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SECURITE SOCIALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2474W/1-7

Date

1996-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

7 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 : Procès Verbaux de la Commission de recours Amiable (1999-2001) ; 4 - Contestations devant la Commission de Recours Amiable (2007-2009) ; 5 : Documents de synthèse, rapport de l'Agence Comptable (2013) ; 6 : Dossier rente accident de travail (AT) d

Langue des unités documentaires

Français

Commission de recours amiable : procés-verbaux (12 janvier - 21 décembre 2001).

Cote/Cotes extrêmes

2474W/3

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/02/2015

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

sécurité sociale, contentieux de la sécurité sociale, 21e siècle

Mots clés typologiques

procès-verbal