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RECENSEMENT GÉNÉRAL DE LA POPULATION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2017
Documentation et règlementation.
Recensement complémentaire de la population 2001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dossier de l'INSEE aux Préfets sur la rénovation du recensement de la population, table ronde organisée par l'INSEE le 5 juillet 2001, courrier de l'INSEE sur l'enquête par sondage budget de famille. Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements, ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, tableaux par ordre alphabétique du résultat du recensement pour les communes de moins de 2000 habitants, de 2000 habitants et plus, plus de 2500 habitants, de 2500 à 3500 habitants, moins de 3500 habitants, de 3500 à 9000 habitants , de 5000 habitants et plus, moins de 9000 habitants, de 9000 habitants et plus, de 20000 habitants et plus, de 30000 habitants et plus. Homologation : arrêtés des 3 et 9 janvier 2002 portant modification du chiffre de la population de certaines communes et authentifiant les résultats, courrier de l'INSEE transmettant les résultats pour les agglomérations nouvelles, décrets n°2000-813 du 28 août 2000 considérant comme terminées les opérations de construction et d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY, décret du 30 juin 1984 de modification du périmètre et des limites territoriales de l'agglomération, circulaires de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et circulaires transmises, courrier de l'INSEE concernant le recensement complémentaire et circulaire aux Maires.
Évaluation, tris et éliminations, sort final