1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Société civile immobilière (SCI) le Parc des Tourelles : permis de construire 91 - 81 - U0171 (1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COLLIN Paul : permis de construire 91 - 81 - A0116 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HOUSSIN Jean : permis de construire 91 - 81 - A0119 (1981). BURES-SUR-YVETTE. - Commune : permis de construire 91 - 81 - U0119 (1981).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4302

Date

1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004