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588 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Essonne, pôle international de la génétique et de la génomique, séance publique extraordinaire, vendredi 7 mai 1999, consacrée au Génopole.

    Date

    1999

    Cote

    2997W/101

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Analyses économiques et prospectives.
    • L'Essonne, pôle international de la génétique et de...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Valorisation : correspondance, proposition d'adhésion au réseau CURIE pour l'année 2004, projet de fonds d'amorçage pour le développement et la création d'initiatives start up en Ile-de-France, création d'entreprise par des enseignants-chercheurs.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2895W/250

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Valorisation : correspondance, proposition d'adhésion...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Centre national d'études spatiales (CNES) : dossier sur le programme PERSEUS.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/249/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les organismes de recherche.
    • Centre national d'études spatiales (CNES) : dossier...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA) : commission mixte Universités/CEA du 15 juin 2004, réunion : ordre du jour, liste des participants, documents soumis à l'appui des points à l'ordre du jour.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/249/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les organismes de recherche.
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA) : commission...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS) : VESTA, projet de technopole Sécurité Routière.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/249/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les organismes de recherche.
    • Institut national de recherche sur les transports et...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Institut national de recherche agronomique (INRA) : correspondance, rapport d'activité (2004).

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/249/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les organismes de recherche.
    • Institut national de recherche agronomique (INRA) :...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : correspondance, dossier d'acquisition d'un spectromètre, comptes rendus, contrat quadriennal, rapport d'activités LaMI, conventions, manifestations, conseil de politique internationale, moyens financiers, partenariat, convention quadriennale entre CNRS et l'UEVE, communiqué de presse La Joconde, Forum, publications.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2895W/248

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les organismes de recherche.
    • Centre national de la recherche scientifique (CNRS)...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) : avis du président de l'université de rattachement de l'équipe, accord-cadre entre le Ministère INSERM et la CPU, conventions, argumentaire sur la réforme du CNRS et INSERM, annexes Inserm UEVE au contrat quadriennal 2002-2005, correspondance, notes, évaluation Unités Mixtes Inserm-Evry (2007), dossier relatif à l'unité mixte Immunochimie des Régulations Cellulaires et des Interactions Virales.

    Date

    1998-2010

    Cote

    2895W/247

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les organismes de recherche.
    • Institut national de la santé et de la recherche médicale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    I-STEM : présentation générale et plan stratégique (2005-2006), correspondance.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2895W/246/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les laboratoires.
    • I-STEM : présentation générale et plan stratégique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Infobiogen : convention portant création du Centre de Ressources Infobiogen, présentation du centre, rapport d'activité 2000-2001, conventions, réunions du comité de pilotage, courriel, correspondance, rapport d'évaluation et commentaire (William Jably), note de présentation du 28 juin 2002, bail de location, conventions, notes, réunions d'information, notes budget, proposition de redéfinition des missions Infobiogen, plan de fermeture Infobiogen, accord-cadre entre UEVE et le Commissariat à l'Energie Atomique (CEA), dossier contractuel locatif (1999).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/246/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les laboratoires.
    • Infobiogen : convention portant création du Centre...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Groupe d'étude et de recherche permanent sur l'industrie et les salariés de l'automobile (GERPISA) : compte rendu d'activités 1992-1993, la Lettre du GERPISA, correspondance, notes, actes du GERPISA n°7 et 8.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2895W/245

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les laboratoires.
    • Groupe d'étude et de recherche permanent sur l'industrie...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre de Recherche Méthodologique d'Architecture (CERMA), Centre Pierre Naville, laboratoire d'étude de la physiologie de l'exercice (LEPHE), Matériaux polymères aux interfaces (MPI), Généthon, UMR 8115 Centre de recherche et d'applications sur les thérapies géniques, UMR 8071 Statistique et génome, UMR 8587 Laboratoire analyse et environnement, UMR 354 Immunochimie des régulations cellulaires et des interactions virales : décisions de création ou de fermeture, correspondance. LEPHE, questions autour du financement du projet Mon cœur en marche par le Conseil Général : correspondance, courriels (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2895W/244

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les laboratoires.
    • Centre de Recherche Méthodologique d'Architecture (CERMA),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Renseignements administratifs sur les laboratoires, correspondance, Laboratoire des Méthodes Informatiques (LAMI), Informatique, Biologie Intégrative et Systèmes Complexes (IBISC), Structure et Reconnaissance des Biomolécules (SRB), Laboratoire d'étude des Milieux Nanométriques (LMN), Institut des cellules Souches pour le Traitement et l'Etude des maladies Monogéniques (I-STEM), LTV2, Groupe d'étude et de recherche permanent sur l'industrie et les salariés de l'automobile (GERPISA), Laboratoire Systèmes Complexes (LSC).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2895W/243

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les laboratoires.
    • Renseignements administratifs sur les laboratoires,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Relations avec les écoles doctorales : allocations de recherche, dossier d'accréditation des écoles doctorales (2006), correspondance, Doctoriales Evry Doc (2009), décision accordant à l'UEVE une subvention pour l'organisation des séminaires, bilan d'activité du conseil scientifique (2008-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2895W/242/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les écoles doctorales : allocations...

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  15. Résultat n°15

    Généthon : brevet « Gène GJB6 » détenu en copropriété entre Généthon et l'UEVE, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    2895W/242/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Comité d'orientation, réunions.
    • Généthon : brevet « Gène GJB6 » détenu en copropriété...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Genoscope Centre National de Séquençage, comité d'orientation : réunions.

    Date

    1998

    Cote

    2895W/242/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Comité d'orientation, réunions.
    • Genoscope Centre National de Séquençage, comité d'orientation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    27 novembre 2007, 28 octobre 2008, 10 décembre 2008, 8 juin 2009, 30 juin 2009.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/241

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Comité d'orientation, réunions.
    • 27 novembre 2007, 28 octobre 2008, 10 décembre 2008,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    24 mars 2005, 10 novembre 2005, 17 novembre 2006, 4 juin 2007.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2895W/240

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Comité d'orientation, réunions.
    • 24 mars 2005, 10 novembre 2005, 17 novembre 2006, 4...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/239

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Conseil d'administration, réunions.
    • 20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Documents préparatoires au conseil d'administration du 19 janvier 2006, 29 juin 2006, 10 janvier 2007, 27 juin 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/238

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Conseil d'administration, réunions.
    • Documents préparatoires au conseil d'administration...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    10 juillet 2003, 14 octobre 2003, 18 décembre 2003, 18 mai 2004, documents préparatoires au conseil d'administration du 14 décembre 2004, 16 mars 2005, 30 juin 2005.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2895W/237

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Conseil d'administration, réunions.
    • 10 juillet 2003, 14 octobre 2003, 18 décembre 2003,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique de recherche, tableaux de bord, saisines écrite du Conseil d'administration du GIP Génopôle, charte d'engagement du CRCT (Congé pour recherches ou conversions thématiques), convocation au Conseil d'administration du GIE REVE, correspondance, rapport d'activités 2009, conventions, convocations à l'Assemblée Générale du GIE REVE, pouvoirs.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2895W/236

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Conventions, compte-rendu de réunion du comité stratégique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Photos de Daniel ANDRE à la cérémonie organisée pour Bernard BARATAUD, ancien président de l'AFM-Téléthon, correspondance, club Génopôle, procès-verbal de réunion du Conseil d'administration du GIE REVE, comptes rendus de réunions du comité de gestion scientifique du site, Génopôle objectifs 2010, présentation devant les élus du Conseil Général de l'Essonne, revue de presse, réunions de l'Assemblée générale du GIE REVE, relevé de décision de la réunion du 16 novembre 2006, tableaux de bord, dossier REVE, photographies .

    Date

    2005-2006

    Cote

    2895W/235

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Photos de Daniel ANDRE à la cérémonie organisée pour...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conventions ATIGE (Actions Thématiques Incitatives de Génopôle), correspondance, évènements, convention de mise à disposition de locaux (tribunal), conventions de partenariats, avenant à la convention pour l'octroi d'allocation de recherche, dossier de presse (visite Nicole Fontaine/ Ministre), revues de presse, réunion du comité de gestion scientifique du SITE, rapports d'évaluation du laboratoire CORNELIS, comptes rendus de réunions, notes, coupures de presse, taxe professionnelle, relevés de comptes courants, convention mise en place ATIGE, factures, relevés de comptes courants, protocole d'accord UEVE/CNES, convention d'allocation de recherche.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2895W/234

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Conventions ATIGE (Actions Thématiques Incitatives...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Publications, correspondance, évènements, comptes rendus de réunions, bilan d'activité, assemblée générale GIE REVE (comptes 2000 et projet budget 2002), compte-rendu de réunion, rapport d'activités 2000/2001, rapport pour la commission permanente du conseil régional, document d'orientation, conventions, assemblée générale GIE REVE (comptes 2000 et projet budget 2002), réunions du comité de gestion scientifique du campus de recherche, Conseil d'administration du GIP Génopôle, convention constitutive du GIP, convention de partenariat, association territoire Génopôle (réflexions destinées à l'élaboration d'un projet de territoire pour le Centre Essonne, convention de mise à disposition de locaux (tribunal), comptes rendus de réunions du comité scientifique.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2895W/233

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Publications, correspondance, évènements, comptes rendus...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers locatifs, évènements, publications, création d'un laboratoire d'imagerie scientifique, correspondance, comptes rendus de réunions, dossier du séminaire du 18 septembre 2000, rapport pour la commission permanente du Conseil régional Ile de France, bilan d'activité, pôle Coquibus.

    Date

    2000

    Cote

    2895W/232

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Dossiers locatifs, évènements, publications, création...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Revue de presse tome 2-3, rapport schéma de services collectifs, photographies, discours à l'occasion de la visite du Premier Ministre, rapport d'activité, programme d'action et demandes budgétaires 1999-2003, publications, convention, Génopôle d'Evry et l'expérience de 10 technopoles françaises, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1999

    Cote

    2895W/231

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Revue de presse tome 2-3, rapport schéma de services...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Programme Génopôle (AFM), convention, dossier de presse Centre National du Séquençage lancement du Génopôle, réflexions préparatoires à l'élaboration d'un schéma directeur, publications, présentation du projet génoplante, relevé de conclusion de réunion du comité de lancement du Génopôle, conférence de presse, rapport d'activité, revue de presse, correspondance, discours, spécial budget (CNRS), visite du ministre de l'éducation.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2895W/230

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Généralités.
    • Programme Génopôle (AFM), convention, dossier de presse...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Correspondance, notes, dossier relatif aux assises de la recherche (2004), contrat de collaboration entre l'UVSQ (Université Versailles-Saint-Quentin) et UEVE-Conférence handicap, appel à projet Technologies pour l'handicap, appel à chercheurs lancé par la BNF, documents relatifs à la contractualisation des établissements, accueil en délégation CNRS, poste doctorant CNRS, instruction interministérielle sur la protection du patrimoine scientifique et technique français dans les échanges internationaux, dossier Action de soutien à la technologie et à la recherche (ASTRE).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2895W/229

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Généralités.
    • Correspondance, notes, dossier relatif aux assises...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Correspondance, comptes rendus de réunions, dossier de candidature pour la création d'un Institut Fédératif de Recherche, notes, publication du CNRS recherche entreprise, Budget (2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2895W/228

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Généralités.
    • Correspondance, comptes rendus de réunions, dossier...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Correspondance, tableau des crédits recherche, accords de collaboration, plan quadriennal, dossier SESAME, discours, projet de loi sur l'innovation et la recherche, manifestations, notes d'information, rapports, dossier de presse synchrotron, programme GEDISST (Groupe d'études sur la division sociale et sexuelle du travail), conventions, bilan Inserm.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2895W/227

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Généralités.
    • Correspondance, tableau des crédits recherche, accords...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention constitutive du GIS, demande d'adhésion au GIS.

    Date

    2006

    Cote

    2895W/175/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut des systèmes complexes Paris IDF (ISC) : convention...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/170

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement de l'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé, convention, correspondances, dossier INT management.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/169

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Conseil d'école, dossier de demande de renouvellement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conseil d'école, association des anciens élèves, revues, rapports d'activité, enquêtes, publications.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2895W/168

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Conseil d'école, association des anciens élèves, revues,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers des conseils de perfectionnement.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2895W/167

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Dossiers des conseils de perfectionnement.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/166

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut de Travail Social et de Recherche Sociale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage, réunions : comptes rendus, documents de présentation, projets de calendrier (2012-2013) ; bilan et évaluation de la politique contractuelle 2006-2008, CQD.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2895W/55

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossier Départements Scientifiques Pédagogiques et Techniques (DSPT) ; visite contractuelle du 24 novembre 2005 : orientations et mode d'emploi, notes, liste des membres de la délégation ministérielle, ordre du jour, avant-projet, rapports du comité d'évaluation. CQD.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2895W/54

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 2006-2009.
    • Dossier Départements Scientifiques Pédagogiques et...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Documents préparatoires : dossier recherche, contributions, correspondances, réunions, notes, chiffrages, projet d'établissement.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2895W/52

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 2002-2005.
    • Documents préparatoires : dossier recherche, contributions,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossier volet recherche.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2895W/51

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 2002-2005.
    • Dossier volet recherche.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes, construction amphithéâtre : dossier technique ventilation chauffage (fiche technique, plans).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2541W/33

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  43. Résultat n°43

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes, travaux : correspondances, dossier permis de construire n°272.91.W.5054 (arrêté préfectoral, notices, plans), dossier permis de démolir (demande, plans), comptes rendus de réunion, notes internes, rapport du président, plans.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2541W/32

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  44. Résultat n°44

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes, construction amphithéâtre, contrôle technique : procès-verbaux des matériaux, dossier récolement, rapport de vérifications techniques, rapport provisoire de vérifications techniques.

    Date

    1992

    Cote

    2541W/31

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes : projet Numatec (correspondances, plans, étude de faisabilité économique), autres agglomérations (études de sol et plans du plateau SACLAY et de PALAISEAU, projet plan local d'urbanisme de PALAISEAU), dossier syndicat intercommunal d'études et de programmation du Plateau de SACLAY (réunion communale relatif à l'intégration de l'institut de Biotechnologie des Plantes et de l'I.U.T d'ORSAY, aménagement du plateau de SACLAY).

    Date

    1991-2005

    Cote

    2541W/30

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  46. Résultat n°46

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes : dossier permis de construire (demande, notices, plans), plans.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2541W/29

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  47. Résultat n°47

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes : dossier avant-projet détaillé (cahier des clauses techniques particulières, plans) ; extension : projet (équipement audiovisuel d'un amphithéâtre), étude acoustique de l'amphithéâtre, étude de sol, plan.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2541W/28

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  48. Résultat n°48

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie, construction de l'Institut de Biologie des Plantes : dossier avant-projet sommaire (pièces écrites et graphiques), plan permis de construire, procès-verbal d'occupation des bâtiments, convention de mandat, notes internes, Dossier des Ouvrages Exécutés, procès-verbaux de la commission communale de sécurité, dossier assurances dommages-ouvrages, compte-rendu de visite.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/27

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  49. Résultat n°49

    GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie (IUT), construction de l'Institut de Biologie des Plantes : correspondances, délibérations, rapport du président au conseil général, lots installation téléphonique, équipement mobilier, alimentation électrique (compte-rendu chantier), revue ORSAY infos n°44, plans, photos.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2541W/26

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • GIF SUR YVETTE, Institut Universitaire de Technologie...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  50. Résultat n°50

    EVRY, Institut de Biologie, construction d'un bâtiment d'enseignement et de recherche en biologie génétique et bio-informatique : correspondances, comptes-rendus de réunion, pré-programme (phasage de l'opération), version provisoire programme générale, relevé de décisions, notes internes, programme technique, études de circulation (réaménagement des accès du quartier de la préfecture, point sur la faisabilité et les délais prévisionnels de réalisation).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2541W/22

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Institut de Biologie, construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1907-1998

    Cote

    2119W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ORSAY : syndicat agricole d'ORSAY et environs (1929-1945), association professionnelle des petits transporteurs collectifs de Seine-et-Oise et région (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat national des personnels contractuels de l'Éducation Nationale (FEN) (1957-1978), association autonome du lycée d'ORSAY (AALO) (1968-1969), syndicat autonome du groupe PFIZER FRANCE (1977-1978), syndicat des commerçants non-sédentaires des ULIS (1981), union fédérale des médecins, cadres, infirmiers et techniciens CGT (1980-1982), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1974-1981), union locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) (1968-19990), fédération nationale Force Ouvrière des Personnels Civils de la Défense Nationale (1982-1984), syndicat CGT des personnels de l'enseignement supérieur de l'université PARIS XI (1987-1993), syndicat Force Ouvrière PFIZER ORSAY (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1997), syndicat CGT des salariés des entreprises de nettoyage sur le site d'ORSAY, centre universitaire (1998) ; PALAISEAU : société Saint Fiacre (1921-1937), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat agricole local (1927-1953), syndicat autonome de la société des fabricants d'instruments de mesure (1953-1961), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité (1965), syndicat départemental des médecins généralistes de SEINE-ET-OISE (1963-1966), chambre syndicale des médecins de l'Essonne (1966-1982), syndicat autonome de l'industrie chimique (1967-1968), union locale des syndicats FO et CGT de MASSY et PALAISEAU (1966), syndicat national des industries de la piscine (1970), syndicat CFDT des travailleurs du Sud-Est parisien du commerce et des services (1975), syndicat national des masseurs kinésithérapeutes de l'Essonne (1974-1976), syndicat CGT des personnels civils de l'École Nationale Supérieure de Technique Avancée du centre de l'Yvette (1979), union locale CFDT de PALAISEAU (1976-1977), union locale CGT de PALAISEAU et sa région (1976-1978), union locale CGC de MASSY-PALAISEAU (1977-1987), syndicat CGT de la Société Chambourcy-Roche-aux-Fées (1986-1987), syndicat des enseignants de l'École Polytechnique (1993-1994), syndicat FO La Parisienne de Routage (1998).

    Date

    1921-1998

    Cote

    2119W/38

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

    Date

    1926-2005

    Cote

    2119W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

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  56. Résultat n°56

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

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  57. Résultat n°57

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

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  58. Résultat n°58

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

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  59. Résultat n°59

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

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  60. Résultat n°60

    Etude pour l'implantation de l'Institut universitaire de technologie (1973), comptes-rendus de réunion sur l'animation dans les villes nouvelles (1973) ; projet de contrat d'animation concertée avec la jeunesse et les sports (1973) ; livre blanc pré-animation dans les villes nouvelles (1974) ; l'université dans la ville nouvelle d'EVRY : les objectifs des villes nouvelles et l'université (1972) ; comptes-rendus de réunions du groupe de recherche sur l'intégration de l'université dans la ville nouvelle d'EVRY (1972) ; note sur les problèmes universitaires de la ville nouvelle d'EVRY (1972).

    Date

    1972-1974

    Cote

    1776W/405

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etude pour l'implantation de l'Institut universitaire...

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  61. Résultat n°61

    Ministère de l'Education nationale : correspondance, schéma fonctionnel indicatif pour les écoles primaires élémentaires, circulaire, annexes (documentation). Bulletin de l'Education dans les villes nouvelles, documentation sur le mobilier scolaire (1972-1976). A.R.E.A.U.R. Association de recherches et d'études sur l'aménagement urbain et régional : état actuel de la recherche, note de travail sur la ville nouvelle d'EVRY, plans, notes manuscrites, rapport de la commission ""cadre de vie"" (1972-1973).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1776W/205

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Ministère de l'Education nationale : correspondance,...

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  62. Résultat n°62

    Inauguration du nouveau siège social d'Ariane espace et du centre spatial d'EVRY : plaquettes de présentation d'Ariane espace, liste des invités, note de présentation de la ville nouvelle (1985). - Chrono du courrier du service rapprochement habitat /emploi (1983-1984)

    Date

    1983-1985

    Cote

    1776W/195

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Inauguration du nouveau siège social d'Ariane espace...

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  63. Résultat n°63

    Rapport de fin de sondage d'inspection, rapport final du forage de production par le bureau de recherche géologiques et minières (1982) ; étude d'équipements géothermique, pré-études de faisabilité pour l'opération les Loges à EVRY ; pré-études de faisabilité du quartier les Aunettes et les Epinettes à EVRY.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1776W/147

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Rapport de fin de sondage d'inspection, rapport final...

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  64. Résultat n°64

    Evry, centre socio éducatif de la petite enfance : plans, notice descriptive, tableau de surfaces (1974). Courcouronnes, maison de quartier : dossier d'avant-projet (1970). SETEC, COPARK : guide pour l'élaboration d'une politique de stationnement dans la ville nouvelle d'EVRY (1972). IAURP : inventaire des établissements de recherche existant dans la région de Paris, carte (1966)

    Date

    1966-1974

    Cote

    1776W/107

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    • Evry, centre socio éducatif de la petite enfance :...

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  65. Résultat n°65

    EMPLOI : lettre candidature, CV, lettre de réponse aux postes de dessinateurs, ingénieurs, employés de bureau.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/100/2

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • EMPLOI : lettre candidature, CV, lettre de réponse...

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  66. Résultat n°66

    Comité scientifique d'action concerté : rapport du comité d'études préliminaires à l'action concertée urbanisation, appel d'offre, programme (1967). Délégation générale à la recherche scientifique et technique : projet de programme de recherches, deuxième appel d'offre (1968), rapport d'activité (1967), arrêté relatif à l'organisation de la délégation générale à la recherche scientifique et technique (1967). maquettes : appel d'offres, description, devis, correspondance (1967 - 1972).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1776W/100/1

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    • Comité scientifique d'action concerté : rapport du...

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  67. Résultat n°67

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

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  68. Résultat n°68

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

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  69. Résultat n°69

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

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  70. Résultat n°70

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

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  71. Résultat n°71

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

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  72. Résultat n°72

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

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  73. Résultat n°73

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

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  74. Résultat n°74

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

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  75. Résultat n°75

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

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  76. Résultat n°76

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

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  77. Résultat n°77

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/43

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ;...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)