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181 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village de France : permis de construire 91 - 82 - U0120 (1982).

Cote
1553W/4433
 Date
1982
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village...
Résultat n°2

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°3

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Cote
1632W/4
 Date
1976-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...
Résultat n°4

2ème partie.
Cote
2009W/350
 Date
1961-1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
  • 2ème partie.
Résultat n°5

Sociétés civiles immobilières de construction, département de l'Essonne

Cote
806W/1
 Date
1965
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.

  • Sociétés civiles immobilières de construction, département...
Résultat n°6
Un mouchard CGT dans les grèves de 1908

1 media

Un mouchard CGT dans les grèves de 1908
Cote
PER363/6/120/1
 Date
Entre le 1er août 2020 et le 31 octobre 2020
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : VOIX SYNDICALE DE L'ESSONNE (LA) PER363 (1970-...)

  • n° 106-125 (novembre 2016-...)
  • 120
  • Un mouchard CGT dans les grèves de 1908
Résultat n°7

MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire 91 - 81 - U0291 (1981). BOISSY-LE-SEC. - M. AUGROS Maurice : permis de construire 91 - 81 - E0136 (1981). WISSOUS. - Société civile immobilière (SCI) des Sept Arpents : permis de construire 91 - 81 - U0133 (1981).

Cote
1553W/4296
 Date
1981
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, BOISSY-LE-SEC, WISSOUS
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire...
Résultat n°8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Cote
66J/96
 Date
1923-1966
 Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...
Résultat n°9

Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038 accordé à la Société immobilière ""European Homes"" pour la construction du lotissement ""les Hameaux de Saint-Germain"" à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décisions d'octroi d'aides à l'accès à la propriété, autorisations de transfert et refus d'autorisation de transfert.

Cote
1623W/12
 Date
1983-1986
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...
Résultat n°10

Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir familial (1958) ; rue Pierre-Brosselette et rue Henri-Barbusse, le Logement français (1963-1967) ; les Bergeries (1966) ; le logement familial du bassin parisien (1967) ; ESSONNES, la Mort-Voisin, propriété Radot (1944-1945) ; rue Louis-Joyeux, propriété Radot (1941-1946) ; EGLY, la Longue-Mare (1966) ; EPINAY-SOUS-SENART, les Gerbeaux, société Travail et propriété (1966-1967) ; EPINAY-SUR ORGE, les Morelles (1958) ; Avenue Galliéni, habitations à loyer modéré d'Ile-de-France (1957) ; propriété Gros (1952) ; propriété Donnon (1957-1958).

Cote
1025W/31
 Date
1941-1967
 Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
Résultat n°11

S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages à EVRY : états de situation, comptes d'aménagement prévisionnel, factures, tableaux de la situation cumulative des travaux, tableaux de la répartition de la demande de règlement, décomptes de travaux.

Cote
1776W/97
 Date
1976-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte de gestion, rapport

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages...
Résultat n°12

EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 23 : permis de construire 91 - 81 - U0215 (1981).

Cote
1553W/4428
 Date
1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 23 :...
Résultat n°13

Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements à TIGERY ; VERRIERES-LE-BUISSON : Le Petit-Vaupéreux (1951) ; Les Riantes-Cités, Estienne-d'Orves (1963) ; Emmaüs, rue d'Estienne d'Orves et du Moulin-de-Grais (1957) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1951).

Cote
1025W/65
 Date
1947-1963
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, TIGERY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements...
Résultat n°14

DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence de Compostelle : permis de construire 91 - 74 - 68532 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - LES COMPTOIRS MODERNES : permis de construire 91 - 72 - 50258 (1974).

Cote
1553W/3091
 Date
1974
 Lieu
DOURDAN Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence...
Résultat n°15
Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins

1 media

Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins
Cote
PER363/6/119/1
 Date
Entre le 1er mai 2020 et le 31 juillet 2020
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : VOIX SYNDICALE DE L'ESSONNE (LA) PER363 (1970-...)

  • n° 106-125 (novembre 2016-...)
  • 119
  • Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins
Résultat n°16

FERTE-ALAIS (LA). - Société anonyme EUROMARCHE : permis de construire 91 - 82 - U0160 (1982). CORBEIL-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin d'Angoulême : permis de construire 91 - 82 - U0168 (1982).

Cote
1553W/4435
 Date
1982
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • FERTE-ALAIS (LA). - Société anonyme EUROMARCHE : permis...
Résultat n°17

MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) de l'Autodistribution : permis de construire 91 - 81 - U0132 (1981). ARRANCOURT. - M. POSTEL Christian : permis de construire 91 - 81 - E0294 (1981). ORSAY. - M. SAUVAGE René : permis de construire 91 - 81 - P0298 (1981). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. DUCHESNE Pierre : permis de construire 91 - 81 - E0300 (1981). EVRY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 81 - U0292 (1981).

Cote
1553W/4297
 Date
1981
 Lieu
MORANGIS, ARRANCOURT, ORSAY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, EVRY Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) de l'Autodistribution...
Résultat n°18

CORBEIL.- SNECMA : rapport d'étude baromètre des actions de progrès Snecma Corbeil (1991), mémoire ""Modernisation et Formation dans le cas de l'aéronautique"" présenté par Christian Boudias en maîtrise SSAT (Sciences Sociales Appliquées au Travail) (1987), étude sociologique sur l'impact de l'introduction de robots d'ébavurage dans l'usine Snecma de Corbeil dans le cadre d'un stage sur l'innovation technologique et le changement social présenté par Marie Noëlle Pecout (1992-1993), enquête d'opinion DDRT Snecma (1990), enquête d'opinion auprès du personnel du groupe France Loisirs Paris réalisé par la direction des ressources humaines France Loisirs (Septembre 1993), documents concernant un stage de communication au sein de l'entreprise Snecma Corbeil (1991-1992), questionnaire destiné à la direction des fabrications de la Snecma, compte rendu de l'enquête [s.d], plan du schéma directeur de la communication interne à la Snecma [s.d], étude sur la communication interne et propositions d'actions par le conseil en ressources humaines (1992).

Cote
128J/10
 Date
1987-1993
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

  • CORBEIL.- SNECMA : rapport d'étude baromètre des actions...
Résultat n°19

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

Cote
26J/201
 Date
1894-1925
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
statut d'association, publication périodique, coupure de presse

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...
Résultat n°20

Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section A4) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

Cote
1623W/10
 Date
1966-1983
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...
Résultat n°21

Le Canal, Canal 3 ; logements Lipkin, rue du marquis de raie ; lot n°43 Le Canal 3 ; crèche ; zone industrielle ; SNC ; STIM ; plans de bornage divers ; nouveaux constructeurs ; COSOM 1500 S ; actiburo 23 ; centre social ; First point ; Lipkin, boulevard de l'Europe ; le Bois de mon Coeur ; station géothermique.

Cote
1632W/11
 Date
1982-1991
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Canal, Canal 3 ; logements Lipkin, rue du marquis...
Résultat n°22

Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, description générale du parti d'aménagement, photographies, programme de logement, dispositions administratives et juridiques, projet d'équipements collectifs, plans programme et coupes.

Cote
1776W/131
 Date
1971
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique, dossier de candidature, plan, programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature...
Résultat n°23

VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière (SCI) les Coudrettes : permis de construire 91 - 72 - 49319 (1972). EPINAY-SOUS-SENART. - Société REILLAT : permis de construire 91 - 72 - 49234 (1972).

Cote
1553W/2981
 Date
1972
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière (SCI)...
Résultat n°24

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Cote
2017W/5
 Date
1964-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...
Résultat n°25

Le Canal, lot n°25 CODELOG ; lot n°26 SFHE ; lot n°27 A et B GMF ; lot n°28 HLM de l'Essonne ; lot n°D28 cuisine centrale ; lot n°29 Toit et Joie.

Cote
1632W/8
 Date
1981-1985
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Canal, lot n°25 CODELOG ; lot n°26 SFHE ; lot n°27...
Résultat n°26

Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547 accordé à la Société immobilière ""le Hameau du Mesnil"" pour la construction d'un lotissement à LISSES : autorisations de transfert.

Cote
1623W/8
 Date
1980
 Lieu
LISSES
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547...
Résultat n°27

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc à MEREVILLE : vente de 213 lots de terrains à bâtir représentant 150 000 m2, ancienne dépendance du château, effectuée par Louis Mamoul, administrateur d'immeubles à Paris ; création de la société immobilière de MEREVILLE.

Cote
68J/53
 Date
1924-1938
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°28

MILLY-LA-FORET. - Société civile immobilière (SCI) Paris - Milly-la-Forêt : permis de construire 91 - 80 - 158 (1980).

Cote
1553W/4391
 Date
1980
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MILLY-LA-FORET. - Société civile immobilière (SCI)...
Résultat n°29

Organisation des services de l'urbanisme et de la construction ; relations avec les sociétés immobilières, les syndicats des entrepreneurs de travaux publics, les syndicats d'architectes.

Cote
938W/159
 Date
1966-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Organisation des services de l'urbanisme et de la construction...
Résultat n°30

MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Montgeron : permis de construire 91 - 74 - 64160 (1974). BREUILLET. - Entreprise RHEIMS et DEBOUT concernant la résidence les Renardières : permis de construire 91 - 74 - 8199 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BOUVIER : permis de construire 91 - 74 - 8198 (1974). PLESSIS-PATE (LE). - Caisse de dépôts et consignations : permis de construire 91 - 74 - 8197 (1974). ESTOUCHES. - Etablissement BRISSET : permis de construire 91 - 74 - 8195 (1974). SOISY-SUR-SEINE. - M. SCHNEYLIN Roger : permis de construire 91 - 74 - 66422 (1974).

Cote
1553W/3100
 Date
1974
 Lieu
MONTGERON Commune, BREUILLET, PLESSIS-PATE (LE), ESTOUCHES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc...
Résultat n°31

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne : permis de construire 91 - 74 - 66542 (1974) . ORMOY-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) les Rives de la Juine : permis de construire 91 - 74 - 66509 (1974).

Cote
1553W/2990
 Date
1974
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Société anonyme d'habitations...
Résultat n°32

COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) Village du Canal : permis de construire 91 - 81 - U0293 (1981) ; société UFIC SIVEGI : permis de construire 91 - 81 - U0301 (1981).

Cote
1553W/4295
 Date
1981
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) Village...
Résultat n°33

Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971), GILARDONI (1968-1971).

Cote
978W/83
 Date
1968-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971),...
Résultat n°34

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Cote
986W/96
 Date
1941-1957
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...
Résultat n°35

Société civile immobilière.
Cote
886W/68/1
 Date
1944-1965
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Montgeron (1944-1965).
  • Société civile immobilière.
Résultat n°36

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société immobilière de l'Avenue de Villeneuve-Saint-Georges : acquisition par adjudication d'une propriété à Choisy-le-Roi appartenant à Mme HUET, cahier des charges, établissement d'une société ayant pour actionnaire les familles ROUGEOT, PARADIS-MEHERENC, comte de SAINT-PIERRE, GOURBILLON, JOUVENOT, LOUP, DUCHEMIN, comte SAINT-LEON (1933-1954) ; OLIVIER, Paris 13° arrondissement : vente du fonds de commerce d'opticien à la SARL Gobelin Optique, courrier, inventaire, baux, annonces légales (1962) ; DOLY Jean-Marie, Etampes : succession de fonds de commerce (1959-1963) ; CHENEAU Nestor, Etampes : bail (1944-1953) ; DALBY André, Bois-Chambault, commune d'Abbeville-la-Rivière : bail rural (1955-1963).

Cote
66J/78
 Date
1933-1963
 Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
bail, cahier des charges, correspondance, inventaire, annonce officielle et légale

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
Résultat n°37

Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944) ; Clos Saint-Martin (1955) ; Lieu-dit La Pente de Guinette (1951-1956) ; rue de Saclas, chemin de la Digue, propriété Rousseau (1955) ; Union foncière agricole, rue Réverseleux prolongée (1953-1954)..

Cote
1025W/32
 Date
1941-1956
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944)...
Résultat n°38

COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs ; centre cultuel ; Guérin promotion ; Commune de COURCOURONNES (remise voirie) ; IMMOPAR ; commune de COURCOURONNES (équipements publics, ateliers municipaux) ; SCI Le Bon Puits ; Les Hameaux du Bel Air ; LE PROGRES ; SCI Les Bois de Courcouronnes ; GIC CEPIM ; SCI Les Hameaux de la Garenne.

Cote
1632W/88
 Date
1970-1990
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs...
Résultat n°39

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée générale du 28 avril 1982 : compte-rendu officiel. Assemblée générale du 20 avril 1983 : additif au dossier de soutien. Assemblées générales du 21 avril 1982, du 3 avril 1984, du 3 mai 1984 : projet de procès-verbal. Assemblée générale du 3 mai 1984 : dossier de soutien des copropriétaires de l'immeuble France Evry. Compte de l'exercice 1981. Chauffage et climatisation : devis descriptif pour l'amélioration des installations existantes du rez-de-chaussée.

Cote
1345W/202
 Date
1982-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée...
Résultat n°40

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Cote
66J/34
 Date
1935-1990
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, ESTOUCHES, PARIS Département, SAINT-HILAIRE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
bail, plan

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...
Résultat n°41

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/94
 Date
1939-1969
 Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PARIS Département, PUISELET-LE-MARAIS, HAUTS-DE-SEINE, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
bail

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°42

SAULX-LES-CHARTREUX. - SCC la Salucenne : permis de construire 91 - 72 - 50289 (1972).

Cote
1553W/3072
 Date
1972
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - SCC la Salucenne : permis de...
Résultat n°43

VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière (SCI) des Riceys : permis de construire 91 - 81 - U0128 (1981). COURCOURONNES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 81 - U0292 (1981).

Cote
1553W/4294
 Date
1981
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, COURCOURONNES
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière...
Résultat n°44

MENNECY. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Villeroy : permis de construire 91 - 74 - 64077 (1974). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) le Bois de Saint-Guénault : permis de construire 91 - 74 - 66147 (1974).

Cote
1553W/2966
 Date
1974
 Lieu
MENNECY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MENNECY. - Société civile immobilière (SCI) le Parc...
Résultat n°45

EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) la Vallée : permis de construire 91 - 80 - 89 (1980). BOURAY-SUR-JUINE. - M. BUI VAN TUYEN : permis de construire 91 - 80 - 77 (1980).

Cote
1553W/4380
 Date
1980
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI)...
Résultat n°46

Société centrale immobilière de la caisse des dépôts : Note d'information
Cote
GBR/624
 Date
novembre 1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
note

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Société centrale immobilière de la caisse des dépôts...
Résultat n°47

DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence de Compostelle : permis de construire 91 - 74 - 68532 (1974).

Cote
1553W/3089
 Date
1974
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence...
Résultat n°48

PARAY-VIEILLE-POSTE : traverse du hameau de la Vieille-Poste (1937), sans éch. Coul. Dim. 0.30 x 2.16 ; traverse de la Vieille-Poste, s.d., Ech.1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 1.75 m ; acquisitions de terrains (1864) ; alignements et permissions de voirie (1807-1864) ; ATHIS-MONS : traverse d'ATHIS-MONS, partie comprise entre la rue Louis Hediard et la rue du Nord, demandes d'alignement présentées par MM. Soeur et Hordelalay (1942) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.43 m x 2.1m ; dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 décembre 1942, arrêté d'homologation du 25 janvier 1943 (1942-1943) ; ARPAJON : traverse d'ARPAJON, partie comprise entre la rue du Petit-Athis et la rue de l'avenir, demande d'alignement présentée par M. Virault (1943) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.50 m x 1.43 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 16 novembre 1943, arrêté d'homologation du 2 mars 1944 (1943-1944) ; cessions de terrains (1847) ; alignements et permissions de voirie (1835-1862) ; JUVISY-SUR-ORGE : règlement des alignements (1870-1881) ; projet de construction d'un pont sur la Seine à JUVISY : lettre du préfet aux mairies du 25 juillet 1885 ; extraits des registres de délibérations des conseils municipaux ; société du pont de JUVISY-DRAVEIL : mémoire ; statuts de la société ; carte des environs de PARIS, sign. service géographique de l'armée, 1882. Ech. 1/20000, Dim. 0.87 m x 0.32 m ; plan de l'emplacement du pont et de ses accès présenté par la société, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 1.00 m x 0.31 m ; avant projet dressé par messieurs Daydé et Pillé constructeurs, 1889, couleur, Dim. 1.00 m x 0.65 m ; avant-projet dressé par Dallot, 1890. Ech. 0.005 p.m., Dim. 1.07 m x 0.62 m ; plan d'ensemble, sign. Dallot, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 0.86 m x 0.31 m ; avant projet par la société des ponts et travaux en fer, coupe transversale, 1890. Ech. 0.02 p.m., Dim 0.40 m x 0.32 m et élévation, 1890. Ech. 0.05 p.m., Dim. 0.94 m x 0.32 m ; projet de tarif pour le péage du pont, 1890 ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1890 ; session ordinaire du conseil général, aout 1890 ; projet de construction à 4 travées : maçonneries ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1891 ; plan coupes et élévations de la culée de rive droite, sign. Michaux, 1891 . Ech. 1/50, calque, Dim. 1.47 m x 0.31 m; plan coupes et élévations de la culée de rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim. 1, 47 m x 0,31 m ; plan coupes et élévations de la culée rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim.0,80 m x 0,31 m ; avant métré ; devis ; bordereaux des prix d'application et rectification ; détail estimatif des travaux. charpente metallique à 4 travées : élévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévation et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,00 m x 0,55 m ; élévations et coupes sur les piles, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 4,57 m x 0,52 m ; plan du contreventement et détails des goussets d'attache, sign. Michaux, 1891. Ech. du plan 1/100, Ech. des détails 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; détails des appuis, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; avant métré ; bordereau des prix d'application ; détail estimatif des travaux ; projet étudié pour 3 travées : Elévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévations et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,94 m x 0,80 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,04 m x 0,80 m ; avant métré ; voies d'accès : plan parcellaire, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/500, couleur, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir ; rapport de l'agent voyer, ; bordereau des prix ; voies d'accès : Etat estimatif des parcelles des terrains à acquérir ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. de longueur 1/500, de largeur 1/100, Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en travers, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,02 par m., Dim. 0,44 m x 0,31 m ; bordereau des prix ; détail estimatif des travaux ; projet de rectification sur une longueur de 113 m ; rapport de l'agent voyer ; procès verbal d'enquête ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,001 pour la longueur, 0,005 pour la hauteur, Dim. 0,95 m x 0,31 m ; communication du dossier par le service vicinal ; Affiche, 1892 ; plans verbaux ; rapports de l'ingénieur ordinaire ; tablier métallique avec chaussée sur toles embouties : élévation générale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/100, Dim. 1,89 m x 0,31 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,56 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 0,96 m x 0,62 m ; plan de la charpente métallique et coupe horizontale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; plan de la charpente métallique, sign. Michaux, 1892 . Ech. 1/50, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; plan des détails des appuis, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/50, calque, Dim. 1,26 m x 0,31 m : avant-métré ; devis du tablier métallique ; bordereau des prix ; rapport de l'agent-voyer ; détail estimatif des travaux ; projet de construction d'un escalier rive gauche ; délibération du conseil municipal ; rapport de l'agent voyer ; estimation ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; voeu du conseil d'arrondissement ; plan et élévations, 1892, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; construction du pont, demande d'autorisation d'établissement d'échafaudages en rivière, affiche, correspondance et plan, juin 1893. Ech. 1/50 , Dim. 2,00 m x 0,55 m ; lançage du tablier métallique, 1893. Ech. 0,005 pour la longueur, 0,002 pour les forces, Dim. 0,84 m x 0,48 m ; échafaudage de montage, 1893. Ech. 1/100, Dim. 1,82 m x 0,59 m. compte rendu comparatif des dépenses autorisées et des dépenses effectuées, 1896 ; cessions de terrains (1858-1869) ; alignements et permissions de voirie (1802-1886).

Cote
2S/10
 Date
1802-1944
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE : traverse du hameau de la Vieille-Poste...
Résultat n°49

BREUX-JOUY. - Société civile immobilière (SCI) la Pointe de la Pluche : permis de construire 91 - 81 - U0183 (1981). VARENNES-JARCY. - M. CUVILLIEZ Pascal : permis de construire 91 - 81 - M0195 (1981). ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) la Roche des Grès : permis de construire 91 - 81 - U0195 (1981). NOZAY. - M. RINGEVAL Alexandre : permis de construire 91 - 81 - A0187 (1981).

Cote
1553W/4418
 Date
1981
 Lieu
BREUX-JOUY, VARENNES-JARCY, ARPAJON Commune, NOZAY
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • BREUX-JOUY. - Société civile immobilière (SCI) la Pointe...
Résultat n°50

La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

Cote
1632W/83
 Date
1974-1990
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI...
Résultat n°51

Lotissements : le Réveillon (1953) ; la Vigne des Champs (1957-1960) ; la Maison des Anciens Combattants, groupe du Donjon (1952-1961) ; Propriété familiale de l'Ile-de-France (1955) ; rue du Rôle et rue des Vallées (1951).

Cote
1025W/18
 Date
1951-1961
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Réveillon (1953) ; la Vigne des Champs...
Résultat n°52

COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Sud : permis de construire 91 - 81 - U0194 (1981). EVRY. - Société civile immobilière (SCI) le Hameau du Canal : permis de construire 91 - 81 - U0187 (1981).

Cote
1553W/4419
 Date
1981
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) du...
Résultat n°53

SCI Résidence du Moulin Saint-Martin, 10 à 18 rue de l'Yvette à LONGJUMEAU, dressé par MM. Commissaire, Le Tixerant, Tireau, architectes et M. Trouvat, géomètre-expert, (2 feuilles), Ech. 1/2.000. N et B. Dim. 0,65 x 1,07.

Cote
1FI/3
 Date
1969
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • SCI Résidence du Moulin Saint-Martin, 10 à 18 rue de...
Résultat n°54

Le Canal, Canal 1 ; Canal 2 LCR n°3 ; Canal 2 Copernic ; Canal 2 lot SLYS ; Canal 2 ; Canal 3 calcul.

Cote
1632W/10
 Date
1979-1991
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Canal, Canal 1 ; Canal 2 LCR n°3 ; Canal 2 Copernic...
Résultat n°55

Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les Bordes (ACPE) ; SCI Maurepas (SHIPLEY) ; BAFIP BAIL (fours Pons) ; SCI Natiocrédibail ; SA ANFA (2 dossiers) ; Société Euromur.

Cote
1632W/100
 Date
1989-1991
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les...
Résultat n°56

Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix, Occupation américaine.
Cote
886W/17
 Date
1944-1965
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Brétigny-sur-Orge (1944-1965).
  • Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix,...
  • Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix,...
Résultat n°57

Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les Lilas ; entreprise Maciel ; sociétés civiles immobilières : les Ginkgo, Biloba/Antoine, Plessi Bat./Styrel ; SED ; SCI Bellevue/Valente ; SCI Usiloc/SFE ; SCI Brenot ; M. Amsellem ; SC les Grandes Coutures ; SCI SOCIPRAT.

Cote
1632W/49
 Date
1988-1993
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
plan

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les...
Résultat n°58

MASSY. - Société civile immobilière (SCI) de l'Echangeur : permis de construire 91 - 74 - 66750 (1974).

Cote
1553W/2993
 Date
1974
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MASSY. - Société civile immobilière (SCI) de l'Echangeur...
Résultat n°59

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Cote
66J/40
 Date
1926-1980
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOISSY-LA-RIVIERE, SERMAISE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOISSY-LE-SEC, CHAMPMOTTEUX, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
bail, acte authentique, plan

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET,...
Résultat n°60

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

Cote
1345W/201
 Date
1977-1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, note, plan, déclaration d'utilité publique, pièce comptable

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions...
Résultat n°61
ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées - Sortie des ouvriers. Editeur Bougerol, timbre à 25 centimes.

1 media

ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées - Sortie des ouvriers. Editeur Bougerol, timbre à 25 centimes.

Cote
2FI4/177
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ARPAJON
  • ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées...
Résultat n°62

Lotissements : lieu-dit Les Robineaux, propriété Préteseille et Binant (1955) ; MAISSE, Le Hameau de Courty (1958-1960) ; la Couture (1956) ; MAROLLES-EN HUREPOIX, L'Alun, propriété Bouillé (1955), la Gare (1949-1952), Société de BRETIGNY-EN-HUREPOIX (1961-1964).

Cote
1025W/42
 Date
1949-1964
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : lieu-dit Les Robineaux, propriété Préteseille...
Résultat n°63

Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue, propriété Jacquet (1936-1956) ; chemin départemental n° 95, société immobilière régionale du sud-ouest (1939-1946) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1957) ; CHAMPCUEIL, la Propriété familiale de l'Ile-de-France (1960) ; CHEVANNES, habitations à loyer modéré le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1963).

Cote
1025W/21
 Date
1942-1957
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue,...
Résultat n°64

Lotissements : la Plaine du Roussay, le Logement français (1962-1967) ; Avenue du Général-Leclerc, boulevard Pasteur, rue de la Gare (1954) ; Chemin de Vintura et allée de la Gravelle (1954) ; Lieu-dit La Roche-Benotte, propriété Bruneau (1958) ; EVRY, habitations à loyer modéré le Foyer du travailleur, rue d'Antin (1954-1956) ; LA FERTE-ALAIS, la Fertoise (1957).

Cote
1025W/34
 Date
1954-1967
 Lieu
ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : la Plaine du Roussay, le Logement français...
Résultat n°65

EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 24 : permis de construire 91 - 81 - U0215 (1981). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) du Val-Saint-Pierre : permis de construire 91 - 81 - U0221 (1981). COURCOURONNES. - Société ACL PROMOTION : permis de construire 91 - 81 - U0218 (1981).

Cote
1553W/4429
 Date
1981
 Lieu
EVRY Commune, ETAMPES Commune, COURCOURONNES
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 24 :...
Résultat n°66

FORGES-LES-BAINS. - Société civile immobilière (SCI) Domaine de Forges-les-Bains : permis de construire 91 - 81 - U0039 (1981).

Cote
1553W/4286
 Date
1981
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • FORGES-LES-BAINS. - Société civile immobilière (SCI)...
Résultat n°67

Le Canal, lot n°30 HLM Lebreau ; lot n°31 HLM 3 vallées ; lot n°32.

Cote
1632W/9
 Date
1981-1988
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Canal, lot n°30 HLM Lebreau ; lot n°31 HLM 3 vallées...
Résultat n°68

EVRY. - Foyer du fonctionnaire et de la famille : permis de construire 91 - 80 - U0195 (1980). BONDOUFLE. - Société civile immobilière (SCI) de la Marinière Sup : permis de construire 91 - 80 - U0196 (1980).

Cote
1553W/4282
 Date
1980
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • EVRY. - Foyer du fonctionnaire et de la famille : permis...
Résultat n°69

Lotissements : habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1956-1967) ; habitations à loyer modéré Le Home familial, avenue Morangis (1956) ; habitations à loyer modéré le Home familial, Grand'rue et rue de Châtillon (1962) ; La Voie-Verte, société d'ATHIS-MONS (1966-1967) ; habitations à loyer modéré La Région de Versailles (1953-1954) ; La Montagne de Mons, habitations à loyer modéré (1956-1962) ; La Sablière, avenue de l'Orge (1955-1961) ; La Sablière, rue Marguerite (1950-1961) ; Les Froides-Bouillies (1961-1966) ; Les Pourpointiers, habitations à loyer modéré Orly-Parc (1953) ; Chemin des Plantes, société d'ATHIS-MONS (1961-1966) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc, rue des Oiseaux (1954-1956) ; rue Henri-Barbusse, société Athis-Mons (1961-1966) ; rue Jules-Vallès, société d'ATHIS-MONS (1961-1966).

Cote
1025W/11
 Date
1950-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré Le Foyer...
Résultat n°70

PLESSIS-PATE (LE). - Société civile immobilière (SCI) Plessis Domaine de la roseraie : permis de construire 91 - 74 - 68605 (1974).

Cote
1553W/3088
 Date
1974
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • PLESSIS-PATE (LE). - Société civile immobilière (SCI)...
Résultat n°71

Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

Cote
39J/144
 Date
1965-1970
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
statut, coupure de presse

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE....
Résultat n°72

Lotissements : avenue Hoche, la Maison des Anciens Combattants, HLM, (1951-1954) ; chemin d'Avrainville (1955-1956) ; place du Jeu-de-Paume, acquisition (1952-1954) ; groupe de logements économiques de première nécessité, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1953-1957) ; habitations à loyer modéré de BRETIGNY-HUREPOIX, cession de terrain (1965) ; habitations à loyer modéré Le Home familial, rue du Docteur Charcot (1955-1957) ; rue de Verdun, habitations à loyer modéré de BRETIGNY-SUR-ORGE (1966) ; Saint-Blaise, avenue de Verdun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1953-1963).

Cote
1025W/1
 Date
1951-1966
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : avenue Hoche, la Maison des Anciens...
Résultat n°73

COURCOURONNES. - Société ACL PROMOTION : permis de construire 91 - 81 - U0218 (1981). BREUX-JOUY. - Société civile immobilière (SCI) la Pointe de la Pluche : permis de construire 91 - 81 - U0225 (1981).

Cote
1553W/4424
 Date
1981
 Lieu
COURCOURONNES, BREUX-JOUY
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • COURCOURONNES. - Société ACL PROMOTION : permis de...
Résultat n°74

EVRY. - Société civile immobilière (SCI) le Parc des Tourelles : permis de construire 91 - 81 - U0171 (1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COLLIN Paul : permis de construire 91 - 81 - A0116 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HOUSSIN Jean : permis de construire 91 - 81 - A0119 (1981). BURES-SUR-YVETTE. - Commune : permis de construire 91 - 81 - U0119 (1981).

Cote
1553W/4302
 Date
1981
 Lieu
EVRY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • EVRY. - Société civile immobilière (SCI) le Parc des...
Résultat n°75

MEREVILLE. - Société CERES : permis de construire 91 - 80 - U0035 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. GEFFROY Alain : permis de construire 91 - 80 - U0047 (1980). ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) de la 45 Grande Rue : permis de construire 91 - 80 - A0048 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PERRICHON Jean : permis de construire 91 - 80 - S0048 (1980). MOLIERES (LES). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0001 (1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière (SCI) des Verrières : permis de construire 91 - 80 - U0044 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) la Bretonnière : permis de construire 91 - 80 - S0045 (1980).

Cote
1553W/4259
 Date
1980
 Lieu
MEREVILLE Commune, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MOLIERES (LES), VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MEREVILLE. - Société CERES : permis de construire 91...
Résultat n°76

MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du Bois-Pommier : permis de construire 91 - 71 - 46560 (1971). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) le Nouveau logis : permis de construire 91 - 71 - 46425 (1971).

Cote
1553W/3071
 Date
1971
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI)...
Résultat n°77

BONDOUFLE. - Société civile immobilière (SCI) du Canal : permis de construire 91 - 74 - 67612 (1974) ; société anonyme GUIRAO (Ferme du Temple) : permis de construire 91 - 74 - 67200 (1974) ; société d'aménagement du quartier de la Forge : permis de construire 91 - 74 - 67176 (1974).

Cote
1553W/2950
 Date
1974
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • BONDOUFLE. - Société civile immobilière (SCI) du Canal...
Résultat n°78

Liquidation de la Société d'Habitation à Loyers Modérés (H.L.M.) de LIMOURS et ses environs (1939 -1961) ; Logement minima : ARPAJON, CORBEIL (1953 -1956).

Cote
806W/3
 Date
1939-1961
 Lieu
ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.

  • Liquidation de la Société d'Habitation à Loyers Modérés...
Résultat n°79

MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Montgeron : permis de construire 91 - 74 - 64160 (1974).

Cote
1553W/3099
 Date
1974
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc...
Résultat n°80

Lotissements : le Foyer du fonctionnaire et de la famille, rue d'Effiat et rue d'Athis (1956-1966) ; les Quatre-Fourchettes (1940-1953) ; CORBEIL. - Lotissements : Association départementale des Castors de Seine-et-Oise, rue de la Dauphine (1952-1954) ; le Logis populaire (1931-1956) ; La Papeterie Darblay (1954) ; les Pinsons (1954) ; propriété Brunet (1954-1955) ; groupe d'habitations, rue des Moulins (1954) ; gendarmerie (1957-1958) ; Montconseil (1947-1950) ; Motteau, avenue de Paris, rue Joyeuse, rue Henri-Cherrière (1954). .

Cote
1025W/25
 Date
1940-1966
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Foyer du fonctionnaire et de la famille,...