Contribution mobilière : MASSY, partie agglomérée : cahiers 1 à 3. 1er cahier : art.1 - 480, A-Gabriel Péri n°69 ; 2e cahier : art.481 - 960, Gabriel Péri n°71-Marx-Dormoy n°44 ; 3e cahier : art.961 - 1152, idem-marché. Partie non agglomérée : cahiers 4 à 6. 4e cahier : art.1152 - 1632, A-Hortense Mangeon n°3 ; 5e cahier : art.1633-2112, Hortense Mangeon n°5-Saussaye n°11 ; 6e cahier : art.2113 - 2375, idem-fin ; art.2376

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CONTRIBUTION MOBILIERE

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CONTRIBUTION MOBILIERE

Cote/Cotes extrêmes

869W/1-30

Date

1940-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

30 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fonds représente la contribution mobilière due par 21 communes urbaines du département. Les années se terminant par 0 et 5 ont été conservées à titre d'échantillon, sauf pour la période de guerre (1939-1945). Le classement est établie par commune puis par année (cahiers avec indication des numéros d'articles et des rues concernées), 1940-1960. Il comporte 30 articles pour un métrage linéaire de 2 mètres.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

taxe d'habitation