Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : CARDO DOOR PRODUCTION France (Bondoufle) Représentant du personnel (Elections, licenciement IRP) (1998-2002), Statut du personnel (bilan social, accords, durée du travail) (1999-2000), Emploi (Licenciement économique) (2001), Hygiène Sécurité (dérogations) (1996-1998) ; EMULITHE (Lisses) ex COCHERY BOURDIN CHAUSSE Statut du personnel (horaires) (1993), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2007) ; UNITOL (Corbeil) Action du Service (lettres d'observations, courriers CRAM) (1990-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène Sécurité (AT, MP, mise en conformité) (1995-2002), Statut du personnel (Règlement intérieur, durée du travail) (1983-2007), Représentant du personnel (Elections, DS) (1985-2004).

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INSPECTION DU TRAVAIL

Déplier tous les niveaux

INSPECTION DU TRAVAIL

Cote/Cotes extrêmes

2254W/1-59

Date

1972-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

59 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 à 26 : Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) (1999 / 2000) ; 27 à 53 : Entreprises de de 50 salariés (1972 / 2009) ; 54 à 59 : PSE (Plan de Sauvegarde de l'Emploi) (1999 /2006).

Langue des unités documentaires

Français