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INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2254W/1-59

Date

1972-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

59 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 à 26 : Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) (1999 / 2000) ; 27 à 53 : Entreprises de de 50 salariés (1972 / 2009) ; 54 à 59 : PSE (Plan de Sauvegarde de l'Emploi) (1999 /2006).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

Cote/Cotes extrêmes

2254W/35

Date

1987-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/10/2012

Mots clés lieux

VERT-LE-PETIT, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés matières

entreprise, inspection, conditions du travail, syndicat professionnel, 21e siècle, 20e siècle

Mots clés typologiques

dossier de procédure