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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial (2005-2006) ; n° 4 (2011-2014)

    Date

    Entre le 1er juillet 2004 et le 31 décembre 2014

    Cote

    PER530/8

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial...
  2. Résultat n°2

    Les bâtiments de santé

    Date

    1970-2014

    Cote

    98J/190

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • DOURDAN
    • Vie locale
    • Politique et administration
    • Bâtiments publics et services administratifs
    • Les bâtiments de santé

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Agence comptable : document de synthèse, rapport de l'agent comptable (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2474W/5

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Agence comptable : document de synthèse, rapport de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) : dossier de litige, créance assuré et tiers sur prestations en nature, prestations en espèces, TASS litige assuré sur prestation en nature, TASS litige assuré et employeur sur prise en charge accident du travail, TASS litige assuré sur prise en charge accident de trajet, TASS litige assuré sur reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur (31 mai 2005 - 27 novembre 2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2474W/7

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) :...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission de recours amiable : dossiers de contestations employeurs, litiges assurés, trajet, indemnités journaliéres, travail, remise de dette, prescription biennale, pharmacie, transports, soins étranger,créance, cure, expertise, maladie professionnelle (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2474W/4

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Commission de recours amiable : dossiers de contestations...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois sans ayant droit : Relevé d'identité bancaire, impressions Eurydice et Stix pour VIN, courrier de demande de certificat d'hérédité avec RIB, certificat d'hérédité et impresson Eurydice, pochette solde au décédé avec imprimé solde au décès avec impression Abel, avis de modification des rentes accidents du travail, bordereau de transmissions des documents rejetés, ordre de paiment, pochette AT du 14 décembre 1969 avec rapport de révision d'IPP, notification de décision, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de décision relative au rejet d'une demande de révision, fiche de liquidation et de compte d'une rente d'invalide AT, avis de modification affectant l'ordonnancement de la rente, feuille de constitution après révision, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, rapports de révision du taux d'IPP, avis de modification administrative, ordre de paiement, rapport d'évaluation du taux d'IPP, notifications de décision de consolidation, certificat médical initial, imprimé rechute AT, décision SM, certificats finaux des criptifs, certificat médical initial, attestation de salaire pour l'établissement du salaire annuel devant servir de base au calcul de la rente, bande de calcul, courrier employeur, volets 1 et 4 de la déclaration d'accident du travail, pochette AT du 5 mai 1980 avec notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de réévalution de rente, bandes de calcul, fiches de liquidation et de décompte, rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, fiche familiale d'état civil, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente,rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, certificat, final descriptif, certificat médical initial, bande de calcul, imprimé complémentaire à l'intercalaire re s6022, intercalaire au procès verbal d'enquête, déclaration d'accident du travail volet 1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, pochette rente (1996-2007) ; Dossier maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de sa MP : impression Fac, pochette bleu avec notifification de prise en charge d'une maladie professionnelle dans le cadre des tableaux, fiche liaison médico administrative MP, courrier Cramif, courrier suite à demande d'enquête, rapport d'enquête administrative, demande d'enquête administrative, courrier de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, courrier du Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (inspection du travail), NPAI 2 courriers de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, copie demande d'enquête, volet déclaration maladie profesionnelle, synthèse de l'enquête maladie professionnelle, demande d'enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, courrier de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, courrier questionnaire MP, courrierde la caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, courrier inspection du travail, pochette avec DMP, rapport d'évaluation du taux d'ipp, courrier de consolidation par médecin conseil-maladie profesionnelle du 30 janvier 2003, 2 fiches de laison médico-administrative, courrier de soins aprés consolidation, certificat hopital, avis favoravle fiche de liaison médico-administrative, certificat hospitalier, volet 1 et 3 du certificat médical AT/MP, pochette fiva avec courrier A/R de la demande, 2 couriers du FIVA, courrier de renseignements de la CPAM avec accusé réception du fac, courrier d'information d'attribution d'une rente avec accusé réception par fax, bande de calcul, courrier Fiva de delande d'informations, courrier avocat, réponse à avocat, bande de calcul, impression télégestion, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, , courrier FIVA, pochette MP (1996-2007) ; Dossier rente maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : fiche de signalements des périodes d'incapacité permanent au moins égale à 66,66%, note de liaison inter-services, impression Télégestion, imprimé Solde au Décès, notification d'attibution de rente d'incapacité, impression Télégestion, bande de calcul, RIB, fiche de liquidation et de décompte, fiche de liaison service/SAJ, bande de calcul, courrier Cpam de demande de BP, copie de notification d'attribution de rente d'incapaité, courrier inspection du travail, copie de des avenants n°5 et 10 de la convention collective régionale du bâtiment, procès verbal d'enquête (6feuillets), pochette rente (1996-2007)..

    Date

    1996-2007

    Cote

    2474W/6

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Archives de Pierre Laroque (1907-1997). Répertoire numérique détaillé

    Date

    2007

    Cote

    INV/2255

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de Pierre Laroque (1907-1997). Répertoire...
  8. Résultat n°8

    Iconographie, affiches. - Supprimez les causes, vous supprimez les accidents, la sécurité sociale au service de la prévention de l'Institut national de la recherche et de la sécurité, s.d., Coul., Dim. 60 x 80 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/430

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Supprimez les causes, vous...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    Soixantième anniversaire de la Sécurité sociale. L'esprit de réforme dans la Sécurité Sociale à travers son histoire. Colloque mercredi 16 novembre 2005

    Date

    2006

    Cote

    INOCTAVO/3879

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Soixantième anniversaire de la Sécurité sociale. L'esprit...
  10. Résultat n°10

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires variables, les heures supplémentaires, les élections professionnelles, le temps de travail, les carrières, les licenciements, l'expression des salariés, la mutuelle, les primes, la sécurité sociale, les enquêtes d'opinion, les filialisations, le droit syndical, les manifestations du 1er mai, les tarifs des restaurants d'entreprise, les élections cantonales et les astreintes (1945,1968,1977-1983,1985- 1994,1998-1999,2001-2005).

    Date

    1945-2005

    Cote

    75J/214

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    La sécurité sociale : des origines à nos jours. Exposition commémorative de la création de la Sécurité Sociale

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3403

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La sécurité sociale : des origines à nos jours. Exposition...
  12. Résultat n°12

    n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)

    Date

    Entre le 1er janvier 2001 et le 31 janvier 2004

    Cote

    PER530/7

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)
  13. Résultat n°13

    Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1990W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

    Date

    1972-2003

    Cote

    75J/223

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (15 décembre 2003 - 24 février 2004).

    Date

    2003

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (24 octobre 2002 - 23 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1990W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 février - 25 novembre 2003)

    Date

    2003

    Cote

    1990W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Mise à jour/Prestations en espèces, liasses vertes (2 avril 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1990W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Mise à jour/Prestations...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1990W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

    Date

    2002

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 juin - 26 septembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 décembre 2001 - 21 février 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Extrait du journal : l'Illustration, sur la synthèse mécanographique appliquée aux entreprises (1er janvier 1938). Coupures de presse sur les mutinationales, les moyens de communication, la ville de CORBEIL-ESSONNES, IBM World Trade Corporation et les Jeux olympiques d'ATLANTA (1939,1943-1944,1970,1994,1996). Copie du journal : Les Nouveaux Temps (19 août 1943). Copie du journal : La Vie industrielle et commerciale (12 août 1943). Coupures de presse sur les services médicaux du travail et la sécurité sociale (1946-1948). Coupures de presse sur IBM Wolrd Trade Corporation, IBM Angleterre et les industries mécaniques (1949,1951). Extraits des articles du journal : le Figaro, écrits par l'amiral William D. Leahy (20 mars 1950). Coupures de presse sur IBM France, IBM Etats-Unis, l'électronique, l'informatique, la sous-traitance et les sociétés Philips et France Télécom (1963-1964,1970-1971,1975,1982-1983,1986,1988,1991). Coupures de presse sur l'actualité française et internationale (1964). Coupures de presse sur les éthers de glycol, les risques professionnels, la Confédération française des travailleurs chrétiens, l'arrestation de quatre dirigeants d'IBM France et le système de notation des salariés d'IBM France (1964,1971,1988-1989, 1991,1999,2002). Coupures de presse sur le contrat de solidarité, la préretraite et l'intéressement des salariés (1964,1967,1969-1970,1974-1975, 1980-1982). Coupures de presse sur la répression syndicale à IBM France, la publicité à IBM France, les syndicats et la performance (1965,1970, 1972-1973,1977-1980,1985,1989,1998, 2001).

    Date

    1938-2002

    Cote

    75J/460

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 avril - 20 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1990W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (30 août - 17 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1990W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (7 décembre 2000 - 20 juillet 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1990W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commission de recours amiable : procés-verbaux (12 janvier - 21 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2474W/3

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Commission de recours amiable : procés-verbaux (12...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (25 juillet - 27 novembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, le comité central d'entreprise d'IBM France, la flexibilité du temps de travail à IBM France, l'alliance entre IBM et Apple, les investissements communs d'IBM et de Toshiba, la préretraite à 50 ans à IBM, la cotation d'IBM en bourse, les licenciements à IBM, les entreprises Bull, Microsoft, Compaq, Hewlett-Packard, Siemens, Deutsche Telekom, Sony, Siemens et Air France, l'ordinateur, les semi-conducteurs, les accidents de travail, le travail à temps partiel, le chômage, la sécurité sociale, le syndicalisme, la Seconde Guerre mondiale, l'épuration et la Bretagne (juillet-décembre 1995). Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, Altis-semiconductor, la ville de CORBEIL-ESSONNES, les filialisations d'IBM France et IBM Europe (1995-1997,2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    75J/481

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (21 décembre 1999 - 2 janvier 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 mai - 27 juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : manifestation des salariés de la Sécurité sociale de la Région parisienne, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 18 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/452

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Commission de recours amiable : procés-verbaux (14 janvier - 22 décembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2474W/2

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Commission de recours amiable : procés-verbaux (14...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (22 février - 17 avril 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    n° 38-41 (juillet 1998-janvier 2000)

    Date

    Entre le 1er juillet 1998 et le 1er janvier 2000

    Cote

    PER530/6

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 38-41 (juillet 1998-janvier 2000)
  36. Résultat n°36

    Commission de recours amiable : procés-verbaux (8 janvier - 10 décembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2474W/1

    • Contexte : SECURITE SOCIALE.

    • Commission de recours amiable : procés-verbaux (8 janvier...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    n° 30-37 (juillet 1994-janvier 1998)

    Date

    Entre le 1er juillet 1994 et le 31 janvier 1998

    Cote

    PER530/5

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 30-37 (juillet 1994-janvier 1998)
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1710W/41

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1994 à 1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 10/11/1989, 16/03/1990, 15/06/1990, 07/12/1990, 09/01/1991, 08/03/1991, 28/06/1991, 15/11/1991, 29/03/1995, 19/09/1995, 11/06/1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    1710W/21

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des infirmiers (ières) des : 10/03/1983, 18/10/1983, 24/01/1984, 15/05/1984, 13/11/1984, 04/06/1985, 19/11/1985, 18/03/1986, 01/07/1988, 11/10/1988, 21/03/1989, 13/06/1989, 10/10/1989, 06/03/1990, 15/05/1990, 27/06/1990, 18/12/1990, 09/06/1992, 29/09/1992, 12/11/1992, 16/03/1993, 21/09/1993, 16/12/1993, 04/07/1994, 13/12/1994, 19/01/1995, 07/02/1995, 09/09/1995, 03/10/1995, 17/06/1996.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1710W/38

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 24/10/1994, 01/02/1995, 31/05/1995, 06/09/1995, 26/01/1996, 11/09/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/37

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 14/03/1994 - 12/09/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 10/01/1994 - 25/06/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de concertation des ambulanciers des : 25/10/1994, 28/11/1994, 22/03/1995, 27/09/1995, 31/01/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/35

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des centres de santé des : 08/03/1994, 11/10/1994, 16/05/1995, 17/10/1995, 19/03/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles paritaires locales des généralistes des : 27/03/1996, 26/06/1996, 26/09/1996 .

    Date

    1996

    Cote

    1710W/31

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 19/10/1995, 11/12/1995, 23/01/1996, 22/03/1996, 16/04/1996, 18/06/1996, 19/09/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1710W/19

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), remboursements des indemnités journalières de la sécurité sociale : bordereaux.

    Date

    1985-1996

    Cote

    1523W/1840

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles paritaires locales des généralistes des : 29/06/1995, 12/10/1995, 25/01/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1710W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 03/04/1995, 18/05/1995, 09/10/1995, 12/02/1996, 03/06/1996, 30/09/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1710W/25

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 25/01/1994, 04/03/1994, 03/06/1994, 30/09/1994, 28/10/1994, 21/03/1995, 17/05/1995, 12/06/1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1710W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles paritaires locales des généralistes des : 29/09/1994, 08/12/1994, 30/06/1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1710W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'ouverture des plis de 1987 à 1995.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1710W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'ouverture...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1710W/24

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles paritaires locales des généralistes des : 18/01/1994, 28/03/1994, 26/05/1994

    Date

    1994

    Cote

    1710W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1523W/1846

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 14/10/1992, 27/01/1993, 09/06/1993, 08/09/1993, 19/01/1994, 16/03/1994, 08/06/1994, 07/09/1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1710W/36

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de concertation des ambulanciers des : 22/01/1992, 13/05/1992, 16/09/1992, 02/12/1992, 24/03/1993, 23/06/1993, 03/11/1993, 23/03/1994, 30/06/1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1710W/34

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de Force ouvrière, syndicats d'IBM PARIS, d'IBM VINCENNES et d'IBM CORBEIL-ESSONNES pour la paix en Algérie (1960-1961). Tracts de la Fédération des syndicats indépendants de métaux et similaires de France et d'outre-mer, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome, de l'Union nationale des ingénieurs cadres et techniciens, de la Confédération française de l'encadrement, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France sur les élections professionnelles, les salaires, les retraites, les congés, les licenciements, les appels à la grève, le droit syndical, l'intéressement des salariés, le travail de nuit, la formation professionnelle, le chômage, la sécurité sociale, et les horaires variables (1963-1969). Tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur les bilans de l'activité d'IBM, l'évaluation professionnelle, les plans sociaux, le travail de nuit, les retraites, les élections présidentielles, le pouvoir d'achat, la sous-traitance et le port du badge (1964-1965,1967-1983,1985-1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de Force ouvrière, de la Confédération française de l'encadrement, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale du travail, syndicats d'IBM France sur la réduction du temps de travail, les élections professionnelles, la mutuelle, IBM workers international solidarity et l'intéressement des salariés (1964,1982,1984,1988-1994).

    Date

    1960-1994

    Cote

    75J/215

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

    Date

    1990-1993

    Cote

    1710W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des centres de santé des : 13/06/1985, 10/10/1988, 20/03/1989, 06/11/1989, 12/03/1990, 18/06/1990, 19/11/1990, 03/06/1991, 16/06/1992, 17/11/1992, 27/04/1993, 05/10/1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    1710W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63
    Caisse nationale d'assurance vieillesse. - La retraite des salariés. Sécurité Sociale. Faites le point avec les spécialistes de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (1993).

    1 media

    Caisse nationale d'assurance vieillesse. - La retraite des salariés. Sécurité Sociale. Faites le point avec les spécialistes de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (1993).

    Date

    1993

    Cote

    18FI/2229

    • Contexte : AFFICHES

    • Caisse nationale d'assurance vieillesse. - La retraite...
  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 24/11/1992, 13/10/1992, 29/12/92, 02/03/1993, 26/05/1993, 23/09/1993, 06/12/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1710W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 10/01/1992 - 15/10/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1710W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    n° 26-28 (1992-1993)

    Date

    1992-1993

    Cote

    PER530/4

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 26-28 (1992-1993)
  67. Résultat n°67

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 06/03/1990 - 24/03/1993.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1710W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la crise économique et informatique d'IBM, les licenciements à IBM Allemagne, l'implantation d'IBM à TOULOUSE, les syndicats d'IBM MONTPELLIER, les produits IBM, le président d'IBM Louis Gertsner, le management d'IBM, la politique de rachat des entreprises par IBM, la décentralisation d'IBM France, IBM Europe, les filiales africaines d'IBM, les entreprises Philips, Hewlett-Packard, Dell Computer et Microsoft, le groupe Bull, le plan emploi de Bull, les comités d'entreprise, le chômage, la retraite, la sécurité sociale, les partis politiques, la Seconde Guerre mondiale et la guerre d'Algérie (janvier-juin 1993).

    Date

    1993

    Cote

    75J/476

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  69. Résultat n°69

    RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

    Date

    1977-1993

    Cote

    1523W/1378

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1710W/23

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 05/06/1990, 14/11/1990, 23/01/1991, 13/02/1991, 27/09/1991, 10/09/1991, 16/10/1991, 21/01/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1710W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    n° 22-25 (1990-1992)

    Date

    1990-1992

    Cote

    PER530/3

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 22-25 (1990-1992)
  73. Résultat n°73

    Cartes d'assuré social

    Date

    1966-1992

    Cote

    91J/5

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Personne
    • Cartes
    • Cartes d'assuré social

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  74. Résultat n°74

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/32

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 23/04/1986 - 11/10/1991.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1710W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

    Date

    1966-1991

    Cote

    75J/216

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles paritaires locales des généralistes des : 17/11/1987, 23/02/1988, 14/06/1988, 11/10/1988, 23/03/1989, 25/06/1990, 19/11/1990, 14/01/1991, 18/03/1991, 25/07/1991.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1710W/27

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Publications et communication, tracts. - Tracts du syndicat Force ouvrière d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le comité d'entreprise d'IBM France, les enquêtes d'opinion et le travail des femmes (1967-1969). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur le comité d'entreprise d'IBM France, les employés d'IBM et les élections des délégués du personnel (1967-1970). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national autonome, de Force ouvrière, de Lutte ouvrière, de la Confédération générale du travail, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens et de la Confédération générale de l'encadrement, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM PARIS, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections de la mutuelle, les élections professionnelles, les salaires, les horaires variables, les heures supplémentaires, la classification des postes de travail, les essais professionnels, le contrat à durée déterminée, les centres de vacances, les employés d'IBM Italie et la formation professionnelle (1967-1985,1988-1991).

    Date

    1967-1991

    Cote

    75J/217

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  79. Résultat n°79

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1523W/1847

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de concertation des ambulanciers des : 07/06/1983, 26/10/1983, 08/02/1984, 23/05/1984, 26/09/1984, 07/02/1985, 05/06/1985, 06/11/1985, 05/03/1986, 04/06/1986, 24/09/1986, 17/12/1986, 25/03/1987, 24/06/1987, 25/11/1987, 09/03/1988, 08/06/1988, 12/10/1988, 22/03/1989, 27/09/1989, 21/02/1990, 05/12/1990, 22/05/1991, 13/11/1991.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1710W/33

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)