INSPECTION DU TRAVAIL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2254W/1-59

Date

1972-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

59 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 à 26 : Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) (1999 / 2000) ; 27 à 53 : Entreprises de + de 50 salariés (1972 / 2009) ; 54 à 59 : PSE (Plan de Sauvegarde de l'Emploi) (1999 /2006).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : OTUS VEOLIA ONYX (Corbeil) Représentant du personnel (DS) (2001-2005), CHSCT (2005) ; ND LOGISTICS (Corbeil) Action du Service (lettres d'observations) (2000-2005), Représentant du personnel (Conflit et élections) (2000-2004), CHSCT et MP (2004-2005) ; FORDIS (Linas puis Corbeil) Représentant du personnel (licenciement IRP, élections) (2003-2004), CHSCT (2003-2006).

Cote/Cotes extrêmes

2254W/43

Date

2000-2006

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/10/2012