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Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.

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Cote/Cotes extrêmes

2749W/1/1-2749W/11/2

Date

1962-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,17 ml, 11 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2017

Présentation du contenu

Documentation et règlementation.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

recensement de population

Mots clés typologiques

documentation

Cote/Cotes extrêmes

2749W/7/1/1-7/1/4

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Enquêtes de l'INSEE (concernant les sondages permanente conditions de vie et panel européen), textes sur les règles de cumul (Journal officiel du 4 septembre 1998 et arrêté du 23 août 1998 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles, article sur les règles de cumul dans la fonction publique territoriale, revue Droit Administratif, textes sur les cumuls d'activités et de rémunérations).

Cote/Cotes extrêmes

2749W/7/1/2

Date

1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable