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592 résultats

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  1. Résultat n°1

    Emplois jeunes : correspondance, réunions du comité académique de pilotage des emplois-jeunes, table ronde Emplois jeunes (1999), notes, articles de presses, conventions, projet plate-forme d'accompagnement des emplois jeunes.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/188

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Emplois jeunes : correspondance, réunions du comité...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat : comptes rendus de la commission paritaire, correspondances, élections membres de la commission paritaire, compte-rendu conseil d'administration, communiqués de syndicats.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2895W/187/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Syndicat : comptes rendus de la commission paritaire,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Nouveaux arrivants : réunion d'accueil des personnels affectés (2005), la mallette du nouvel arrivant (2004).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2895W/187/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Nouveaux arrivants : réunion d'accueil des personnels...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2895W/186/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission consultative paritaire (CCP), avancement : dossiers de réunions.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2895W/186/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Commission consultative paritaire (CCP), avancement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Correspondance, documents concernant la nouvelle bonification indiciaire, comptes rendus des séances, documents relatifs aux sujets traités lors des séances, élections.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2895W/185

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Commission paritaire d'établissement (CPE).
    • Correspondance, documents concernant la nouvelle bonification...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Correspondance, notes, circulaire, relevé des conclusions et comptes rendus de séances de la commission interne, documents relatifs aux sujets traités lors des réunions, documents relatifs à la nouvelle bonification indiciaire, arrêtés, décrets, règlement intérieur, statuts (1991).

    Date

    1990-1999

    Cote

    2895W/184/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Commission paritaire d'établissement (CPE).
    • Correspondance, notes, circulaire, relevé des conclusions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gestion du bâtiment, relations avec les locataires, centre du jour.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2745W/5/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Gestion du bâtiment, relations avec les locataires,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2575W/21

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991 : comptes rendus, rapports du président, notes d'informations, correspondance, projet de plan de formation (1991) ; séance du 24 octobre 1991 : compte rendu, correspondance, arrêtés, règlement de formation, rapports (1991) ; séance du 20 février 1992 : rapports, règlement de formation, correspondance, compte rendu, tableaux récapitulatifs (1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2575W/16

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984 : note administrative, arrêté, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action sociale (1984) ; séance du 17 mai 1984 : notes administratives, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action social (1984) ; séance du 15 octobre 1984 : compte rendu, liste des participants, ordre du jour, note sur le plan de formation, note adminsitrative, note comptes hors budget (1984) ; séance du 20 février 1985 : notes administratives, ordre du jour, liste des représentants, plan de formation, propositions, guide de sondage, correspondance (1985) ; séance du 12 novembre 1985 : correspondance, borchure d'accueil du service social départemental, note administrative, bilan des actions de formation (1985) ; séance du 23 et 26 février 1988 : calendrier du plan de formation, notes administratives, fiche de diffusion, arrêté (1988) ; séance du 22 décembre 1988 : compte rendu de réunion, liste des représentants du personnel (1988) ; séance du 28 février 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 17 mars 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 30 octobre 1989 : correspondance, règlement intérieur, rapports (1989) ; séance du 8 novembre 1989 : compte rendu, rapports, notes, convocation, correspondance, note administrative, tableau récapitulatif (1989) ; séance du 29 novembre 1990 : plan de formation pour l'année 1991 (1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    2575W/15

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil : contentieux syndical, prestation de serment, conciliation, décision sur désistement du demandeur.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2295W/13

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Civil : contentieux syndical, ordonnance de référé, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

    Date

    1980

    Cote

    2295W/11

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : contentieux syndical, ordonnance de référé,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) ISOCHEM (Vert le Petit) 2003 ; AMCC (Corbeil) 2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2254W/59

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) HELIO (Corbeil) 2004 ; DMS (Bondoufle) 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2254W/58

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) BRUEL & KJAER (Mennecy) 2005 ; AVEBE France (Lisses) 2005 ; DELUXE MEDIA SERVICE (Bondoufle) 2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2254W/57

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IMPRIMERIE NATIONALE (Bondoufle) 2004 ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2254W/56

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2254W/55

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2254W/54

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : RENAULT (Lardy) Statut du Personnel (Bilan social) (2004), Hygiène Sécurité (Enquête AT Roullat) (18/08/1994).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2254W/53

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : RENAULT (Lardy) IRP et PSE (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2254W/52

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : HELIO (Corbeil), AT Gruyot (22/05/1998), AT Desouza (09/05/2003), AT Jagodzinski (08/03/1996), AT Roux et Baudoin (18/02/1997), AT Rassou (07/05/2000).

    Date

    1996-2003

    Cote

    2254W/51

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : ASAD (Corbeil) Hygiène Sécurité (MP, CHSCT) (2004), Statut du personnel (Règlement intérieur) (1983-2002), Action du service (Lettres d'observations) (2004-2006), Représentant du personnel (DS, élections, CE) (1993-2008) ; AIR LIQUIDE (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2003-2004) ; ANRH (Corbeil) Emploi (chômage partiel et contrat spécifique) (1998-2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2004-2009) ; ANTRP (Corbeil) Représentant du personnel (élections) (DS) (1998-2004).

    Date

    1983-2009

    Cote

    2254W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : HELIO (Corbeil) Action du service (lettres d'observations) (2002-2006), Représentant du personnel (licenciement IRP, élections) (2001), Hygiène Sécurité (CHSCT, FDS) (2002-2005).

    Date

    2001-2006

    Cote

    2254W/49

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : ALTIS (Corbeil) Action du service (lettres d'observations) (2000-2004), Représentant du personnel (Elections CE et DS), (Licenciement Salarié Protégé) (2000-2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2001-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2254W/48

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : IKEA (Lisses) Hygiène Sécurité (CHSCT) (1995-2007), Représentant du personnel (Elections, DS) (2003-2004), Statut du personnel (durée du travail) (1997-2004), Emploi (licenciement économique) (1995-1996), Action du service (lettres d'observations) (1998-2004).

    Date

    1995-2007

    Cote

    2254W/47

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : EDF (Lisses) Action du service (2006), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2005-2007) ; CHSF (Corbeil) Hygiène Sécurité (FACT, CHSCT, MP) (1984-2007) ; SOUPLETUBE (Lisses) Représentant du personnel (Elections) (2007).

    Date

    1984-2006

    Cote

    2254W/46

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : LBL COMMUNICATION (Saintry sur Seine) Action du service (lettres d'observations) (2002) ; DECAUVILLE (Corbeil) Hygiène Sécurité (1985-2007), Emploi (chômage partiel) (1997-2001) ; CFI (Lisses) Action du Service (1978-2004), Hygiène Sécurité (dérog. machine, MP, CHSCT) (1984-2003), Emploi (licenciement économique) (2003-2004) ; CFI Technologies (Lisses) Représentants du personnel (2004).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2254W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : CARDO DOOR PRODUCTION France (Bondoufle) Représentant du personnel (Elections, licenciement IRP) (1998-2002), Statut du personnel (bilan social, accords, durée du travail) (1999-2000), Emploi (Licenciement économique) (2001), Hygiène Sécurité (dérogations) (1996-1998) ; EMULITHE (Lisses) ex COCHERY BOURDIN CHAUSSE Statut du personnel (horaires) (1993), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2007) ; UNITOL (Corbeil) Action du Service (lettres d'observations, courriers CRAM) (1990-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène Sécurité (AT, MP, mise en conformité) (1995-2002), Statut du personnel (Règlement intérieur, durée du travail) (1983-2007), Représentant du personnel (Elections, DS) (1985-2004).

    Date

    1983-2007

    Cote

    2254W/44

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : OTUS VEOLIA ONYX (Corbeil) Représentant du personnel (DS) (2001-2005), CHSCT (2005) ; ND LOGISTICS (Corbeil) Action du Service (lettres d'observations) (2000-2005), Représentant du personnel (Conflit et élections) (2000-2004), CHSCT et MP (2004-2005) ; FORDIS (Linas puis Corbeil) Représentant du personnel (licenciement IRP, élections) (2003-2004), CHSCT (2003-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2254W/43

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Grand Garage Feray (Corbeil) Représentant du personnel (licenciement IRP) (2006) ; MICRONIQUE (Corbeil) Action du Service (lettres d'observations) (1999), Représentant du personnel (Elections) (1997-2002) ; BRITA (Lisses) CHSCT (2006-2007) ; Emploi (Licenciement Economique) (2001-2003), Représentant du personnel (Elections) (2001-2003) ; ANIMALIS (Lisses) Représentant du personnel (Elections) (2003-2005) ; ACAL BFI OPTILAS (Lisses) CHSCT (2005-2006), Emploi (Licenciement Economique) (1997-2003), Représentant du personnel (Elections) (2004-2005), Représentant du personnel (licenciement IRP) (1993) ; APAVE (Lisses) Représentant du personnel (Elections) (2002), Action du Service (lettres d'observations) (1998) ; CASTORAMA (Corbeil) Action du Service (lettres d'observations et procès-verbaux) (1982-2005), Représentant du personnel (Elections) (2000-2006), CHSCT (2004-2006).

    Date

    1982-2007

    Cote

    2254W/42

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : A P F (Corbeil) Représentant du personnel (licenciement IRP, élections) (1999-2004), CHSCT (2005-2006) ; ARCIL (Sainte Geneviève des Bois) Action du Service (lettres d'observations) (2004-2005), Représentant du personnel (licenciement IRP) (2005) ; CRAWFORD (Lisses) Représentant du personnel (licenciement IRP) (2005), (Elections) (2006), Action du Service (lettres d'observations) (2002) ; ARCADE (Corbeil) Représentant du personnel (Elections) (2003) ; PLAYMOBIL (Lisses) Action du Service (lettres d'observations) (1998), Représentant du personnel (Elections) (2005) ; New Fruits (Corbeil) Hygiène sécurité (Rapport de Vérification) (2000-2002) ; Action du Service (lettres d'observations) (2001-2003), Représentant du personnel (Elections) (2000-2004) ; ATAC (Corbeil) CHSCT (2001-2007), Représentant du personnel (Elections) et (DS) (1999-2005), Action du Service (lettres d'observations) (2002-2005) ; FORCLUM (Corbeil) Action du Service (lettres d'observations) (1995-2002), Représentant du personnel (Elections) (2001-2005), CHSCT (2003-2004).

    Date

    1995-2006

    Cote

    2254W/41

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : EMULITHE (ex Cochery Bourdin) (Lisses) Représentants du personnel (Licenciement IRP) (1991-1999), Emploi (Contrats spécifiques, chômage partiel, licenciement économique, élections, désignations DS) (1996-1997), Hygiène sécurité (CHSCT, MP) (2003-2006).

    Date

    1991-2006

    Cote

    2254W/40

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : CRAWFORD HAFA (Lisses) Représentants du personnel (licenciement, transf. IRP, élections) 1995-2005, Hygiène sécurité (CHSCT, AT) (1987-2003) ; CENTURY 21 (Lisses) Représentants du personnel (élections) (1996-2006), Hygiène sécurité (CHSCT) (2007) ; ALPHA SERVICE (Lisses) Action du service (2003), Statut du personnel (Règlement intérieur) (2001-2007), Représentants du personnel (élections) (2002-2006), Hygiène sécurité (CHSCT) (2005).

    Date

    1987-2007

    Cote

    2254W/39

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : BASF (Lisses) Statut du personnel (Règlement intérieur, durée du travail) (1991-1993) ; UNITOL (Lisses) Représentants du personnel (élections) (2002-2004), Hygiène sécurité (CHSCT) (avant 2005) ; CFI (Lisses) Hygiène sécurité (CHSCT, MP) (2004) ; Représentants du personnel (Elections, Licenciement IRP) (1976-2004) ; EDF-GDF (Lisses) Action du service (lettre d'observations) (2001), Hygiène sécurité (CHSCT) (2001-2005).

    Date

    1976-2005

    Cote

    2254W/38

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : LES PIERREUX DE France (Bondoufle) CHSCT, médecine du travail, IRP, action du service, PSE, Licenciement Economique, liquidation judiciaire (1996-1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2254W/37

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : EDF (Corbeil) IRP médecin du travail (1996-2004) ; INTERMARCHE SOCIETE JARA (Corbeil) IRP action des services Règlement intérieur (1989-1999).

    Date

    1989-2004

    Cote

    2254W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

    Date

    1987-2002

    Cote

    2254W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : TOUPRET (Corbeil) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2002, Réclamations plaintes 2004 ; ALTIS (Corbeil) Représentant du personnel (syndicat) 2003, Rapport expert comptable CE (2003), CHSCT (2003) ; EPNAK (Janville-sur-Juine) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2000 ; BEAUMONT NETTOYAGE (Bonneuil sur Marne) IRP (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2254W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)