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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - Registre de remembrement des propriétés : état comparatif des situations anciennes et nouvelles (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT17 1G/47

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Registre de remembrement des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Copie de la matrice cadastrale des propriétés bâties : état indicatif des propriétés et des revenus (1842 - 1844). Remembrement : état de sections définitif (sans date).

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEPOT66 1G/7

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Copie de la...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan de classement des terres de la section C dite du Village (1933), registre des propriétés (1951). Remembrement rural de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1988-1995), procès-verbaux de la Commission communale (18 septembre 1989, 14 novembre 1991, 22 mai 1992, 26 août 1992, 4 janvier 1994, 24 février 1994, 13 juin 1994, 24 janvier 1995, 9 juin 1995), registre des réclamations (1995), etude d'impact sur l'environnement (1995), 2 plans de délimitation du périmètre de la commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, 15 plans de classement des terres et recherche des propriétaires réels (1994), 9 plans des projets (1995), plan de création d'un chemin d'exploitation (1994), projet de travaux connexes, avant-projet de voirie communale (1993), extension sur EGLY (1995), étude schématique de la voirie.

    Date

    1933-1995

    Cote

    2108W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BOIS-HERPIN : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des propriétiés non bâties : registre.

    Date

    1935-1952

    Cote

    EDEPOT53 1G/11

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Associations syndicales autorisées de remembrement de JUVISY-SUR-ORGE (1948-1951), d'ATHIS-MONS (1949-1951) ; association syndicale de reconstruction de JUVISY-SUR-ORGE et de l'ouest du Val d'Athis (1948-1950) ; association syndicale autorisée du gaz et de l'électricité (1940-1957) ; associations syndicales des rivières de la Vallée de l'Orge (1940-1945), de la Vallée inférieure de l'Orge (1941-1957) ; nouveau syndicat intercommunal de la Vallée inférieure de l'Orge (1946-1957) ; association syndicale de l'Abattoir (1942-1957) ; bureau de bienfaisance de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON (1942-1943) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    850W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de remembrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Associations syndicales autorisées de remembrement de MONNERVILLE, de PUSSAY (1957-1958) ; association syndicale des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE (1940-1958) ; régie municipale d'électricité de MEREVILLE, syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE (1940-1958) ; association syndicale des eaux de la vallée de l'Ecole (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de remembrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Associations syndicales autorisées des lotissements Les Epinettes, Les Froides Bouillies, Les Gravilliers, Les Noyers, Le Parc d'Athis à ATHIS-MONS (1944-1950), Le Cottage de Bièvres à BIEVRES (1940-1953), Le Domaine de Gommonvilliers (1940-1955), L'Ancien Pileu (1940-1958) à IGNY, Le Beau Site à VERRIERES-LE-BUISSON (1940-1950) ; association syndicale intercommunale Athis-Paray-Juvisy-Savigny (1946-1951) ; associations syndicales de reconstruction d'ouest du Val d'Athis (1948), La Prairie (1948-1949) ; association syndicale de remembrement d'ATHIS-MONS (1947-1949) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES (1948-1950) ; association syndicale de remembrement (1948-1951) ; association syndicale intercommunale des eaux de Souzy et Mauchamps (1940-1957) ; associations syndicales des lotissements Le Clos des Marais (1950-1951), Le Clos des Manoirs (1948-1957) à LA FERTE-ALAIS, le Domaine de l'Epine à ITTEVILLE (1954-1957), de Fresneau (1940-1950), de Gometz-Cottages dit ""les Bigarreaux"" (1954-1958) ; association syndicale intercommunale des eaux de Gometz et Janvry (1940-1958) ; associations syndicales de drainage de la Brosse (1940-1958), du Chêne Rond (1940-1957) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/14

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Remembrement (1941-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    EDEPOT17 3F/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Remembrement (1941-1961).

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Associations syndicales autorisées des lotissements Rue Gustave Cahen à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1942), La Ville (1942-1946), La Voie Launay (1942-1951), Les Sablonnières, Sans Souci (1949-1952) à CHILLY-MAZARIN, Le Parc Saint-Eloi à LONGJUMEAU (1952), Marolles-Gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1942), Les Vergers-Graviers à MASSY (1942-1943), Les Templiers à MORANGIS (1942-1950), Le Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1952), La Mare Saint-Denis à WISSOUS (1952) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1950-1952) ; associations syndicales des rivières La Vallée du Rouillon-Ballainvilliers (1942-1946), La Vallée de l'Yvette à LONGJUMEAU (1942-1944) ; associations syndicales d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX (1942-1952), d'électricité de PRUNAY et de ses environs (1946-1952), d'électrification de MENNECY et de ses environs (1942-1951), du gaz de la vallée de l'Essonne (1942) ; associations syndicales de l'Eau de VERT-LE-GRAND (1942), de drainage d'AUVERNAUX (1941-1943) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Associations syndicales autorisées du lotissement Les Violettes (1943-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE, de l'Eau de Souzy-Mauchamps (1942-1951) à MAUCHAMPS et SOUZY-LA-BRICHE, de remembrement d'ETAMPES, de reconstruction d'ETAMPES (1949-1950) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/12

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées du lotissement Les...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    COURSON-MONTELOUP. - Agriculture : statistiques (mai 1942), recensement agricole (1955). Avis de la commission communale de réorganisation foncière et de remembrement (1949).

    Date

    1942-1955

    Cote

    EDEPOT48 3F/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Agriculture : statistiques (mai...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  14. Résultat n°14

    Associations syndicales autorisées des lotissements Villa Fromenteau (1942), La Voie Verte (1942-1943) à JUVISY-SUR-ORGE, Port-Aviation (1942-1943), Les Sports (1943), Viry-Cottage (1942-1946) à VIRY-CHATILLON ; syndicat intercommunal d'Athis-Paray (1951) ; associations syndicales autorisées de remembrement d'Athis (1950), de reconstruction d'Athis Val, d'Athis Ouest (1949) : pièces comptables.

    Date

    1942-1951

    Cote

    849W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Remembrement rural : arrêtés, correspondance, état de sections.

    Date

    1943-1954

    Cote

    EDEPOT11 1G/5

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Remembrement rural : arrêtés,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1947-1952). ETAMPES. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953). BROUY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1943-1948).

    Date

    1943-1953

    Cote

    1483W/3

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Remembrement, dossiers administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPMOTTEUX. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1943-1948). CHATIGNONVILLE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1960-1965). AUTHON-LA-PLAINE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1955). CORBREUSE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1957-1962). PALAISEAU. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954).

    Date

    1943-1965

    Cote

    1483W/22

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • CHAMPMOTTEUX. - Remembrement, dossiers administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Agriculture : remembrement dans le département de 1943 à 1965 ; enquête ""Le tiercé, fait social et l'opinion publique"" réalisée du 4 au 25 avril 1966 ; exploitations et activités agricoles à MARCOUSSIS en 1964 ; circulaire du 26 juillet 1967 sur la commercialisation du poisson en France. - Communiqués à la presse du 23 mars au 31 décembre 1967.

    Date

    1943-1967

    Cote

    1200W/93

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Agriculture : remembrement dans le département de 1943...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE: renseignements statistiques, procès-verbaux des séances de la commission communale d'aménagement foncier (19 mars 1996 ; 19 avril 1996 ; 2 juillet 1996 ; 24 septembre 1996 ; 23 septembre 1997 ; 18 novembre 1997 ; 12 mars 1998 ; 22 juin 1998), arrêtes préfectoraux (1991-1998), registre des réclamations et observations (1996-1998), plan du remembrement de la commune suite à enquête de modification du périmètre (1997), travaux connexes au rembrement (détail et mémoire estimatif récapitulatif), plans (sd), recherche des propriétaires réels et classement des terres : plans des sections I, J, K, (SERMAISES - Loiret, section A), W, ZA (ROUVRES-SAINT-JEAN - Loiret, section ZA), commune d'ARRANCOURT, plans des sections B, C1, C2 (1997), études d'impact du remembrement (1998), plan des projets de remembrement de la commune, sections ZD, ZE, ZH, étude d'aménagement et passagère (1995). Service du génie rural de la Seine-et-Oise. - Remembrement rural de la commune de BLANDY : plan de reconnaissance et des classes d'estimation pour la réorganisation foncière et le remembrement établi par la Commission communale de remembrement (séance du 6 avril 1948), plan de remembrement, sections A et B : recherche des propriétaires réels et estimation des terres (1943) [plans abîmés].

    Date

    1943-1998

    Cote

    2108W/1

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE:...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)