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RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2017
Documentation et règlementation.
Recensement complémentaire de la population 2002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, de 2000 habitants et plus, plus de 2500 habitants, de 2500 à 3 500 habitants, moins de 3500 habitants, de 3500 à 9000 habitants, de 5000 habitants et plus, moins de 9000 habitants, de 9000 habitants et plus, de 20000 habitants et plus, de 30000 habitants et plus. Homologation : loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, arrêté du 26 décembre 2002 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, arrêté du 3 janvier 2003 authentifiant les résultats, courrier de l'INSEE transmettant les résultats pour les agglomérations nouvelles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final