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8 687 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes, agents recenseurs et communautés : manuels, notices.

Date

2011-2014

Cote

3411W/62

Résultat n°2

Viry-Châtillon (91687), Les Ulis (91692).

Date

2014

Cote

3411W/61

Résultat n°3

Palaiseau (91477).

Date

2014

Cote

3411W/60

Résultat n°4

Palaiseau (91477).

Date

2014

Cote

3411W/59

Résultat n°5

Orsay (91471).

Date

2014

Cote

3411W/58

Résultat n°6

Juvisy-sur-Orge (91326), Longjumeau (91345).

Date

2014

Cote

3411W/57

Résultat n°7

Arpajon (91021), Chilly-Mazarin (91161), Igny (91312).

Date

2014

Cote

3411W/56

Résultat n°8

Brunoy (91114), Morangis (91432).

Date

2012

Cote

3411W/55

Résultat n°9

Boissy-sous-Saint-Yon (91085).

Date

2012

Cote

3411W/54

Résultat n°10

Boissy-sous-Saint-Yon (91085).

Date

2012

Cote

3411W/53

Résultat n°11

Boissy-sous-Saint-Yon (91085).

Date

2012

Cote

3411W/52

Résultat n°12

Boissy-sous-Saint-Yon (91085).

Date

2012

Cote

3411W/51

Résultat n°13

Boissy-sous-Saint-Yon (91085).

Date

2012

Cote

3411W/50

Résultat n°14

Boissy-sous-Saint-Yon (91085).

Date

2012

Cote

3411W/49

Résultat n°15

Verrières-les-Buissons (91645), Montgeron (91421).

Date

2011

Cote

3411W/48

Résultat n°16

Sainte-Geneviève-des-Bois (91549), Epinay-sous-Sénart (91215), Courcouronnes (91182).

Date

2011

Cote

3411W/47

Résultat n°17

Etampes (91223), Morsang-sur-Orge (91434).

Date

2011

Cote

3411W/46

Résultat n°18

Etampes (91223).

Date

2011

Cote

3411W/45

Résultat n°19

Viry-Châtillon (91687).

Date

2011

Cote

3411W/44

Résultat n°20

Viry-Châtillon (91687).

Date

2011

Cote

3411W/43

Résultat n°21

Viry-Châtillon (91687).

Date

2011

Cote

3411W/42

Résultat n°22

Viry-Châtillon (91687).

Date

2011

Cote

3411W/41

Résultat n°23

Palaiseau (91477).

Date

2011

Cote

3411W/40

Résultat n°24

Palaiseau (91477).

Date

2011

Cote

3411W/39

Résultat n°25

Palaiseau (91477).

Date

2011

Cote

3411W/38

Résultat n°26

Palaiseau (91477).

Date

2011

Cote

3411W/37

Résultat n°27

Massy (91377).

Date

2011

Cote

3411W/36

Résultat n°28

Massy (91377).

Date

2011

Cote

3411W/35

Résultat n°29

Massy (91377).

Date

2011

Cote

3411W/34

Résultat n°30

Massy (91377).

Date

2011

Cote

3411W/33

Résultat n°31

Massy (91377).

Date

2011

Cote

3411W/32

Résultat n°32

Evry (91228).

Date

2011

Cote

3411W/31

Résultat n°33

Evry (91228).

Date

2011

Cote

3411W/30

Résultat n°34

Evry (91228).

Date

2011

Cote

3411W/29

Résultat n°35

Evry (91228).

Date

2011

Cote

3411W/28

Résultat n°36

Evry (91228).

Date

2011

Cote

3411W/27

Résultat n°37

Etampes (91223).

Date

2011

Cote

3411W/26

Résultat n°38

Etampes (91223).

Date

2011

Cote

3411W/25

Résultat n°39

Etampes (91223).

Date

2011

Cote

3411W/24

Résultat n°40

Corbeil-Essonnes (91174).

Date

2011

Cote

3411W/23

Résultat n°41

Corbeil-Essonnes (91174).

Date

2011

Cote

3411W/22

Résultat n°42

Corbeil-Essonnes (91174).

Date

2011

Cote

3411W/21

Résultat n°43

Corbeil-Essonnes (91174).

Date

2011

Cote

3411W/20

Résultat n°44

Corbeil-Essonnes (91174).

Date

2011

Cote

3411W/19

Résultat n°45

Corbeil-Essonnes (91174).

Date

2011

Cote

3411W/18

Résultat n°46

Brunoy (91114).

Date

2011

Cote

3411W/17

Résultat n°47

Brunoy (91114).

Date

2011

Cote

3411W/16

Résultat n°48

Brunoy (91114).

Date

2011

Cote

3411W/15

Résultat n°49

Savigny-sur-Orge (91589).

Date

2010

Cote

3411W/14

Résultat n°50

Mennecy (91386), Saint-Michel-sur-Orge (91570), Vigneux-sur-Seine (91657), Yerres (91691).

Date

2010

Cote

3411W/13

Résultat n°51

Gif-sur-Yvette (91272).

Date

2010

Cote

3411W/12

Résultat n°52

Evry (91228).

Date

2010

Cote

3411W/11

Résultat n°53

Evry (91228).

Date

2010

Cote

3411W/10

Résultat n°54

Evry (91228).

Date

2010

Cote

3411W/9

Résultat n°55

Evry (91228).

Date

2010

Cote

3411W/8

Résultat n°56

Epinay-sur-Orge (91216).

Date

2010

Cote

3411W/7

Résultat n°57

Brétigny-sur-Orge (91103).

Date

2010

Cote

3411W/6

Résultat n°58

Athis-Mons (91027).

Date

2010

Cote

3411W/5

Résultat n°59

Les Ulis (91692), Viry-Châtillon (91687).

Date

2009

Cote

3411W/4

Résultat n°60

Palaiseau (91477).

Date

2009

Cote

3411W/3

Résultat n°61

Juvisy-sur-Orge (61326), Longjumeau (91345), Palaiseau (91477).

Date

2009

Cote

3411W/2

Résultat n°62

Arpajon (91021), Chilly-Mazarin (91161), Igny (91312).

Date

2009

Cote

3411W/1

Résultat n°63

Recensement complémentaire de la population 2008 : Journal officiel du 27 juin 2003, liste des codes INSEE des communes et années de recensement. Courriers de l'INSEE : diffusion des chiffres des communes de moins de 10000 habitants et des plus grandes de la région Ile-de-France, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, demande de recensement de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courrier de la commune de VILLABE concernant les personnes sans abri, courrier du Préfet aux Sous-Préfets concernant le recensement.

Date

2008

Cote

2749W/11/2

Résultat n°64

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1

Résultat n°65

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

Résultat n°66

Recensement complémentaire de la population 2005 : brochure d'information de l'INSEE sur le recensement. Tableau par ordre alphabétique des communes. Courriers de l'INSEE : dossier de presse de l'INSEE, transmission des résultats à la Préfecture, enquête budget de famille, enquête sur les modes de vie des ménages, enquête sur le cadre de vie et la sécurité des ménages en France, contrôle de la qualité du recensement. Textes officiels : arrêtés du 23 décembre 2005 portant modification du chiffre de la population de certaines communes ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : GOMETZ-LE-CHATEL : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, CORBEIL-ESSONNES, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS (extrait du registre des délibérations du conseil municipal). Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire (PALAISEAU, LARDY) ; courriers aux Maires : fiche de présentation des recensements, recensement des agglomérations nouvelles, courrier aux Maires pour le recensement complémentaire.

Date

2005

Cote

2749W/10/2

Résultat n°67

Recensement complémentaire de la population 2004 : plaquette et brochure d'information de l'INSEE sur le recensement 2004, tableaux par ordre alphabétique des communes (tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, 2000 habitants et plus, plus de 2 500 habitants, 2 500 à 3 500 habitants, moins de 3 500 habitants, 3 500 habitants et plus , 3 500 à 9000 habitants , 5000 habitants et plus, moins de 9 000 habitants, 9 000 habitants et plus, 20 000 habitants et plus, 30 000 habitants et plus), homologation ( JO arrêtés du 30/12/2004 portant modification du chiffre de la population de certaines communes), circulaires (circulaires aux Maires et courriers du Préfet aux agglomérations nouvelles), courrier de l'INSEE (courrier, enquête statistique sur les loyers, enquête sur la participation culturelle et sportive, contrôle de la qualité du recensement de la population, enquête sur les ressources et les conditions de vie), feuilles récapitulatives des communes (GUIBEVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY), réponses positives des mairies (CORBEIL-ESSONNES, MASSY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal, VERRIERES-LE-BUISSON extrait du registre des délibérations du conseil municipal), réponses négatives des mairies ( courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LARDY, PALAISEAU, SACLAY).

Date

2004

Cote

2749W/10/1

Résultat n°68

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°69

Tableau par ordre alphabétique des communes, courrier de la Préfecture invitant à une réunion d'information le 21 novembre 2003. Décret du 5 juin 2003 relatif au recensement, décret du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins du recensement, arrêté du 15 octobre 2003 portant création du modèle national de la carte d'agent recenseur, arrêtés du 31 décembre 2003 portant modification du chiffre de la population de certaines communes et authentifiant les résultats, décision du directeur de l'INSEE du 22 décembre 2003 relative à la dotation forfaitaire de recensement versée aux communes.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/1

Résultat n°70

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2

Résultat n°71

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, de 2000 habitants et plus, plus de 2500 habitants, de 2500 à 3 500 habitants, moins de 3500 habitants, de 3500 à 9000 habitants, de 5000 habitants et plus, moins de 9000 habitants, de 9000 habitants et plus, de 20000 habitants et plus, de 30000 habitants et plus. Homologation : loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, arrêté du 26 décembre 2002 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, arrêté du 3 janvier 2003 authentifiant les résultats, courrier de l'INSEE transmettant les résultats pour les agglomérations nouvelles.

Date

2002-2003

Cote

2749W/9/1/1

Résultat n°72

Réponses positives des mairies : feuilles récapitulatives des communes de LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, TIGERY, EVRY, LE PLESSIS-PATE, ECHARCON, NOZAY ; demandes de recensement des communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de COURCOURONNES. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire LE PLESSIS-PATE, PALAISEAU, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON.

Date

2000-2001

Cote

2749W/8/2/2

Résultat n°73

Dossier de l'INSEE aux Préfets sur la rénovation du recensement de la population, table ronde organisée par l'INSEE le 5 juillet 2001, courrier de l'INSEE sur l'enquête par sondage budget de famille. Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, de 2000 habitants et plus, plus de 2500 habitants, de 2500 à 3500 habitants, moins de 3500 habitants, de 3500 à 9000 habitants , de 5000 habitants et plus, moins de 9000 habitants, de 9000 habitants et plus, de 20000 habitants et plus, de 30000 habitants et plus. Homologation : arrêtés des 3 et 9 janvier 2002 portant modification du chiffre de la population de certaines communes et authentifiant les résultats, courrier de l'INSEE transmettant les résultats pour les agglomérations nouvelles, décrets n°2000-813 du 28 août 2000 considérant comme terminées les opérations de construction et d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY, décret du 30 juin 1984 de modification du périmètre et des limites territoriales de l'agglomération, circulaires de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et circulaires transmises, courrier de l'INSEE concernant le recensement complémentaire et circulaire aux Maires.

Date

2000-2002

Cote

2749W/8/2/1

Résultat n°74

Réponses positives des mairies : courrier de la commune de BIEVRES contestant des chiffres et demandant un recensement complémentaire, feuilles récapitulatives des communes de BONDOUFLE, COURCOURONNES, ETIOLLES, LARDY (et extrait du registre des délibérations du conseil municipal), LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BRETIGNY-SUR-ORGE, PALAISEAU, MILLY-LA-FORET, VILLIERS-LE-BACLE.

Date

2000

Cote

2749W/8/1/2

Résultat n°75

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, de 2000 habitants et plus, plus de 2500 habitants, de 2500 à 3500 habitants, moins de 3500 habitants, de 3500 habitants et plus, de 5000 habitants et plus, moins de 9000 habitants, de 9000 habitants et plus, de 20000 habitants et plus, de 30000 habitants et plus. Circulaires : courrier de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et circulaires transmises, courrier de l'INSEE concernant le recensement complémentaire et circulaire aux Maires. Homologation : courrier de l'INSEE de transmission de résultats pour les agglomérations nouvelles, arrêté du 28 décembre 2000 portant modification du chiffre de la population de certaines communes.

Date

2000

Cote

2749W/8/1/1

Résultat n°76

Agglomérations nouvelles : courrier de l'INSEE concernant les agglomérations nouvelles, courriers du Préfet aux Maires concernés, feuille récapitulative de la commune de BONDOUFLE, courriers de la mairie de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY concernant le recensement et feuille récapitulative.

Date

1999-2000

Cote

2749W/7/2/2

Résultat n°77

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, de 2000 habitants et plus, plus de 2500 habitants, de 2500 à 3500 habitants, moins de 3500 habitants, de 3500 habitants et plus, de 5000 habitants et plus, moins de 9000 habitants, de 9000 habitants et plus, de 20000 habitants et plus, de 30000 habitants et plus. Courrier de l'INSEE avec tableaux des résultats de recensement des villes nouvelles, journal officiel du 16 février 2000, arrêté du 25 janvier 2000 portant modification du chiffre de la population de certaines communes.

Date

1999-2000

Cote

2749W/7/2/1

Résultat n°78

Contestation de la mairie d'ARPAJON sur le chiffre du recensement. Courrier de la Sous-Préfecture de PALAISEAU avec l'estimation officieuse du chiffre de la population de l'arrondissement. Résultats provisoires : courrier de la Préfecture avec les premiers résultats estimés du département. Revue INSEE Ile-de-France juillet 1999, coupure de presse le Parisien du 8 juillet 1999 avec les résultats et évolution par commune.

Date

1999

Cote

2749W/7/1/4

Résultat n°79

Timbre 1999 imprimé par la Poste illustrant le recensement, résultat du recensement général établi par l'INSEE, décret du 29 décembre 1999 authentifiant les résultats du recensement.

Date

1999

Cote

2749W/7/1/3

Résultat n°80

Enquêtes de l'INSEE (concernant les sondages permanente conditions de vie et panel européen), textes sur les règles de cumul (Journal officiel du 4 septembre 1998 et arrêté du 23 août 1998 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles, article sur les règles de cumul dans la fonction publique territoriale, revue Droit Administratif, textes sur les cumuls d'activités et de rémunérations).

Date

1998

Cote

2749W/7/1/2