Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Apport n°13 ; 2e cahier : art.481 - 960, Apport n°15-Bourgoin n°66 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Champlouis n°9 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Champlouis n°11-Cloitre Saint-Spire n°3 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Déversoir ; 6e cahier : art.2401 - 2800, Docteur Vigne-Féray n°57 ; 7e cahier : art. 2801 - 3360, idem-Galignani n°11 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Galignani n°13-Grand Pignon n°5 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Grand Pignon n°7-Krüger n°27 ; 10e cahier : art. 4321 - 4800, Krüger n°25-Maréchal de Lattre n°1.

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CONTRIBUTION MOBILIERE

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CONTRIBUTION MOBILIERE

Cote/Cotes extrêmes

869W/1-30

Date

1940-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

30 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fonds représente la contribution mobilière due par 21 communes urbaines du département. Les années se terminant par 0 et 5 ont été conservées à titre d'échantillon, sauf pour la période de guerre (1939-1945). Le classement est établie par commune puis par année (cahiers avec indication des numéros d'articles et des rues concernées), 1940-1960. Il comporte 30 articles pour un métrage linéaire de 2 mètres.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

taxe d'habitation