Procès-verbaux et leurs annexes des Commissions de concertation des ambulanciers des : 07/06/1983, 26/10/1983, 08/02/1984, 23/05/1984, 26/09/1984, 07/02/1985, 05/06/1985, 06/11/1985, 05/03/1986, 04/06/1986, 24/09/1986, 17/12/1986, 25/03/1987, 24/06/1987, 25/11/1987, 09/03/1988, 08/06/1988, 12/10/1988, 22/03/1989, 27/09/1989, 21/02/1990, 05/12/1990, 22/05/1991, 13/11/1991.

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ASSURANCE MALADIE.

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ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

1710W/1-41

Date

1982-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux des sessions des différentes commissions de la Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Essonne : --) 1à 5 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'organisation, --) 6 à 8 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission de contrôle, --) 9 à 14 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission des marchés, --) 15 à 19 : procès-verbaux et leurs annexes de la commission d'action sanitaire et sociale, --) 20 à 41 : procès-verbaux et leurs annexes des sections sociales des commissions paritaires des professions de santé.

Langue des unités documentaires

Français