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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

Cote
C/4017
 Date
1775-1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).
Résultat n°2

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières
Cote
INV/934
 Date
1992
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°3

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°4

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1929 [2] ; taxes d'habitation, 1931-1932 [3] ; droit des pauvres, 1934 [4].

Cote
2O/1619
 Date
1885-1934
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°5

IGNY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs des convois, 1905-1929 [1] ; concession d'un marché, 1932 [2] ; taxes d'habitation, 1937 [3].

Cote
2O/1644
 Date
1905-1937
 Lieu
IGNY
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°6

JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

Cote
2O/1652
 Date
1906-1935
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°7

MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

Cote
2O/1680
 Date
1905-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°8

MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1900-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1930 [2] ; traités avec des entrepreneurs de menuiserie, tarifs de cercueils, 1905-1917 [3] ; taxe d'habitation, d'enlèvement des ordures ménagères, sur les automobiles, 1927-1937 [4].

Cote
2O/1702
 Date
1900-1937
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°9

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement. - Salle de la mairie : droit d'occupation et de nettoyage.

Cote
2O/1707
 Date
1930
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement. - Salle de...
Résultat n°10

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

Cote
2O/1714
 Date
1887-1932
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°11

PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

Cote
2O/1737
 Date
1876-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
tarif, règlement, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°12

PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1925-1926 [2] ; taxes sur les chasses gardées, d'habitation, sur les automobiles, sur le chauffage et l'électricité, sur les chevaux, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1743
 Date
1905-1929
 Lieu
PECQUEUSE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°13

SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

Cote
2O/1768
 Date
1886-1929
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°14

SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

Cote
2O/1786
 Date
1901-1931
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°15

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1897, 1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; arrêtés municipaux, 1923-1931 [3] ; droits à percevoir sur les marchés, 1923-1932 [4] ; droit des pauvres, 1928 [5] ; taxes d'habitation, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1931-1939 [6].

Cote
2O/1799
 Date
1897-1939
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°16

VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes d'habitation et de locaux à usage professionnels, 1927-1930 [2].

Cote
2O/1819
 Date
1905-1930
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°17

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1905 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes d'habitation, 1937 [3] ; droit des pauvres, 1937 [4].

Cote
2O/1825
 Date
1905-1937
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°18

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).
Cote
2O/1843
 Date
1894-1932
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).
Résultat n°19

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

Cote
2O/1850
 Date
1896-1935
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°20

Spécial fiscalité 2019
Cote
PER157/5/47/SUP
 Date
octobre 2019
 Lieu
IGNY
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

  • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
  • 47
  • Spécial fiscalité 2019
Résultat n°21

Contribution mobilière : ARPAJON, 1er cahier : art.1 - 480, A-Docteur Martin n°10 ; 2e cahier : art.481 - 960, Docteur Martin n°8-Grande Rue n°118 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Libération n°28 ; 4e cahier : art.1441 - 2057, idem-fin.

Cote
869W/1
 Date
1955
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ARPAJON, 1er cahier : art.1...
Résultat n°22

Contribution mobilière : ATHIS-MONS, 1er cahier : art.1 - 480, A-Bellevue n°14 ; 2e cahier : art.481 - 960, Bellevue n°10-Comart n°8 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Comart n°6-Etienne Lebeau n°27 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, idem-Foucher de Careil n°13 ; 5e cahier : art.1921 -2400, Foucher de Careil n°21-Henri Barbusse ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Henri Deudon-Jean Lagrève ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Jean Moulin-Juvisy n°30 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Maurice Gunsbourg n°47 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Maurice Gunsbourg n°72-Paul Sumion n°18 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, Paul Sumion n°6-Vercors n°5 ; 11e cahier : art.4801 - 5180, idem-fin ; art.5181 - 5194, établissements à succursales multiples.

Cote
869W/2
 Date
1955
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ATHIS-MONS, 1er cahier : art.1...
Résultat n°23

Contribution mobilière : BRETIGNY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Docteur Babin n°98 ; 2e cahier : art.481 - 960, Docteur Babin n°96-Mairie n°45 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-fin.

Cote
869W/3
 Date
1955
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : BRETIGNY-SUR-ORGE, 1er cahier...
Résultat n°24

Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1 - 480, A-Brie n°34 ; 2e cahier : art.481 - 960, Brie n°32-Plateau ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Philisbourg n°14 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, idem-Réveillon ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Rosiers n°25 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Orléans ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Madeleine-Route Nationale ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-rue Gervaise ; 9e cahier : art.3841 - 3983.

Cote
869W/4
 Date
1943
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1...
Résultat n°25

Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1 - 480, A-Brie n°12 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Château n°6 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Château n°4-Faisanderie n°65 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Faisanderie n°69-Grès n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, Grès n°29-Mandres n°61 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Nungesser n°18 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Nungesser n°16-Poste n°5 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Poste n°9-Simone n°23 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Simone n°25-Villecresnes n°41 ; 10e cahier : art.4321 - 4553, idem-marché ; 11e cahier : art.4554 - 4563, succursales multiples.

Cote
869W/5
 Date
1955
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : BRUNOY, 1er cahier : art.1...
Résultat n°26

Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1940, 1er cahier : art.1 - 480, A-Gambetta n°1 ; 2e cahier : art.481 - 1189, idem-fin. 1941, 1er cahier : art.1 - 480, A-Fauvettes ; 2e cahier : art.481 - 1200, Fauvettes n°7-fin. 1942 ; 1er cahier : art.1 - 480, A-F ; 2e cahier : art.481 - 960, G-Roseraie ; 3e cahier : art.961 - 1212, Roseraie n°89-fin. 1943. 1944, 1er cahier : art.1 - 480, A-Fauvettes n°18 ; 2e cahier : art.481 - 960, Fauvettes n°12-Petit-Pont ; 3e cahier : art.961 - 1215, idem-fin. 1945.

Cote
869W/6
 Date
1940-1945
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1940, 1er...
Résultat n°27

Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1955, 1er cahier : art.1 - 480, A-D ; 2e cahier : art.481 - 960, E-Moulon ; 3e cahier : art.961 - 1416, idem-fin. 1960, 1er cahier : art.1 - 480, A-Closeaux n°7 ; 2e cahier : art.481 - 960, Closeaux n°11-Maréchal Foch n°39 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Maréchal Foch n°43-Victor Hugo n°34 ; 4e cahier : art.1441 - 1656, idem-fin. Sans date : cahier spécial.

Cote
869W/7
 Date
1955-1960
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : BURES-SUR-YVETTE, 1955, 1er...
Résultat n°28

Contribution mobilière : CHILLY-MAZARIN, 1er cahier : art.1 - 480, A-Marie Curie n°12 ; 2e cahier : art.481 - 960, Marie Curie n°10-Savigny n°54 ; 3e cahier : art.961 - 1076, Savigny n°34-fin.

Cote
869W/8
 Date
1955
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : CHILLY-MAZARIN, 1er cahier...
Résultat n°29

Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Apport n°13 ; 2e cahier : art.481 - 960, Apport n°15-Bourgoin n°66 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Champlouis n°9 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Champlouis n°11-Cloitre Saint-Spire n°3 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Déversoir ; 6e cahier : art.2401 - 2800, Docteur Vigne-Féray n°57 ; 7e cahier : art. 2801 - 3360, idem-Galignani n°11 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Galignani n°13-Grand Pignon n°5 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Grand Pignon n°7-Krüger n°27 ; 10e cahier : art. 4321 - 4800, Krüger n°25-Maréchal de Lattre n°1.

Cote
869W/9
 Date
1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 1er cahier...
Résultat n°30

Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 11e cahier : art.4801 - 5280, idem-Nacelle n°8 ; 12e cahier : art.5281 - 5760, idem-Papèterie n°25 ; 13e cahier : art.5761 - 6240, Papèterie n°29-Paris n°45 ; 14e cahier : art.6241 - 6720, idem-Pendu ; 15e cahier : art.6721 - 7200, idem-Pressoir-Prompt ; 16e cahier : art.7201 - 7680, idem-Saint Léonard n°32; 17e cahier : art. 7681 - 8160, idem-Soisy n°3 ; 18e cahier : art.8161 - 8640, Soisy n°5-marché Aristide Briand ; 19e cahier : art.8641 - 9073, marchés-banlieue ; 20e cahier : art. 9074 - 9106, succursales multiples.

Cote
869W/10
 Date
1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : CORBEIL-ESSONNES, 11e cahier...
Résultat n°31

Contribution mobilière : DOURDAN, 1940, 1er cahier : art.1 - 480, A-Geôle n°9 ; 2e cahier : art.481 - 960, Geôle n°11-Poterie ; 3e cahier : art.961 - 1334, idem-fin. 1941, 1er cahier : art.1 - 480, A-Geôle n°16 ; 2e cahier : art.481 - 960, Geôle n°14-Puits des champs n°25 ; 3e cahier : art.961 - 1275, Puits des champs n°27-fin. 1942, 1er cahier : art.1 - 480, A-Geoffroy n°6 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Porte d'Etampes ; 3e cahier : art.961 - 1299, Poterie-fin. 1943, 1er cahier : art.1 - 480, A-Gautreau ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Paris n°10 ter ; 3e cahier : art.961 - 1352, Paris n°10 bis-fin. 1945.

Cote
869W/11
 Date
1940-1945
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : DOURDAN, 1940, 1er cahier...
Résultat n°32

Contribution mobilière : DOURDAN, 1955, 1er cahier : art.1 - 480, A-Etienne Minot n°1 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Michel n°3 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Michel n°5-écarts ; 4e cahier : art.1441 - 1476, écarts (suite). 1960, 1er cahier : art.1 - 480, A-Etampes n°28 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Jubé ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Trifouillet n°5 ; 4e cahier : art.1441 - 1632, idem-fin.

Cote
869W/12
 Date
1955-1960
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : DOURDAN, 1955, 1er cahier...
Résultat n°33

Contribution mobilière : DRAVEIL, 1er cahier : art.1 - 480, A-Coquelicot n°13 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Gambetta n°22 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Henri Barbusse n°200 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Henri Barbusse n°96-Libert n°10 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, Libert n°8-Ormes n°21 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Ormes n°23-Pierre Brossolette n°10 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Pierre Brossolette n°8-Victor Hugo n°31 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Victor Hugo n°31ter-Creuses n°55 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Creuses n°57-marché de la mairie ; 10e cahier : art.4321 - 4461, idem-déclassés ; art.4462 - 4474, établissements multiples.

Cote
869W/13
 Date
1955
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : DRAVEIL, 1er cahier : art.1...
Résultat n°34

Contribution mobilière : EPINAY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Grande n°108 ; 2e cahier : art.481 - 960, Grande n°106-Pierre Brossolette n°3 ; 3e cahier : art.961 - 1384, idem-fin déclassés ; 4e cahier : art.1385 - 1390, succursales multiples.

Cote
869W/14
 Date
1955
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : EPINAY-SUR-ORGE, 1er cahier...
Résultat n°35

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cordelier n°13 ; 2e cahier : art.481 - 960, Cordelier n°19-Haut-Pavé n°30 ter ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Paradis ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris-Plisson n°1 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-République n°122 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Saint-Gilles n°18 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Saint-Gilles n°16-Saint-Martin n°73 ; 8e cahier : art.3361 - 3897, idem-fin.

Cote
869W/15
 Date
1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°36

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Château n°6 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Haut-Pavé n°35 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Haut-Pavé n°37-Paris n°42 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris n°40-Religieuses n°8 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Ronneau n°1 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Reverseleux n°8-Saint-Jacques n°158 bis ; 7e cahier : art.2881 - 3360, idem-Saint-Martin n°108 ; 8e cahier : art.3361 - 3716, idem-fin déclassés.

Cote
869W/16
 Date
1941
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°37

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Haut-Pavé n°9 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Paris n°63 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris n°65-Prés n°75 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Reverseleux n°16 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, Reverseleux n°8-Saint-Jacques n°158 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, idem-Saint-Michel n°19 ; 8e cahier : art.3361 - 3757, idem-fin.

Cote
869W/17
 Date
1942
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°38

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Charpeau n°5 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Haut-Pavé n°15 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Haut-Pavé n°17-Paris n°53 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, Paris n°55-Porte Dorée n°6 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-République n°56 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-Saint-Jacques n°55 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, idem-Saint-Martin n°98 ; 8e cahier : art.3361 - 3757, Saint-Martin n°96-Van Loo n°20 ; 9e cahier : art.3673 - 4846, idem fin déclassés.

Cote
869W/18
 Date
1943
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°39

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Chats n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Gérofosse n°6 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Louis Moreau n°52 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Paris n°14 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Prés n°17 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°124 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°120-Sainte-Croix n°26 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Martin n°97 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, Saint-Martin n°99-Victoire ; 10e cahier : art.4321 - 4572, idem-fin déclassés.

Cote
869W/19
 Date
1955
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°40

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Evezard n°20 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Evezard n°18-Juiverie n°21 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Notre Dame n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Petit Panier n°22 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°121 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°123-Roche Plate n°11 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Jacques n°111 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Saint-Martin n°52 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, idem-Fontaine Pesée ; 11e cahier : art.4801 - 4902, banlieue déclassés.

Cote
869W/20
 Date
1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°41

Contribution mobilière : GIF-SUR-YVETTE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Damiette ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Juliette Adam ; 3e cahier : art.961 - 1296, idem-fin.

Cote
869W/21
 Date
1955
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : GIF-SUR-YVETTE, 1er cahier...
Résultat n°42

Contribution mobilière : JUVISY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Châtillon n°6 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Draveil n°4 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Grande n°3 bis ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Grande n°5-Horace Vernet n°9 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Montenard n°17 ; 6e cahier : art. 2401 - 2880, Montenard n°19-Plateau n°25 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, Plateau n°29-Victor Hugo n°3 ; 8e cahier : art.3361 - 3840, Victor Hugo n°7-fin ; 9e cahier : art.3841 - 3861, déclassés ; art.3862 - 3877, succursales multiples.

Cote
869W/22
 Date
1955
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : JUVISY-SUR-ORGE, 1er cahier...
Résultat n°43

Contribution mobilière : LONGJUMEAU, 1er cahier : art.1 - 480, A-Grande Rue n°51 ; 2e cahier : art.481 - 960, Grande Rue n°51-80 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Grande Rue n°78-Yvette n°3 ; 4e cahier : art.1441 - 1518, idem-fin.

Cote
869W/23
 Date
1955
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : LONGJUMEAU, 1er cahier : art.1...
Résultat n°44

Contribution mobilière : MASSY, partie agglomérée : cahiers 1 à 3. 1er cahier : art.1 - 480, A-Gabriel Péri n°69 ; 2e cahier : art.481 - 960, Gabriel Péri n°71-Marx-Dormoy n°44 ; 3e cahier : art.961 - 1152, idem-marché. Partie non agglomérée : cahiers 4 à 6. 4e cahier : art.1152 - 1632, A-Hortense Mangeon n°3 ; 5e cahier : art.1633-2112, Hortense Mangeon n°5-Saussaye n°11 ; 6e cahier : art.2113 - 2375, idem-fin ; art.2376 - 2381, succursales multiples.

Cote
869W/24
 Date
1955
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : MASSY, partie agglomérée :...
Résultat n°45

Contribution mobilière : MENNECY, 1er cahier : art.1 - 480, A-Général Pierre n°4 ; 2e cahier : art.481 - 863, idem-fin ; art.864 - 866, succursales multiples.

Cote
869W/25
 Date
1955
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : MENNECY, 1er cahier : art.1...
Résultat n°46

Contribution mobilière : MORANGIS, 1er cahier : art.1 - 480, A-Coquelicot n°44 ; 2e cahier : art.481 - 960, Coquelicot n°38-Juvisy n°16 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Juvisy n°10-Réné Morin n°33 ; 4e cahier : art.1441 - 1771, René Morin n°43-fin ; art. 1772 - 1774, établissements à succursales multiples.

Cote
869W/26
 Date
1955
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : MORANGIS, 1er cahier : art.1...
Résultat n°47

Contribution mobilière : PALAISEAU.

Cote
869W/27
 Date
1960
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : PALAISEAU.
Résultat n°48

Contribution mobilière : VILLEBON-SUR-YVETTE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Leperdriel n°16 ; 2e cahier : art.481 - 912, Leperdriel n°18-fin.

Cote
869W/28
 Date
1944
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : VILLEBON-SUR-YVETTE, 1er cahier...
Résultat n°49

Contribution mobilière : VILLEMOISSON-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480 ; 2e cahier : art.481 - 893.

Cote
869W/29
 Date
1945
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : VILLEMOISSON-SUR-ORGE, 1er...
Résultat n°50

Contribution mobilière : YERRES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Camaldules n°15 ; 2e cahier : art.481 - 960, Camaldules n°17-Crosne n°3 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-Guillaume Budé n°19 ; 4e cahier : art.1441 - 1920, Guillaume Budé n°21-Paris n°87 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Thésée n°40 ; 6e cahier : art.2401-2686, idem-fin.

Cote
869W/30
 Date
1945
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : YERRES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°51

Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

Cote
923W/87
 Date
1943
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°52

Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

Cote
923W/88
 Date
1943
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°53

Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

Cote
923W/89
 Date
1944
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°54

Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers

Cote
923W/90
 Date
1943
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers...
Résultat n°55

Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers

Cote
923W/91
 Date
1944
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Juvisy-sur-Orge : rôle nominatif d'impôts mobiliers...
Résultat n°56

Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers.

Cote
923W/95
 Date
1943
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers....
Résultat n°57

Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers.

Cote
923W/96
 Date
1944
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers....
Résultat n°58

Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers.

Cote
923W/97
 Date
1944
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts mobiliers....
Résultat n°59

Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts fonciers.

Cote
923W/98
 Date
1944
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Viry-Chatillon : rôles nominatifs d'impôts fonciers....
Résultat n°60

Communes de BIEVRES, SACLAY, VAUHALLAN : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/1
 Date
1950
 Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, VAUHALLAN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BIEVRES, SACLAY, VAUHALLAN : impôt sur...
Résultat n°61

Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/2
 Date
1950
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le...
Résultat n°62

Communes de BIEVRES, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/3
 Date
1965
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY, VAUHALLAN, SACLAY, BIEVRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BIEVRES, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON...
Résultat n°63

Commune d'IGNY (rue du bas d'IGNY) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/4
 Date
1965
 Lieu
IGNY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'IGNY (rue du bas d'IGNY) : impôt sur le revenu...
Résultat n°64

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/5
 Date
1965
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°65

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Cote
987W/6
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°66

Rôles individuels.

Cote
987W/7
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°67

Rôles individuels.

Cote
987W/8
 Date
1960
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°68

Rôles individuels.

Cote
987W/9
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°69

Accomptes provisionnels.

Cote
987W/10
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°70

Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/11
 Date
1950
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.
Résultat n°71

Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/12
 Date
1950
 Lieu
SACLAY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.
Résultat n°72

Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/13
 Date
1950
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....
Résultat n°73

Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/14
 Date
1955
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.
Résultat n°74

Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/15
 Date
1955
 Lieu
SACLAY, VAUHALLAN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....
Résultat n°75

Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/16
 Date
1960
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.
Résultat n°76

Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/17
 Date
1960
 Lieu
SACLAY, VAUHALLAN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de SACLAY, VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....
Résultat n°77

Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/18
 Date
1965
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.
Résultat n°78

Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/19
 Date
1965
 Lieu
SACLAY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.
Résultat n°79

Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/20
 Date
1965
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VAUHALLAN: rôles fonciers et mobiliers....
Résultat n°80

Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/21
 Date
1970
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.