Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des infirmiers (ières) des : 10/03/1983, 18/10/1983, 24/01/1984, 15/05/1984, 13/11/1984, 04/06/1985, 19/11/1985, 18/03/1986, 01/07/1988, 11/10/1988, 21/03/1989, 13/06/1989, 10/10/1989, 06/03/1990, 15/05/1990, 27/06/1990, 18/12/1990, 09/06/1992, 29/09/1992, 12/11/1992, 16/03/1993, 21/09/1993, 16/12/1993, 04/07/1994, 13/12/1994, 19/01/1995, 07/02/1995, 09/09/1995, 03/10/1995, 17/06/1996.

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ASSURANCE MALADIE.

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ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

1710W/1-41

Date

1982-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux des sessions des différentes commissions de la Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Essonne : --) 1à 5 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'organisation, --) 6 à 8 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission de contrôle, --) 9 à 14 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission des marchés, --) 15 à 19 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'action sanitaire et sociale, --) 20 à 41 : procès-verbaux et leurs annexes des sections sociales des commissions paritaires des professions de santé.

Langue des unités documentaires

Français