DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée générale du 28 avril 1982 : compte-rendu officiel. Assemblée générale du 20 avril 1983 : additif au dossier de soutien. Assemblées générales du 21 avril 1982, du 3 avril 1984, du 3 mai 1984 : projet de procès-verbal. Assemblée générale du 3 mai 1984 : dossier de soutien des copropriétaires de l'immeuble France Evry. Compte de l'exercice 1981. Chauffage et climatisation : devis descriptif pour l'amélioration des installations existantes du rez-de-chaussée.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/202

Date

1982-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/08/2004