Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.

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Cote/Cotes extrêmes

2749W/1/1-2749W/11/2

Date

1962-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,17 ml, 11 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Documentation et règlementation.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2749W/9/1/1-9/1/2

Date

2002-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, de 2000 habitants et plus, plus de 2500 habitants, de 2500 à 3 500 habitants, moins de 3500 habitants, de 3500 à 9000 habitants, de 5000 habitants et plus, moins de 9000 habitants, de 9000 habitants et plus, de 20000 habitants et plus, de 30000 habitants et plus. Homologation : loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, arrêté du 26 décembre 2002 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, arrêté du 3 janvier 2003 authentifiant les résultats, courrier de l'INSEE transmettant les résultats pour les agglomérations nouvelles.

Cote/Cotes extrêmes

2749W/9/1/1

Date

2002-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable