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181 résultats

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Résultat n°1

SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village de France : permis de construire 91 - 82 - U0120 (1982).

Date

1982

Cote

1553W/4433

Résultat n°2

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Résultat n°3

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Date

1976-1991

Cote

1632W/4

Résultat n°4

2ème partie.

Date

1961-1979

Cote

2009W/350

Résultat n°5

Sociétés civiles immobilières de construction, département de l'Essonne

Date

1965

Cote

806W/1

Résultat n°6
Un mouchard CGT dans les grèves de 1908

1 media

Un mouchard CGT dans les grèves de 1908

Date

Entre le 1er août 2020 et le 31 octobre 2020

Cote

PER363/6/120/1

Résultat n°7

MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire 91 - 81 - U0291 (1981). BOISSY-LE-SEC. - M. AUGROS Maurice : permis de construire 91 - 81 - E0136 (1981). WISSOUS. - Société civile immobilière (SCI) des Sept Arpents : permis de construire 91 - 81 - U0133 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4296

Résultat n°8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Résultat n°9

Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038 accordé à la Société immobilière ""European Homes"" pour la construction du lotissement ""les Hameaux de Saint-Germain"" à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décisions d'octroi d'aides à l'accès à la propriété, autorisations de transfert et refus d'autorisation de transfert.

Date

1983-1986

Cote

1623W/12

Résultat n°10

Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir familial (1958) ; rue Pierre-Brosselette et rue Henri-Barbusse, le Logement français (1963-1967) ; les Bergeries (1966) ; le logement familial du bassin parisien (1967) ; ESSONNES, la Mort-Voisin, propriété Radot (1944-1945) ; rue Louis-Joyeux, propriété Radot (1941-1946) ; EGLY, la Longue-Mare (1966) ; EPINAY-SOUS-SENART, les Gerbeaux, société Travail et propriété (1966-1967) ; EPINAY-SUR ORGE, les Morelles (1958) ; Avenue Galliéni, habitations à loyer modéré d'Ile-de-France (1957) ; propriété Gros (1952) ; propriété Donnon (1957-1958).

Date

1941-1967

Cote

1025W/31

Résultat n°11

S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages à EVRY : états de situation, comptes d'aménagement prévisionnel, factures, tableaux de la situation cumulative des travaux, tableaux de la répartition de la demande de règlement, décomptes de travaux.

Date

1976-1977

Cote

1776W/97

Résultat n°12

EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 23 : permis de construire 91 - 81 - U0215 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4428

Résultat n°13

Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements à TIGERY ; VERRIERES-LE-BUISSON : Le Petit-Vaupéreux (1951) ; Les Riantes-Cités, Estienne-d'Orves (1963) ; Emmaüs, rue d'Estienne d'Orves et du Moulin-de-Grais (1957) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1951).

Date

1947-1963

Cote

1025W/65

Résultat n°14

DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence de Compostelle : permis de construire 91 - 74 - 68532 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - LES COMPTOIRS MODERNES : permis de construire 91 - 72 - 50258 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3091

Résultat n°15
Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins

1 media

Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins

Date

Entre le 1er mai 2020 et le 31 juillet 2020

Cote

PER363/6/119/1

Résultat n°16

FERTE-ALAIS (LA). - Société anonyme EUROMARCHE : permis de construire 91 - 82 - U0160 (1982). CORBEIL-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin d'Angoulême : permis de construire 91 - 82 - U0168 (1982).

Date

1982

Cote

1553W/4435

Résultat n°17

MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) de l'Autodistribution : permis de construire 91 - 81 - U0132 (1981). ARRANCOURT. - M. POSTEL Christian : permis de construire 91 - 81 - E0294 (1981). ORSAY. - M. SAUVAGE René : permis de construire 91 - 81 - P0298 (1981). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. DUCHESNE Pierre : permis de construire 91 - 81 - E0300 (1981). EVRY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 81 - U0292 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4297

Résultat n°18

CORBEIL.- SNECMA : rapport d'étude baromètre des actions de progrès Snecma Corbeil (1991), mémoire ""Modernisation et Formation dans le cas de l'aéronautique"" présenté par Christian Boudias en maîtrise SSAT (Sciences Sociales Appliquées au Travail) (1987), étude sociologique sur l'impact de l'introduction de robots d'ébavurage dans l'usine Snecma de Corbeil dans le cadre d'un stage sur l'innovation technologique et le changement social présenté par Marie Noëlle Pecout (1992-1993), enquête d'opinion DDRT Snecma (1990), enquête d'opinion auprès du personnel du groupe France Loisirs Paris réalisé par la direction des ressources humaines France Loisirs (Septembre 1993), documents concernant un stage de communication au sein de l'entreprise Snecma Corbeil (1991-1992), questionnaire destiné à la direction des fabrications de la Snecma, compte rendu de l'enquête [s.d], plan du schéma directeur de la communication interne à la Snecma [s.d], étude sur la communication interne et propositions d'actions par le conseil en ressources humaines (1992).

Date

1987-1993

Cote

128J/10

Résultat n°19

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

Date

1894-1925

Cote

26J/201

Résultat n°20

Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section A4) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

Date

1966-1983

Cote

1623W/10

Résultat n°21

Le Canal, Canal 3 ; logements Lipkin, rue du marquis de raie ; lot n°43 Le Canal 3 ; crèche ; zone industrielle ; SNC ; STIM ; plans de bornage divers ; nouveaux constructeurs ; COSOM 1500 S ; actiburo 23 ; centre social ; First point ; Lipkin, boulevard de l'Europe ; le Bois de mon Coeur ; station géothermique.

Date

1982-1991

Cote

1632W/11

Résultat n°22

Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, description générale du parti d'aménagement, photographies, programme de logement, dispositions administratives et juridiques, projet d'équipements collectifs, plans programme et coupes.

Date

1971

Cote

1776W/131

Résultat n°23

VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière (SCI) les Coudrettes : permis de construire 91 - 72 - 49319 (1972). EPINAY-SOUS-SENART. - Société REILLAT : permis de construire 91 - 72 - 49234 (1972).

Date

1972

Cote

1553W/2981

Résultat n°24

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Date

1964-2002

Cote

2017W/5

Résultat n°25

Le Canal, lot n°25 CODELOG ; lot n°26 SFHE ; lot n°27 A et B GMF ; lot n°28 HLM de l'Essonne ; lot n°D28 cuisine centrale ; lot n°29 Toit et Joie.

Date

1981-1985

Cote

1632W/8

Résultat n°26

Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547 accordé à la Société immobilière ""le Hameau du Mesnil"" pour la construction d'un lotissement à LISSES : autorisations de transfert.

Date

1980

Cote

1623W/8

Résultat n°27

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc à MEREVILLE : vente de 213 lots de terrains à bâtir représentant 150 000 m2, ancienne dépendance du château, effectuée par Louis Mamoul, administrateur d'immeubles à Paris ; création de la société immobilière de MEREVILLE.

Date

1924-1938

Cote

68J/53

Résultat n°28

MILLY-LA-FORET. - Société civile immobilière (SCI) Paris - Milly-la-Forêt : permis de construire 91 - 80 - 158 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4391

Résultat n°29

Organisation des services de l'urbanisme et de la construction ; relations avec les sociétés immobilières, les syndicats des entrepreneurs de travaux publics, les syndicats d'architectes.

Date

1966-1970

Cote

938W/159

Résultat n°30

MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Montgeron : permis de construire 91 - 74 - 64160 (1974). BREUILLET. - Entreprise RHEIMS et DEBOUT concernant la résidence les Renardières : permis de construire 91 - 74 - 8199 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BOUVIER : permis de construire 91 - 74 - 8198 (1974). PLESSIS-PATE (LE). - Caisse de dépôts et consignations : permis de construire 91 - 74 - 8197 (1974). ESTOUCHES. - Etablissement BRISSET : permis de construire 91 - 74 - 8195 (1974). SOISY-SUR-SEINE. - M. SCHNEYLIN Roger : permis de construire 91 - 74 - 66422 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3100

Résultat n°31

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne : permis de construire 91 - 74 - 66542 (1974) . ORMOY-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) les Rives de la Juine : permis de construire 91 - 74 - 66509 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2990

Résultat n°32

COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) Village du Canal : permis de construire 91 - 81 - U0293 (1981) ; société UFIC SIVEGI : permis de construire 91 - 81 - U0301 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4295

Résultat n°33

Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971), GILARDONI (1968-1971).

Date

1968-1971

Cote

978W/83

Résultat n°34

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/96

Résultat n°35

Société civile immobilière.

Date

1944-1965

Cote

886W/68/1

Résultat n°36

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société immobilière de l'Avenue de Villeneuve-Saint-Georges : acquisition par adjudication d'une propriété à Choisy-le-Roi appartenant à Mme HUET, cahier des charges, établissement d'une société ayant pour actionnaire les familles ROUGEOT, PARADIS-MEHERENC, comte de SAINT-PIERRE, GOURBILLON, JOUVENOT, LOUP, DUCHEMIN, comte SAINT-LEON (1933-1954) ; OLIVIER, Paris 13° arrondissement : vente du fonds de commerce d'opticien à la SARL Gobelin Optique, courrier, inventaire, baux, annonces légales (1962) ; DOLY Jean-Marie, Etampes : succession de fonds de commerce (1959-1963) ; CHENEAU Nestor, Etampes : bail (1944-1953) ; DALBY André, Bois-Chambault, commune d'Abbeville-la-Rivière : bail rural (1955-1963).

Date

1933-1963

Cote

66J/78

Résultat n°37

Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944) ; Clos Saint-Martin (1955) ; Lieu-dit La Pente de Guinette (1951-1956) ; rue de Saclas, chemin de la Digue, propriété Rousseau (1955) ; Union foncière agricole, rue Réverseleux prolongée (1953-1954)..

Date

1941-1956

Cote

1025W/32

Résultat n°38

COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs ; centre cultuel ; Guérin promotion ; Commune de COURCOURONNES (remise voirie) ; IMMOPAR ; commune de COURCOURONNES (équipements publics, ateliers municipaux) ; SCI Le Bon Puits ; Les Hameaux du Bel Air ; LE PROGRES ; SCI Les Bois de Courcouronnes ; GIC CEPIM ; SCI Les Hameaux de la Garenne.

Date

1970-1990

Cote

1632W/88

Résultat n°39

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée générale du 28 avril 1982 : compte-rendu officiel. Assemblée générale du 20 avril 1983 : additif au dossier de soutien. Assemblées générales du 21 avril 1982, du 3 avril 1984, du 3 mai 1984 : projet de procès-verbal. Assemblée générale du 3 mai 1984 : dossier de soutien des copropriétaires de l'immeuble France Evry. Compte de l'exercice 1981. Chauffage et climatisation : devis descriptif pour l'amélioration des installations existantes du rez-de-chaussée.

Date

1982-1984

Cote

1345W/202

Résultat n°40

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Date

1935-1990

Cote

66J/34

Résultat n°41

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1939-1969

Cote

66J/94

Résultat n°42

SAULX-LES-CHARTREUX. - SCC la Salucenne : permis de construire 91 - 72 - 50289 (1972).

Date

1972

Cote

1553W/3072

Résultat n°43

VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière (SCI) des Riceys : permis de construire 91 - 81 - U0128 (1981). COURCOURONNES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 81 - U0292 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4294

Résultat n°44

MENNECY. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Villeroy : permis de construire 91 - 74 - 64077 (1974). COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) le Bois de Saint-Guénault : permis de construire 91 - 74 - 66147 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2966

Résultat n°45

EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) la Vallée : permis de construire 91 - 80 - 89 (1980). BOURAY-SUR-JUINE. - M. BUI VAN TUYEN : permis de construire 91 - 80 - 77 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4380

Résultat n°46

Société centrale immobilière de la caisse des dépôts : Note d'information

Date

novembre 1969

Cote

GBR/624

Résultat n°47

DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence de Compostelle : permis de construire 91 - 74 - 68532 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3089

Résultat n°48

PARAY-VIEILLE-POSTE : traverse du hameau de la Vieille-Poste (1937), sans éch. Coul. Dim. 0.30 x 2.16 ; traverse de la Vieille-Poste, s.d., Ech.1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 1.75 m ; acquisitions de terrains (1864) ; alignements et permissions de voirie (1807-1864) ; ATHIS-MONS : traverse d'ATHIS-MONS, partie comprise entre la rue Louis Hediard et la rue du Nord, demandes d'alignement présentées par MM. Soeur et Hordelalay (1942) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.43 m x 2.1m ; dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 décembre 1942, arrêté d'homologation du 25 janvier 1943 (1942-1943) ; ARPAJON : traverse d'ARPAJON, partie comprise entre la rue du Petit-Athis et la rue de l'avenir, demande d'alignement présentée par M. Virault (1943) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.50 m x 1.43 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 16 novembre 1943, arrêté d'homologation du 2 mars 1944 (1943-1944) ; cessions de terrains (1847) ; alignements et permissions de voirie (1835-1862) ; JUVISY-SUR-ORGE : règlement des alignements (1870-1881) ; projet de construction d'un pont sur la Seine à JUVISY : lettre du préfet aux mairies du 25 juillet 1885 ; extraits des registres de délibérations des conseils municipaux ; société du pont de JUVISY-DRAVEIL : mémoire ; statuts de la société ; carte des environs de PARIS, sign. service géographique de l'armée, 1882. Ech. 1/20000, Dim. 0.87 m x 0.32 m ; plan de l'emplacement du pont et de ses accès présenté par la société, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 1.00 m x 0.31 m ; avant projet dressé par messieurs Daydé et Pillé constructeurs, 1889, couleur, Dim. 1.00 m x 0.65 m ; avant-projet dressé par Dallot, 1890. Ech. 0.005 p.m., Dim. 1.07 m x 0.62 m ; plan d'ensemble, sign. Dallot, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 0.86 m x 0.31 m ; avant projet par la société des ponts et travaux en fer, coupe transversale, 1890. Ech. 0.02 p.m., Dim 0.40 m x 0.32 m et élévation, 1890. Ech. 0.05 p.m., Dim. 0.94 m x 0.32 m ; projet de tarif pour le péage du pont, 1890 ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1890 ; session ordinaire du conseil général, aout 1890 ; projet de construction à 4 travées : maçonneries ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1891 ; plan coupes et élévations de la culée de rive droite, sign. Michaux, 1891 . Ech. 1/50, calque, Dim. 1.47 m x 0.31 m; plan coupes et élévations de la culée de rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim. 1, 47 m x 0,31 m ; plan coupes et élévations de la culée rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim.0,80 m x 0,31 m ; avant métré ; devis ; bordereaux des prix d'application et rectification ; détail estimatif des travaux. charpente metallique à 4 travées : élévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévation et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,00 m x 0,55 m ; élévations et coupes sur les piles, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 4,57 m x 0,52 m ; plan du contreventement et détails des goussets d'attache, sign. Michaux, 1891. Ech. du plan 1/100, Ech. des détails 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; détails des appuis, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; avant métré ; bordereau des prix d'application ; détail estimatif des travaux ; projet étudié pour 3 travées : Elévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévations et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,94 m x 0,80 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,04 m x 0,80 m ; avant métré ; voies d'accès : plan parcellaire, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/500, couleur, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir ; rapport de l'agent voyer, ; bordereau des prix ; voies d'accès : Etat estimatif des parcelles des terrains à acquérir ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. de longueur 1/500, de largeur 1/100, Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en travers, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,02 par m., Dim. 0,44 m x 0,31 m ; bordereau des prix ; détail estimatif des travaux ; projet de rectification sur une longueur de 113 m ; rapport de l'agent voyer ; procès verbal d'enquête ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,001 pour la longueur, 0,005 pour la hauteur, Dim. 0,95 m x 0,31 m ; communication du dossier par le service vicinal ; Affiche, 1892 ; plans verbaux ; rapports de l'ingénieur ordinaire ; tablier métallique avec chaussée sur toles embouties : élévation générale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/100, Dim. 1,89 m x 0,31 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,56 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 0,96 m x 0,62 m ; plan de la charpente métallique et coupe horizontale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; plan de la charpente métallique, sign. Michaux, 1892 . Ech. 1/50, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; plan des détails des appuis, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/50, calque, Dim. 1,26 m x 0,31 m : avant-métré ; devis du tablier métallique ; bordereau des prix ; rapport de l'agent-voyer ; détail estimatif des travaux ; projet de construction d'un escalier rive gauche ; délibération du conseil municipal ; rapport de l'agent voyer ; estimation ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; voeu du conseil d'arrondissement ; plan et élévations, 1892, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; construction du pont, demande d'autorisation d'établissement d'échafaudages en rivière, affiche, correspondance et plan, juin 1893. Ech. 1/50 , Dim. 2,00 m x 0,55 m ; lançage du tablier métallique, 1893. Ech. 0,005 pour la longueur, 0,002 pour les forces, Dim. 0,84 m x 0,48 m ; échafaudage de montage, 1893. Ech. 1/100, Dim. 1,82 m x 0,59 m. compte rendu comparatif des dépenses autorisées et des dépenses effectuées, 1896 ; cessions de terrains (1858-1869) ; alignements et permissions de voirie (1802-1886).

Date

1802-1944

Cote

2S/10

Résultat n°49

BREUX-JOUY. - Société civile immobilière (SCI) la Pointe de la Pluche : permis de construire 91 - 81 - U0183 (1981). VARENNES-JARCY. - M. CUVILLIEZ Pascal : permis de construire 91 - 81 - M0195 (1981). ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) la Roche des Grès : permis de construire 91 - 81 - U0195 (1981). NOZAY. - M. RINGEVAL Alexandre : permis de construire 91 - 81 - A0187 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4418

Résultat n°50

La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

Date

1974-1990

Cote

1632W/83

Résultat n°51

Lotissements : le Réveillon (1953) ; la Vigne des Champs (1957-1960) ; la Maison des Anciens Combattants, groupe du Donjon (1952-1961) ; Propriété familiale de l'Ile-de-France (1955) ; rue du Rôle et rue des Vallées (1951).

Date

1951-1961

Cote

1025W/18

Résultat n°52

COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Sud : permis de construire 91 - 81 - U0194 (1981). EVRY. - Société civile immobilière (SCI) le Hameau du Canal : permis de construire 91 - 81 - U0187 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4419

Résultat n°53

SCI Résidence du Moulin Saint-Martin, 10 à 18 rue de l'Yvette à LONGJUMEAU, dressé par MM. Commissaire, Le Tixerant, Tireau, architectes et M. Trouvat, géomètre-expert, (2 feuilles), Ech. 1/2.000. N et B. Dim. 0,65 x 1,07.

Date

1969

Cote

1FI/3

Résultat n°54

Le Canal, Canal 1 ; Canal 2 LCR n°3 ; Canal 2 Copernic ; Canal 2 lot SLYS ; Canal 2 ; Canal 3 calcul.

Date

1979-1991

Cote

1632W/10

Résultat n°55

Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les Bordes (ACPE) ; SCI Maurepas (SHIPLEY) ; BAFIP BAIL (fours Pons) ; SCI Natiocrédibail ; SA ANFA (2 dossiers) ; Société Euromur.

Date

1989-1991

Cote

1632W/100

Résultat n°56

Château La Fontaine, Société immobilière de l'Hurepoix, Occupation américaine.

Date

1944-1965

Cote

886W/17

Résultat n°57

Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les Lilas ; entreprise Maciel ; sociétés civiles immobilières : les Ginkgo, Biloba/Antoine, Plessi Bat./Styrel ; SED ; SCI Bellevue/Valente ; SCI Usiloc/SFE ; SCI Brenot ; M. Amsellem ; SC les Grandes Coutures ; SCI SOCIPRAT.

Date

1988-1993

Cote

1632W/49

Résultat n°58

MASSY. - Société civile immobilière (SCI) de l'Echangeur : permis de construire 91 - 74 - 66750 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2993

Résultat n°59

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Date

1926-1980

Cote

66J/40

Résultat n°60

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

Date

1977-1981

Cote

1345W/201

Résultat n°61
ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées - Sortie des ouvriers. Editeur Bougerol, timbre à 25 centimes.

1 media

ARPAJON. - La grande rue du parc des régions libérées - Sortie des ouvriers. Editeur Bougerol, timbre à 25 centimes.

Date

s.d

Cote

2FI4/177

Résultat n°62

Lotissements : lieu-dit Les Robineaux, propriété Préteseille et Binant (1955) ; MAISSE, Le Hameau de Courty (1958-1960) ; la Couture (1956) ; MAROLLES-EN HUREPOIX, L'Alun, propriété Bouillé (1955), la Gare (1949-1952), Société de BRETIGNY-EN-HUREPOIX (1961-1964).

Date

1949-1964

Cote

1025W/42

Résultat n°63

Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue, propriété Jacquet (1936-1956) ; chemin départemental n° 95, société immobilière régionale du sud-ouest (1939-1946) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1957) ; CHAMPCUEIL, la Propriété familiale de l'Ile-de-France (1960) ; CHEVANNES, habitations à loyer modéré le Foyer du travailleur de Ris-Orangis (1963).

Date

1942-1957

Cote

1025W/21

Résultat n°64

Lotissements : la Plaine du Roussay, le Logement français (1962-1967) ; Avenue du Général-Leclerc, boulevard Pasteur, rue de la Gare (1954) ; Chemin de Vintura et allée de la Gravelle (1954) ; Lieu-dit La Roche-Benotte, propriété Bruneau (1958) ; EVRY, habitations à loyer modéré le Foyer du travailleur, rue d'Antin (1954-1956) ; LA FERTE-ALAIS, la Fertoise (1957).

Date

1954-1967

Cote

1025W/34

Résultat n°65

EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 24 : permis de construire 91 - 81 - U0215 (1981). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) du Val-Saint-Pierre : permis de construire 91 - 81 - U0221 (1981). COURCOURONNES. - Société ACL PROMOTION : permis de construire 91 - 81 - U0218 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4429

Résultat n°66

FORGES-LES-BAINS. - Société civile immobilière (SCI) Domaine de Forges-les-Bains : permis de construire 91 - 81 - U0039 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4286

Résultat n°67

Le Canal, lot n°30 HLM Lebreau ; lot n°31 HLM 3 vallées ; lot n°32.

Date

1981-1988

Cote

1632W/9

Résultat n°68

EVRY. - Foyer du fonctionnaire et de la famille : permis de construire 91 - 80 - U0195 (1980). BONDOUFLE. - Société civile immobilière (SCI) de la Marinière Sup : permis de construire 91 - 80 - U0196 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4282

Résultat n°69

Lotissements : habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1956-1967) ; habitations à loyer modéré Le Home familial, avenue Morangis (1956) ; habitations à loyer modéré le Home familial, Grand'rue et rue de Châtillon (1962) ; La Voie-Verte, société d'ATHIS-MONS (1966-1967) ; habitations à loyer modéré La Région de Versailles (1953-1954) ; La Montagne de Mons, habitations à loyer modéré (1956-1962) ; La Sablière, avenue de l'Orge (1955-1961) ; La Sablière, rue Marguerite (1950-1961) ; Les Froides-Bouillies (1961-1966) ; Les Pourpointiers, habitations à loyer modéré Orly-Parc (1953) ; Chemin des Plantes, société d'ATHIS-MONS (1961-1966) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc, rue des Oiseaux (1954-1956) ; rue Henri-Barbusse, société Athis-Mons (1961-1966) ; rue Jules-Vallès, société d'ATHIS-MONS (1961-1966).

Date

1950-1967

Cote

1025W/11

Résultat n°70

PLESSIS-PATE (LE). - Société civile immobilière (SCI) Plessis Domaine de la roseraie : permis de construire 91 - 74 - 68605 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3088

Résultat n°71

Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

Date

1965-1970

Cote

39J/144

Résultat n°72

Lotissements : avenue Hoche, la Maison des Anciens Combattants, HLM, (1951-1954) ; chemin d'Avrainville (1955-1956) ; place du Jeu-de-Paume, acquisition (1952-1954) ; groupe de logements économiques de première nécessité, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1953-1957) ; habitations à loyer modéré de BRETIGNY-HUREPOIX, cession de terrain (1965) ; habitations à loyer modéré Le Home familial, rue du Docteur Charcot (1955-1957) ; rue de Verdun, habitations à loyer modéré de BRETIGNY-SUR-ORGE (1966) ; Saint-Blaise, avenue de Verdun, habitations à loyer modéré Le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1953-1963).

Date

1951-1966

Cote

1025W/1

Résultat n°73

COURCOURONNES. - Société ACL PROMOTION : permis de construire 91 - 81 - U0218 (1981). BREUX-JOUY. - Société civile immobilière (SCI) la Pointe de la Pluche : permis de construire 91 - 81 - U0225 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4424

Résultat n°74

EVRY. - Société civile immobilière (SCI) le Parc des Tourelles : permis de construire 91 - 81 - U0171 (1981). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COLLIN Paul : permis de construire 91 - 81 - A0116 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HOUSSIN Jean : permis de construire 91 - 81 - A0119 (1981). BURES-SUR-YVETTE. - Commune : permis de construire 91 - 81 - U0119 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4302

Résultat n°75

MEREVILLE. - Société CERES : permis de construire 91 - 80 - U0035 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. GEFFROY Alain : permis de construire 91 - 80 - U0047 (1980). ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) de la 45 Grande Rue : permis de construire 91 - 80 - A0048 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PERRICHON Jean : permis de construire 91 - 80 - S0048 (1980). MOLIERES (LES). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0001 (1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière (SCI) des Verrières : permis de construire 91 - 80 - U0044 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) la Bretonnière : permis de construire 91 - 80 - S0045 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4259

Résultat n°76

MORSANG-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du Bois-Pommier : permis de construire 91 - 71 - 46560 (1971). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) le Nouveau logis : permis de construire 91 - 71 - 46425 (1971).

Date

1971

Cote

1553W/3071

Résultat n°77

BONDOUFLE. - Société civile immobilière (SCI) du Canal : permis de construire 91 - 74 - 67612 (1974) ; société anonyme GUIRAO (Ferme du Temple) : permis de construire 91 - 74 - 67200 (1974) ; société d'aménagement du quartier de la Forge : permis de construire 91 - 74 - 67176 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2950

Résultat n°78

Liquidation de la Société d'Habitation à Loyers Modérés (H.L.M.) de LIMOURS et ses environs (1939 -1961) ; Logement minima : ARPAJON, CORBEIL (1953 -1956).

Date

1939-1961

Cote

806W/3

Résultat n°79

MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Montgeron : permis de construire 91 - 74 - 64160 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3099

Résultat n°80

Lotissements : le Foyer du fonctionnaire et de la famille, rue d'Effiat et rue d'Athis (1956-1966) ; les Quatre-Fourchettes (1940-1953) ; CORBEIL. - Lotissements : Association départementale des Castors de Seine-et-Oise, rue de la Dauphine (1952-1954) ; le Logis populaire (1931-1956) ; La Papeterie Darblay (1954) ; les Pinsons (1954) ; propriété Brunet (1954-1955) ; groupe d'habitations, rue des Moulins (1954) ; gendarmerie (1957-1958) ; Montconseil (1947-1950) ; Motteau, avenue de Paris, rue Joyeuse, rue Henri-Cherrière (1954). .

Date

1940-1966

Cote

1025W/25