ASSURANCE MALADIE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1990W/1-16

Date

1999-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise, Règlements aux assurés.

Langue des unités documentaires

Français

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (25 juillet - 27 novembre 2000).

Cote/Cotes extrêmes

1990W/4

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008