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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

FERTE-ALAIS (LA). - Société anonyme EUROMARCHE : permis de construire 91 - 82 - U0160 (1982). CORBEIL-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin d'Angoulême : permis de construire 91 - 82 - U0168 (1982).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4435

Date

1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés matières

société de construction, entreprise, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire