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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Montgeron : permis de construire 91 - 74 - 64160 (1974). BREUILLET. - Entreprise RHEIMS et DEBOUT concernant la résidence les Renardières : permis de construire 91 - 74 - 8199 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BOUVIER : permis de construire 91 - 74 - 8198 (1974). PLESSIS-PATE (LE). - Caisse de dépôts et consignations : permis de construire 91 - 74 - 8197 (1974). ESTOUCHES. - Etablissement BRISSET : permis de construire 91 - 74 - 8195 (1974). SOISY-SUR-SEINE. - M. SCHNEYLIN Roger : permis de construire 91 - 74 - 66422 (1974).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/3100

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

MONTGERON Commune, BREUILLET, PLESSIS-PATE (LE), ESTOUCHES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SOISY-SUR-SEINE

Mots clés matières

société de construction, entreprise, lotissement, logement collectif, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire