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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1312
 Date
1938
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°2

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Cote
1990W/9
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°3

n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)
Cote
PER530/7
 Date
Entre le 1er janvier 2001 et le 31 janvier 2004
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

  • n° 43-49 (janvier 2001-janvier 2004)
Résultat n°4

Résumés des communications, 113e congrès national des sociétés savantes, comité des travaux historiques et scientifiques, Strasbourg, 5-9 avril 1988
Cote
INOCTAVO/3958
 Date
5 avril 1988 - 9 avril 1988
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Résumés des communications, 113e congrès national des...
Résultat n°5

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Cote
1223W/53
 Date
1965-1966
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
brochure, publication officielle

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...
Résultat n°6

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Cote
1710W/23
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°7

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

Cote
EDEPOT10 1K/5
 Date
1927-1953
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, liste électorale

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection...
Résultat n°8

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Cote
1224W/162
 Date
1952
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°9

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1298
 Date
1926-1927
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°10

tables 1978 et 1979
Cote
REV20/5
 Date
1978-1980
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE FRANCAISE DES AFFAIRES SOCIALES. MINISTERE DE...

  • tables 1978 et 1979
Résultat n°11

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Cote
1710W/41
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...
Résultat n°12

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1285
 Date
1908-1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°13

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

Cote
1710W/20
 Date
1983-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°14

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

Cote
1710W/24
 Date
1992-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°15

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1286
 Date
1910
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°16

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Cote
1990W/15
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...
Résultat n°17

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

Cote
1710W/12
 Date
1990-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...
Résultat n°18

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1295
 Date
1924
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°19

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

Cote
1710W/9
 Date
1982-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...
Résultat n°20

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1297
 Date
1926
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°21

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

Cote
EDEPOT82 1K/19
 Date
1955-1962
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale, brochure

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°22

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1994 à 1996.

Cote
1710W/11
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...
Résultat n°23

Iconographie, affiches. - Supprimez les causes, vous supprimez les accidents, la sécurité sociale au service de la prévention de l'Institut national de la recherche et de la sécurité, s.d., Coul., Dim. 60 x 80 cm.

Cote
75J/430
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
affiche

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Iconographie, affiches. - Supprimez les causes, vous...
Résultat n°24

MENNECY - Finances de la commune. - Traitements et salaires, cotisations ouvrières et patronales, accidents du travail, allocations familiales, impôt cédulaire, sécurité sociale : déclarations de salaire, états comptables et nominatifs, circulaire, correspondance ; Caisse des dépôts et consignations : états comptables et nominatifs (1955).

Cote
EDEPOT84 1L/24
 Date
1955
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, certificat, déclaration de douane, circulaire

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Finances de la commune. - Traitements et...
Résultat n°25

114e congrès national des sociétés savantes, résumés des communicatins, Paris, 3-9 avril 1989
Cote
INSEIZE/1367
 Date
1989
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • 114e congrès national des sociétés savantes, résumés...
Résultat n°26

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale, (1950 ; 1958 ; 1960).

Cote
1224W/161
 Date
1950-1960
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°27

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1311
 Date
1937
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°28

n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial (2005-2006) ; n° 4 (2011-2014)
Cote
PER530/8
 Date
Entre le 1er juillet 2004 et le 31 décembre 2014
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

  • n° 50 (juillet 2004) ; index (1976-2004) ; n° spécial...
Résultat n°29

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 05/06/1990, 14/11/1990, 23/01/1991, 13/02/1991, 27/09/1991, 10/09/1991, 16/10/1991, 21/01/1992.

Cote
1710W/16
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°30

LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

Cote
1523W/1147
 Date
1973-1985
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
convention, plan, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...
Résultat n°31

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 27/01/1982 - 22/06/1983.

Cote
1710W/1
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°32

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 25/01/1994, 04/03/1994, 03/06/1994, 30/09/1994, 28/10/1994, 21/03/1995, 17/05/1995, 12/06/1995.

Cote
1710W/18
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°33

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1307
 Date
1933
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°34

La Sécurité sociale dans votre région
Cote
PBR/155
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La Sécurité sociale dans votre région
Résultat n°35

REV20/4
Cote
REV20/4
 Date
1976-1978
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE FRANCAISE DES AFFAIRES SOCIALES. MINISTERE DE...

  • REV20/4
Résultat n°36

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur les horaires variables, les heures supplémentaires, les élections professionnelles, le temps de travail, les carrières, les licenciements, l'expression des salariés, la mutuelle, les primes, la sécurité sociale, les enquêtes d'opinion, les filialisations, le droit syndical, les manifestations du 1er mai, les tarifs des restaurants d'entreprise, les élections cantonales et les astreintes (1945,1968,1977-1983,1985- 1994,1998-1999,2001-2005).

Cote
75J/214
 Date
1945-2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, PARIS Commune
 Type de document
tract

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, tracts. - Tracts de...
Résultat n°37

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 23/04/1986 - 11/10/1991.

Cote
1710W/3
 Date
1986-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°38

Sécurité sociale et PREFON.

Cote
1010W/1
 Date
1968-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Sécurité sociale et PREFON.
Résultat n°39

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des centres de santé des : 13/06/1985, 10/10/1988, 20/03/1989, 06/11/1989, 12/03/1990, 18/06/1990, 19/11/1990, 03/06/1991, 16/06/1992, 17/11/1992, 27/04/1993, 05/10/1993.

Cote
1710W/39
 Date
1985-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...
Résultat n°40

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (25 juillet - 27 novembre 2000).

Cote
1990W/4
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°41

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Agrandissement du stade : déclaration d'utilité publique (10 janvier 1983 - 20 avril 1984). ANGERVILLE. - Agrandissement du cimetière : correspondance (13 décembre 1982 - 8 novembre 1983). ARPAJON. - Création d'une sortie au parc de stationnement : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (17 mars 1981 - 1er juillet 1982). Sécurité sociale : délibération du conseil municipal (17 juin 1983 - 1er octobre 1985). Restructuration du centre ville, constitution d'une réserve foncière : délibération du conseil municipal, ordonnance (13 avril 1983 - 26 octobre 1984).

Cote
1194W/4
 Date
1981-1985
 Lieu
ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ANGERVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Agrandissement du stade...
Résultat n°42

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, le comité central d'entreprise d'IBM France, la flexibilité du temps de travail à IBM France, l'alliance entre IBM et Apple, les investissements communs d'IBM et de Toshiba, la préretraite à 50 ans à IBM, la cotation d'IBM en bourse, les licenciements à IBM, les entreprises Bull, Microsoft, Compaq, Hewlett-Packard, Siemens, Deutsche Telekom, Sony, Siemens et Air France, l'ordinateur, les semi-conducteurs, les accidents de travail, le travail à temps partiel, le chômage, la sécurité sociale, le syndicalisme, la Seconde Guerre mondiale, l'épuration et la Bretagne (juillet-décembre 1995). Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, Altis-semiconductor, la ville de CORBEIL-ESSONNES, les filialisations d'IBM France et IBM Europe (1995-1997,2000).

Cote
75J/481
 Date
1995-2000
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, EUROPE, HERAULT, REGION BRETAGNE
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
Résultat n°43

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 10/11/1989, 16/03/1990, 15/06/1990, 07/12/1990, 09/01/1991, 08/03/1991, 28/06/1991, 15/11/1991, 29/03/1995, 19/09/1995, 11/06/1996.

Cote
1710W/21
 Date
1989-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°44

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur le comité d'entreprise, les licenciements, l'intéressement, les élections professionnelles et les restaurants d'entreprise (1972-1973). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur l'utilisation du produit chimique cancérigène le J100 (1973-1974). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER et d'IBM France, sur la préretraite, la discrimination, IBM Global Services, les horaires variables, le temps de travail, la mutuelle et les salaires (1974,1976-1978,1982,1984-2000). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, de Force ouvrière et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur le contrat de solidarité, les essais professionnels, la sécurité sociale et le projet Advanced Manufacturing Fabricator (1977,1979-1984,1987-1988,1991-1992,1994,1996,2001,2003). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, du Syndicat national autonome et de la Confédération générale du travail, syndicats du Groupe IBM France, sur l'accord d'entreprise IBM-Siemens, les salaires, l'autonomie du comité d'établissement, la réduction du temps de travail et les élections professionnelles (1977-1978,1980-1982,1988,1990-1991,1994,1996-1999,2000-2001). Tracts du Syndical national autonome d'IBM BORDEAUX, sur les élections professionnelles (1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail d'IBM LA DEFENSE sur la sécurité sociale (1979).

Cote
75J/223
 Date
1972-2003
 Lieu
PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIRONDE, HERAULT, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
tract

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, tracts. - Tracts de...
Résultat n°45

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1310
 Date
1935
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°46

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Cote
1224W/169
 Date
1964
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°47

Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois sans ayant droit : Relevé d'identité bancaire, impressions Eurydice et Stix pour VIN, courrier de demande de certificat d'hérédité avec RIB, certificat d'hérédité et impresson Eurydice, pochette solde au décédé avec imprimé solde au décès avec impression Abel, avis de modification des rentes accidents du travail, bordereau de transmissions des documents rejetés, ordre de paiment, pochette AT du 14 décembre 1969 avec rapport de révision d'IPP, notification de décision, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de décision relative au rejet d'une demande de révision, fiche de liquidation et de compte d'une rente d'invalide AT, avis de modification affectant l'ordonnancement de la rente, feuille de constitution après révision, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, rapports de révision du taux d'IPP, avis de modification administrative, ordre de paiement, rapport d'évaluation du taux d'IPP, notifications de décision de consolidation, certificat médical initial, imprimé rechute AT, décision SM, certificats finaux des criptifs, certificat médical initial, attestation de salaire pour l'établissement du salaire annuel devant servir de base au calcul de la rente, bande de calcul, courrier employeur, volets 1 et 4 de la déclaration d'accident du travail, pochette AT du 5 mai 1980 avec notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de réévalution de rente, bandes de calcul, fiches de liquidation et de décompte, rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, fiche familiale d'état civil, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente,rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, certificat, final descriptif, certificat médical initial, bande de calcul, imprimé complémentaire à l'intercalaire re s6022, intercalaire au procès verbal d'enquête, déclaration d'accident du travail volet 1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, pochette rente (1996-2007) ; Dossier maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de sa MP : impression Fac, pochette bleu avec notifification de prise en charge d'une maladie professionnelle dans le cadre des tableaux, fiche liaison médico administrative MP, courrier Cramif, courrier suite à demande d'enquête, rapport d'enquête administrative, demande d'enquête administrative, courrier de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, courrier du Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (inspection du travail), NPAI 2 courriers de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, copie demande d'enquête, volet déclaration maladie profesionnelle, synthèse de l'enquête maladie professionnelle, demande d'enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, courrier de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, courrier questionnaire MP, courrierde la caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, courrier inspection du travail, pochette avec DMP, rapport d'évaluation du taux d'ipp, courrier de consolidation par médecin conseil-maladie profesionnelle du 30 janvier 2003, 2 fiches de laison médico-administrative, courrier de soins aprés consolidation, certificat hopital, avis favoravle fiche de liaison médico-administrative, certificat hospitalier, volet 1 et 3 du certificat médical AT/MP, pochette fiva avec courrier A/R de la demande, 2 couriers du FIVA, courrier de renseignements de la CPAM avec accusé réception du fac, courrier d'information d'attribution d'une rente avec accusé réception par fax, bande de calcul, courrier Fiva de delande d'informations, courrier avocat, réponse à avocat, bande de calcul, impression télégestion, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, , courrier FIVA, pochette MP (1996-2007) ; Dossier rente maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : fiche de signalements des périodes d'incapacité permanent au moins égale à 66,66%, note de liaison inter-services, impression Télégestion, imprimé Solde au Décès, notification d'attibution de rente d'incapacité, impression Télégestion, bande de calcul, RIB, fiche de liquidation et de décompte, fiche de liaison service/SAJ, bande de calcul, courrier Cpam de demande de BP, copie de notification d'attribution de rente d'incapaité, courrier inspection du travail, copie de des avenants n°5 et 10 de la convention collective régionale du bâtiment, procès verbal d'enquête (6feuillets), pochette rente (1996-2007)..

Cote
2474W/6
 Date
1996-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré...
Résultat n°48
Caisse nationale d'assurance vieillesse. - La retraite des salariés. Sécurité Sociale. Faites le point avec les spécialistes de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (1993).

1 media

Caisse nationale d'assurance vieillesse. - La retraite des salariés. Sécurité Sociale. Faites le point avec les spécialistes de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (1993).

Cote
18FI/2229
 Date
1993
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Caisse nationale d'assurance vieillesse. - La retraite...
Résultat n°49

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale des : 24/11/1992, 13/10/1992, 29/12/92, 02/03/1993, 26/05/1993, 23/09/1993, 06/12/1993.

Cote
1710W/17
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°50

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale, (1947 ; 1951).

Cote
1224W/157
 Date
1947-1951
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°51

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des infirmiers (ières) des : 10/03/1983, 18/10/1983, 24/01/1984, 15/05/1984, 13/11/1984, 04/06/1985, 19/11/1985, 18/03/1986, 01/07/1988, 11/10/1988, 21/03/1989, 13/06/1989, 10/10/1989, 06/03/1990, 15/05/1990, 27/06/1990, 18/12/1990, 09/06/1992, 29/09/1992, 12/11/1992, 16/03/1993, 21/09/1993, 16/12/1993, 04/07/1994, 13/12/1994, 19/01/1995, 07/02/1995, 09/09/1995, 03/10/1995, 17/06/1996.

Cote
1710W/38
 Date
1983-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...
Résultat n°52

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 10/01/1992 - 15/10/1993.

Cote
1710W/4
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°53

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 24/10/1994, 01/02/1995, 31/05/1995, 06/09/1995, 26/01/1996, 11/09/1996.

Cote
1710W/37
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de...
Résultat n°54

n° 26-28 (1992-1993)
Cote
PER530/4
 Date
1992-1993
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

  • n° 26-28 (1992-1993)
Résultat n°55

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des appels d'offre de 1986 à 1988.

Cote
1710W/13
 Date
1986-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...
Résultat n°56

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Cote
1224W/149
 Date
1942
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°57

n° 22-25 (1990-1992)
Cote
PER530/3
 Date
1990-1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

  • n° 22-25 (1990-1992)
Résultat n°58

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1289
 Date
1911
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°59

Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection des membres des conseils d'administrations : instructions, carte d'électeur, relevé nominatif des salariés, coupures de presse, correspondance (1947-1962) ; Comité parisien des Institutions sociales, cotisations : règlement, correspondance, plaquette d'information, relevé de compte, compte-rendu d'assemblée générale (1957) ; dons et subventions : correspondance (1943-1967) ; médaillés du Travail : correspondance (1951-1958) ; dispositions sociales, informations diverses : coupures de presse, circulaires, informations relatives aux mesures prises en faveur des prisonniers et déportés rapatriés, correspondance (1932-1963).

Cote
73J/145
 Date
1932-1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte d'électeur, circulaire, liste nominative, coupure de presse, correspondance, règlement, compte rendu

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, affaires sociales.- Sécurité sociale, élection...
Résultat n°60

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Carnets d'enregistrement des mandats de la sécurité sociale (1954 - 1963).

Cote
EDEPOT17 1Q/5
 Date
1954-1963
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Carnets d'enregistrement...
Résultat n°61

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.
Cote
INV/1443
 Date
1957
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
Résultat n°62

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

Cote
75J/216
 Date
1966-1991
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, HERAULT
 Type de document
tract

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, tracts. - Tracts de...
Résultat n°63

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 14/03/1994 - 12/09/1996.

Cote
1710W/8
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°64

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1293
 Date
1921
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°65

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale ; registres des enquêtes.

Cote
1224W/160
 Date
1953-1959
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°66

Personnel. - Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés CRIS, 1962-1982 ; caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres A CIPC, 1974-1981 ; caisse nationale de compensation des cotisations de sécurité sociale des voyageurs représentants et placiers de commerce à carte multiple, CCVRP, 1980-1982 ; institution de retraite complémentaire des cadres supérieurs IRCASUP, 1973-1981.

Cote
22J/117
 Date
1962-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Caisse de retraite interprofessionnelle...
Résultat n°67

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission de contrôle : 06/03/1990 - 24/03/1993.

Cote
1710W/7
 Date
1990-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°68

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1313
 Date
1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°69

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

Cote
1224W/151
 Date
1943
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°70

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (15 décembre 2003 - 24 février 2004).

Cote
1990W/13
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°71

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1302
 Date
1931
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°72

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la commission d'organisation : 10/01/1994 - 25/06/1996.

Cote
1710W/5
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°73

Agence comptable : document de synthèse, rapport de l'agent comptable (2013).

Cote
2474W/5
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Agence comptable : document de synthèse, rapport de...
Résultat n°74

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles paritaires locales des généralistes des : 17/11/1987, 23/02/1988, 14/06/1988, 11/10/1988, 23/03/1989, 25/06/1990, 19/11/1990, 14/01/1991, 18/03/1991, 25/07/1991.

Cote
1710W/27
 Date
1987-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions conventionnelles...
Résultat n°75

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale, (1947 ; 1954 ; 1960-1961).

Cote
1224W/158
 Date
1947-1961
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes...
Résultat n°76

Organisation de la sécurité sociale.

Cote
938W/100
 Date
1966-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Organisation de la sécurité sociale.
Résultat n°77

Cartes d'assuré social
Cote
91J/5
 Date
1966-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

  • Philippe Maillard-Brune
  • Personne
  • Cartes
  • Cartes d'assuré social
Résultat n°78

n° 1-14 (1976-1986)
Cote
PER530/1
 Date
1976-1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

  • n° 1-14 (1976-1986)
Résultat n°79

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Cote
4U/1303
 Date
1931
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°80

Commission de recours amiable : dossiers de contestations employeurs, litiges assurés, trajet, indemnités journaliéres, travail, remise de dette, prescription biennale, pharmacie, transports, soins étranger,créance, cure, expertise, maladie professionnelle (2007-2009).

Cote
2474W/4
 Date
2007-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Commission de recours amiable : dossiers de contestations...