettes n°7-fin. 1942 ; 1er cahier : art.1 - 480, A-F ; 2e cahier : art.481 - 960, G-Roseraie ; 3e cahier : art.961 - 1212, Roseraie n°89-fin. 1943. 1944, 1er cahier : art.1 - 480, A-Fauvettes n°18 ; 2e cahier : art.481 - 960, Fauvettes n°12-Petit-Pont ; 3e cahier : art.961 - 1215, idem-fin. 1945.

    Date

    1940-1945

    Cote

    869W/6

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1940, 1er...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1955, 1er cahier : art.1 - 480, A-D ; 2e cahier : art.481 - 960, E-Moulon ; 3e cahier : art.961 - 1416, idem-fin. 1960, 1er cahier : art.1 - 480, A-Closeaux n°7 ; 2e cahier : art.481 - 960, Closeaux n°11-Maréchal Foch n°39 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Maréchal Foch n°43-Victor Hugo n°34 ; 4e cahier : art.1441 - 1656, idem-fin. Sans date : cahier spécial.

    Date

    1955-1960

    Cote

    869W/7

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1955, 1er...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contribution mobilière : CHILLY-MAZARIN, 1er cahier : art.1 - 480, A-Marie Curie n°12 ; 2e cahier : art.481 - 960, Marie Curie n°10-Savigny n°54 ; 3e cahier : art.961 - 1076, Savigny n°34-fin.

    Date

    1955

    Cote

    869W/8

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : CHILLY-MAZARIN, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Apport n°13 ; 2e cahier : art.481 - 960, Apport n°15-Bourgoin n°66 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Champlouis n°9 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Champlouis n°11-Cloitre Saint-Spire n°3 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Déversoir ; 6e cahier : art.2401 - 2800, Docteur Vigne-Féray n°57 ; 7e cahier : art. 2801 - 3360, idem-Galignani n°11 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Galignani n°13-Grand Pignon n°5 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Grand Pignon n°7-Krüger n°27 ; 10e cahier : art. 4321 - 4800, Krüger n°25-Maréchal de Lattre n°1.

    Date

    1955

    Cote

    869W/9

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 1er cahier...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 11e cahier : art.4801 - 5280, idem-Nacelle n°8 ; 12e cahier : art.5281 - 5760, idem-Papèterie n°25 ; 13e cahier : art.5761 - 6240, Papèterie n°29-Paris n°45 ; 14e cahier : art.6241 - 6720, idem-Pendu ; 15e cahier : art.6721 - 7200, idem-Pressoir-Prompt ; 16e cahier : art.7201 - 7680, idem-Saint Léonard n°32; 17e cahier : art. 7681 - 8160, idem-Soisy n°3 ; 18e cahier : art.8161 - 8640, Soisy n°5-marché Aristide Briand ; 19e cahier : art.8641 - 9073, marchés-banlieue ; 20e cahier : art. 9074 - 9106, succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/10

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 11e cahier...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    Contribution mobilière : DOURDAN, 1940, 1er cahier : art.1 - 480, A-Geôle n°9 ; 2e cahier : art.481 - 960, Geôle n°11-Poterie ; 3e cahier : art.961 - 1334, idem-fin. 1941, 1er cahier : art.1 - 480, A-Geôle n°16 ; 2e cahier : art.481 - 960, Geôle n°14-Puits des champs n°25 ; 3e cahier : art.961 - 1275, Puits des champs n°27-fin. 1942, 1er cahier : art.1 - 480, A-Geoffroy n°6 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Porte d'Etampes ; 3e cahier : art.961 - 1299, Poterie-fin. 1943, 1er cahier : art.1 - 480, A-Gautreau ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Paris n°10 ter ; 3e cahier : art.961 - 1352, Paris n°10 bis-fin. 1945.

    Date

    1940-1945

    Cote

    869W/11

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : DOURDAN, 1940, 1er cahier...

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    Contribution mobilière : DOURDAN, 1955, 1er cahier : art.1 - 480, A-Etienne Minot n°1 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Michel n°3 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Michel n°5-écarts ; 4e cahier : art.1441 - 1476, écarts (suite). 1960, 1er cahier : art.1 - 480, A-Etampes n°28 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Jubé ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Trifouillet n°5 ; 4e cahier : art.1441 - 1632, idem-fin.

    Date

    1955-1960

    Cote

    869W/12

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : DOURDAN, 1955, 1er cahier...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    Contribution mobilière : DRAVEIL, 1er cahier : art.1 - 480, A-Coquelicot n°13 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Gambetta n°22 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Henri Barbusse n°200 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Henri Barbusse n°96-Libert n°10 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, Libert n°8-Ormes n°21 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Ormes n°23-Pierre Brossolette n°10 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Pierre Brossolette n°8-Victor Hugo n°31 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Victor Hugo n°31ter-Creuses n°55 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Creuses n°57-marché de la mairie ; 10e cahier : art.4321 - 4461, idem-déclassés ; art.4462 - 4474, établissements multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/13

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : DRAVEIL, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  34. Résultat n°34

    Contribution mobilière : EPINAY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Grande n°108 ; 2e cahier : art.481 - 960, Grande n°106-Pierre Brossolette n°3 ; 3e cahier : art.961 - 1384, idem-fin déclassés ; 4e cahier : art.1385 - 1390, succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/14

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : EPINAY-SUR-ORGE, 1er cahier...

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cordelier n°13 ; 2e cahier : art.481 - 960, Cordelier n°19-Haut-Pavé n°30 ter ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Paradis ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris-Plisson n°1 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-République n°122 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Saint-Gilles n°18 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Saint-Gilles n°16-Saint-Martin n°73 ; 8e cahier : art.3361 - 3897, idem-fin.

    Date

    1940

    Cote

    869W/15

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Château n°6 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Haut-Pavé n°35 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Haut-Pavé n°37-Paris n°42 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris n°40-Religieuses n°8 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Ronneau n°1 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Reverseleux n°8-Saint-Jacques n°158 bis ; 7e cahier : art.2881 - 3360, idem-Saint-Martin n°108 ; 8e cahier : art.3361 - 3716, idem-fin déclassés.

    Date

    1941

    Cote

    869W/16

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Haut-Pavé n°9 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Paris n°63 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris n°65-Prés n°75 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Reverseleux n°16 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Reverseleux n°8-Saint-Jacques n°158 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, idem-Saint-Michel n°19 ; 8e cahier : art.3361 - 3757, idem-fin.

    Date

    1942

    Cote

    869W/17

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Charpeau n°5 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Haut-Pavé n°15 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Haut-Pavé n°17-Paris n°53 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris n°55-Porte Dorée n°6 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-République n°56 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Saint-Jacques n°55 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, idem-Saint-Martin n°98 ; 8e cahier : art.3361 - 3757, Saint-Martin n°96-Van Loo n°20 ; 9e cahier : art.3673 - 4846, idem fin déclassés.

    Date

    1943

    Cote

    869W/18

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Chats n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Gérofosse n°6 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Louis Moreau n°52 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Paris n°14 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Prés n°17 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°124 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°120-Sainte-Croix n°26 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Martin n°97 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Saint-Martin n°99-Victoire ; 10e cahier : art.4321 - 4572, idem-fin déclassés.

    Date

    1955

    Cote

    869W/19

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Evezard n°20 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Evezard n°18-Juiverie n°21 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Notre Dame n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Petit Panier n°22 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°121 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°123-Roche Plate n°11 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Jacques n°111 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Saint-Martin n°52 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, idem-Fontaine Pesée ; 11e cahier : art.4801 - 4902, banlieue déclassés.

    Date

    1960

    Cote

    869W/20

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    Contribution mobilière : GIF-SUR-YVETTE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Damiette ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Juliette Adam ; 3e cahier : art.961 - 1296, idem-fin.

    Date

    1955

    Cote

    869W/21

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : GIF-SUR-YVETTE, 1er cahier...

    Producteur :

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  42. Résultat n°42

    Contribution mobilière : JUVISY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Châtillon n°6 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Draveil n°4 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Grande n°3 bis ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Grande n°5-Horace Vernet n°9 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Montenard n°17 ; 6e cahier : art. 2401 - 2880, Montenard n°19-Plateau n°25 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Plateau n°29-Victor Hugo n°3 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Victor Hugo n°7-fin ; 9e cahier : art.3841 - 3861, déclassés ; art.3862 - 3877, succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/22

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : JUVISY-SUR-ORGE, 1er cahier...

    Producteur :

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  43. Résultat n°43

    Contribution mobilière : LONGJUMEAU, 1er cahier : art.1 - 480, A-Grande Rue n°51 ; 2e cahier : art.481 - 960, Grande Rue n°51-80 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Grande Rue n°78-Yvette n°3 ; 4e cahier : art.1441 - 1518, idem-fin.

    Date

    1955

    Cote

    869W/23

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : LONGJUMEAU, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44

    Contribution mobilière : MASSY, partie agglomérée : cahiers 1 à 3. 1er cahier : art.1 - 480, A-Gabriel Péri n°69 ; 2e cahier : art.481 - 960, Gabriel Péri n°71-Marx-Dormoy n°44 ; 3e cahier : art.961 - 1152, idem-marché. Partie non agglomérée : cahiers 4 à 6. 4e cahier : art.1152 - 1632, A-Hortense Mangeon n°3 ; 5e cahier : art.1633-2112, Hortense Mangeon n°5-Saussaye n°11 ; 6e cahier : art.2113 - 2375, idem-fin ; art.2376 - 2381, succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/24

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : MASSY, partie agglomérée :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contribution mobilière : MENNECY, 1er cahier : art.1 - 480, A-Général Pierre n°4 ; 2e cahier : art.481 - 863, idem-fin ; art.864 - 866, succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/25

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : MENNECY, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    Contribution mobilière : MORANGIS, 1er cahier : art.1 - 480, A-Coquelicot n°44 ; 2e cahier : art.481 - 960, Coquelicot n°38-Juvisy n°16 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Juvisy n°10-Réné Morin n°33 ; 4e cahier : art.1441 - 1771, René Morin n°43-fin ; art. 1772 - 1774, établissements à succursales multiples.

    Date

    1955

    Cote

    869W/26

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : MORANGIS, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Contribution mobilière : PALAISEAU.

    Date

    1960

    Cote

    869W/27

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : PALAISEAU.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contribution mobilière : VILLEBON-SUR-YVETTE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Leperdriel n°16 ; 2e cahier : art.481 - 912, Leperdriel n°18-fin.

    Date

    1944

    Cote

    869W/28

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : VILLEBON-SUR-YVETTE, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contribution mobilière : VILLEMOISSON-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480 ; 2e cahier : art.481 - 893.

    Date

    1945

    Cote

    869W/29

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : VILLEMOISSON-SUR-ORGE, 1er...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contribution mobilière : YERRES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Camaldules n°15 ; 2e cahier : art.481 - 960, Camaldules n°17-Crosne n°3 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Guillaume Budé n°19 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Guillaume Budé n°21-Paris n°87 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Thésée n°40 ; 6e cahier : art.2401-2686, idem-fin.

    Date

    1945

    Cote

    869W/30

    • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

    • Contribution mobilière : YERRES, 1er cahier : art.1...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Date

    1943

    Cote

    923W/87

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Date

    1943

    Cote

    923W/88

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Date

    1944

    Cote

    923W/89

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers

    Date

    1943

    Cote

    923W/90

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers

    Date

    1944

    Cote

    923W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers.

    Date

    1943

    Cote

    923W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers.

    Date

    1944

    Cote

    923W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers.

    Date

    1944

    Cote

    923W/97

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts fonciers.

    Date

    1944

    Cote

    923W/98

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts fonciers....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Communes de BIEVRES, SACLAY, VAUHALLAN : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1950

    Cote

    987W/1

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de BIEVRES, SACLAY, VAUHALLAN : impôt sur...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1950

    Cote

    987W/2

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Communes de BIEVRES, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/3

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de BIEVRES, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commune d'IGNY (rue du bas d'IGNY) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/4

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune d'IGNY (rue du bas d'IGNY) : impôt sur le revenu...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/5

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

    Date

    1965

    Cote

    987W/6

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Rôles individuels.

    Date

    1955

    Cote

    987W/7

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rôles individuels.

    Date

    1960

    Cote

    987W/8

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Rôles individuels.

    Date

    1970

    Cote

    987W/9

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Accomptes provisionnels.

    Date

    1965

    Cote

    987W/10

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Accomptes provisionnels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1950

    Cote

    987W/11

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1950

    Cote

    987W/12

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1950

    Cote

    987W/13

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1955

    Cote

    987W/14

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1955

    Cote

    987W/15

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1960

    Cote

    987W/16

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1960

    Cote

    987W/17

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/18

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/19

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/20

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/21

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)