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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
951W/92
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°2
Cote
PBR/848
Date
1975
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
Résultat n°3
Cote
1073W/10
Date
1974-1977
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement...
Résultat n°4
Cote
1107W/40
Date
1963-1968
Lieu
YVETTE (VALLEE DE L)
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux autorisés...
Résultat n°5
Cote
2O/822
Date
1845-1938
Lieu
MASSY Commune
Type de document
tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
Résultat n°6
Cote
1073W/12
Date
1977
Lieu
MARCOUSSIS, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction...
Résultat n°7
Cote
1107W/15
Date
1956-1968
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MOIGNY-SUR-ECOLE à MONTGERON...
Résultat n°8
Cote
1107W/30
Date
1956-1968
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VIRY-CHATILLON à YERRES : affaires...
Résultat n°9
Cote
805W/3
Date
1959-1961
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-AUBIN, VILLEJUST, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART,...
Résultat n°10

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
Date
1975-1983
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
Résultat n°11
Cote
951W/91
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°12
Cote
823W/1
Date
1937-1947
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Canton
Type de document
rapport, compte rendu
  • Contexte : SYNDICAT INTERCOMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE...

  • Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...
Résultat n°13
Cote
951W/93
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°14
Cote
1107W/34
Date
1963-1968
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...
Résultat n°15
Cote
951W/94
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°16
Cote
EDEPOT81 2O/1
Date
1938-1975
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
compte rendu
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°17
Cote
1073W/15
Date
1975-1978
Lieu
SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, DOURDAN Commune, TORFOU, VAUHALLAN, IGNY, BIEVRE (BASSIN DE LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • SAINT-VRAIN. - Servitudes sur fonds privés, canalisations...
Résultat n°18
Cote
962W/5
Date
1969
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...
Résultat n°19
Cote
1107W/26
Date
1956-1968
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : SAULX-LES-CHARTREUX à SAINT-VRAIN...
Résultat n°20
Cote
2O/1054
Date
1890-1939
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
Type de document
règlement, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...
Résultat n°21
Cote
1073W/5
Date
1975
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Servitudes...
Résultat n°22
Cote
1350W/2
Date
1981-1983
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
Résultat n°23
Cote
1107W/19
Date
1956-1968
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MORSANG-SUR-ORGE à ONCY-SUR-ECOLE...
Résultat n°24
Cote
1107W/23
Date
1956-1968
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : PARAY-VIEILLE-POSTE à PRUNAY-SUR-ESSONNE...
Résultat n°25
Cote
1194W/27
Date
1980-1983
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETIOLLES, DOURDAN Commune, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, minute juridictionnelle
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...
Résultat n°26
Cote
1107W/9
Date
1956-1968
Lieu
ETRECHY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : ETRECHY à LA FORET-SAINTE-CROIX...
Résultat n°27
Cote
1194W/30
Date
1978-1980
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, TIGERY, MERANTAISE (COURS D EAU)
Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Antenne de la Mérantaise, servitudes...
Résultat n°28
Cote
962W/3
Date
1970
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY : canalisation d'assainissement....
Résultat n°29
Cote
1588W/22
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
convention
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention portant établissement de servitudes grevant...
Résultat n°30
Cote
1107W/41
Date
1963-1968
Lieu
YVETTE (VALLEE DE L)
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux autorisés...
Résultat n°31
Cote
1073W/6
Date
1976-1977
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, EGLY, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MORANGIS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILET, EGLY. - Servitudes sur...
Résultat n°32
Cote
962W/2
Date
1970
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- Ville nouvelle d'EVRY : canalisation d'eau...
Résultat n°33
Cote
1194W/29
Date
1978-1983
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE....
Résultat n°34
Cote
1107W/28
Date
1956-1968
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VERRIERES-LE-BUISSON à VILLABE...
Résultat n°35
Cote
1073W/2
Date
1977
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE. - Servitudes...
Résultat n°36
Cote
1107W/13
Date
1956-1968
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : LONGJUMEAU à MASSY : affaires...
Résultat n°37
Cote
EDEPOT13 2M/5
Date
1795-1917
Lieu
VILLECONIN
Type de document
plan
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...
Résultat n°38
Cote
1073W/9
Date
1978
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE....
Résultat n°39
Cote
1107W/21
Date
1956-1968
Lieu
ORVEAU, PALAISEAU Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : ORVEAU à PALAISEAU : affaires...
Résultat n°40
Cote
1350W/3
Date
1981-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Servitudes et chrono gaz.
Résultat n°41
Cote
2059W/69
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriations (1977).
Résultat n°42
Cote
EDEPOT77 1O/4
Date
1843-1950
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
arrêté d'alignement, arrêté du maire, arrêté préfectoral
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°43
Cote
805W/4
Date
1958-1961
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, ETAMPES Commune, PUSSAY, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, NOZAY, VILLEJUST, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONTLHERY Commune, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, RENARDE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES,...
Résultat n°44
Cote
2106W/12
Date
1982-1998
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...
Résultat n°45
Cote
1107W/25
Date
1956-1968
Lieu
SACLAY, SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : SACLAY à SAINTRY-SUR-SEINE :...
Résultat n°46
Cote
1073W/13
Date
1975
Lieu
MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON. - Servitudes sur fonds...
Résultat n°47
Cote
1172W/76
Date
1979-1981
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Moulin de Rochopt, acquisition...
Résultat n°48
Cote
1073W/14
Date
1975-1976
Lieu
NOZAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-CHERON Commune, SERMAISE, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • NOZAY. - Servitudes sur fonds privés, collecteur d'assainissement...
Résultat n°49
Cote
1107W/10
Date
1956-1968
Lieu
FORGES-LES-BAINS, GRIGNY Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : FORGES-LES-BAINS à GRIGNY :...
Résultat n°50
Cote
1107W/14
Date
1956-1968
Lieu
MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MENNECY à MILLY-LA-FORET : affaires...
Résultat n°51
Cote
1073W/8
Date
1976-1977
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE....
Résultat n°52
Cote
1107W/12
Date
1956-1968
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : LIMOURS-EN-HUREPOIX à LISSES...
Résultat n°53
Cote
962W/4
Date
1970
Lieu
ETIOLLES, SEINE-ET-MARNE
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations...
Résultat n°54
Cote
1107W/7
Date
1956-1968
Lieu
CORBREUSE, DOURDAN Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : CORBREUSE à DOURDAN : affaires...
Résultat n°55
Cote
1172W/9
Date
1981-1984
Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • CROSNE. - Ouvrages régulateurs du moulin de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°56
Cote
962W/12
Date
1971
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- MONTGERON : évacuation d'eaux pluviales...
Résultat n°57
Cote
962W/6
Date
1970
Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation...
Résultat n°58
Cote
1107W/37
Date
1963-1968
Lieu
ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...
Résultat n°59
Cote
INQUARTO/695
Date
1973
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recueil des principales servitudes d'utilité publique...
Résultat n°60
Cote
G/275
Date
1261-1757
Lieu
PARIS Département
Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Servitudes passives sur le domaine
Résultat n°61
Cote
810W/9
Date
1957
Lieu
CERNY
Type de document
convention
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • CERNY : Société de transport de produits pétroliers...
Résultat n°62
Cote
1073W/16
Date
1974-1978
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Servitudes sur fonds privés,...
Résultat n°63
Cote
1107W/4
Date
1956-1968
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BUNO-BONNEVAUX
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : BRIIS-SOUS-FORGE à BUNO-BONNEVAUX...
Résultat n°64
Cote
951W/90
Date
1967
Lieu
ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- Exploitation et entretien des réseaux...
Résultat n°65
Cote
2059W/62
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CHAMPLAN, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'un couloir haute tension à CHAMPLAN....
Résultat n°66
Cote
1107W/29
Date
1956-1968
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VILLEBON-SUR-YVETTE à VIRY-CHATILLON...
Résultat n°67
Cote
805W/1
Date
1944-1960
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SACLAY, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), MASSY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Lignes électriques, SACLAY (1950-1951) ; lignes électriques,...
Résultat n°68
Cote
1107W/5
Date
1956-1968
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CHEPTAINVILLE
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : BURES-SUR-YVETTE à CHEPTAINVILLE...
Résultat n°69
Cote
1073W/11
Date
1975-1977
Lieu
LISSES, MARCOUSSIS, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • LISSES. - Servitudes sur fonds privés, canalisations...
Résultat n°70
Cote
EDEPOT54 1O/8
Date
1956
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
correspondance
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Voirie privée : accord entre trois propriétaires...
Résultat n°71
Cote
1107W/16
Date
1956-1968
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : MONTLHERY : affaires communales,...
Résultat n°72
Cote
962W/13
Date
1969
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-ORGE : adduction d'eau (1969)....
Résultat n°73
Cote
1073W/1
Date
1975-1977
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BIEVRES. - Servitudes sur fonds privés, collecteur...
Résultat n°74
Cote
1107W/36
Date
1963-1968
Lieu
ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...
Résultat n°75
Cote
962W/19
Date
1970
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document -
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes.- Région de PLESSIS-SAINT-BENOIT : alimentation...
Résultat n°76
Cote
1107W/3
Date
1956-1968
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : BOUSSY-SAINT-ANTOINE à BRIERES-LES-SCELLES...
Résultat n°77
Cote
1107W/39
Date
1963-1968
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : Syndicats intercommunaux de...
Résultat n°78
Cote
1194W/28
Date
1978-1981
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, PALAISEAU Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Servitudes sur fonds privés, pose...
Résultat n°79
Cote
1107W/8
Date
1956-1968
Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
Type de document
plan, pièce comptable, coupure de presse
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : DRAVEIL à ETAMPES : affaires...
Résultat n°80
Cote
1107W/35
Date
1963-1968
Lieu
ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
budget
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de...